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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin périodes d'exercice ; assurance ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Didier Quentin jeunes de moins de 25 ans ; réforme
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Philippe Gomès politique sanitaire et sociale ; IGAS ; expertise ; calendrier
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Jacques Dellerie revalorisation ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron revendications
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la fonction publique ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Hervé Féron clubs ; Cisjordanie ; réglementation
3 janvier 2017 Question Charles-Ange Ginesy formation ; perspectives
3 janvier 2017 Question Christian Hutin nuisances sonores ; lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées relatives à divers équipements de l'armée de terre sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :Type de matériel Nombre de matériels en service Taux de disponibilité (en %) Age moyen des matériels (en années) Coût unitaire du maintien en condition opérationnelle (MCO) en 2016 en crédits de paiement (en euros) [1] au 31/12/2015 au 31/12/2016 sur la durée de l'année 2015 sur la durée de l'année 2016 PVP (petits véhicules protégés) 1 183 1 176 41 31 7 6 669 VBL - VB2L (véhicules blindés légers) 1 470 1 448 56 57 18 12 477 VHM (véhicules haute mobilité) 53 53 74 66 6 17 525 Chars LECLERC 241 241 65 61 15 246 249 AMX 10 RCR 248 249 55 48 32 84 239 VAB (véhicules de l'avant blindé) 2 582 2 475 44 42 32 22 814 VBCI (véhicules blindés de combat de l'infanterie) 625 625 76 74 6 54 107 Mortiers 120 mm 140 171 53 51 NC 120 Canons CAESAR 77 77 66 68 8 78 608 SDTI (systèmes de drones tactiques intérimaires) Systèmes 2 NC - NC NC NC Vecteurs aériens 24 NC 54 NC NC NC Type de matériel Nombre de matériels en service Taux de disponibilité (en %) Age moyen des matériels (en années) Coût unitaire du maintien en condition opérationnelle (MCO) en 2016 en crédits de paiement (en euros) [1] au 31/12/2015 au 31/12/2016 sur la durée de l'année 2015 sur la durée de l'année 2016 KERAX (camion lourd de dépannage) 21 21 70 65 13 37 627 ELEVATEUR VALMET (chariot élévateur) 89 81 58 54 23 2 593 GRUE LIEBHERR 49 48 59 49 12 24 512 HAGGLUNDS BV 206 LOG 42 41 59 37 22 NC PCM SISU (ensemble porte-char) 108 107 60 47 12 10 440 PPT (porteur polyvalent) 199 4 … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE101802
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3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Hervé Féron rapport ; propositions
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin natation ; apprentissage ; développement
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel résiliation ; réglementation
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille dons ; fondations d'utilité publique ; statistiques
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Stéphane Saint-André morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Corinne Erhel agénésie dentaire ; prothèses ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'intérieur équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Bernard Accoyer norme AFNOR P06-001 ; contrôle ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Catherine Vautrin lieu de naissance ; département ; mention
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Annie Genevard activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan parc informatique ; logiciels libres ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Guillaume Chevrollier protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention