Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
23 décembre 2014	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	référent unique ; modalités
23 décembre 2014	Question	Jacques Cresta	référent unique ; modalités
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des finances et des…	emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
23 décembre 2014	Question	Pascale Got	emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des outre-mer	port de Fort-de-France ; extension ; biodiversité ; préservation
23 décembre 2014	Question	Christophe Premat	port de Fort-de-France ; extension ; biodiversité ; préservation
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des finances et des…	honoraires des avocats
23 décembre 2014	Question	Rudy Salles	honoraires des avocats
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	politique agricole commune ; verdissement ; mise en oeuvre ; délais
23 décembre 2014	Question	Danielle Auroi	politique agricole commune ; verdissement ; mise en oeuvre ; délais
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	associations de protection des animaux ; concertation ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Geneviève Gaillard	associations de protection des animaux ; concertation ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Pascale Got	cybercriminalité ; lutte et prévention
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'intérieur	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Jean-Marie Tétart	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'intérieur	référendum d'initiative partagée ; recueil des soutiens ; modalités
23 décembre 2014	Question	Lionel Tardy	référendum d'initiative partagée ; recueil des soutiens ; modalités
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'intérieur	enfants majeurs décédés ; mentions ; réglementation
23 décembre 2014	Question	Véronique Louwagie	enfants majeurs décédés ; mentions ; réglementation
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	prise en charge ; neurofibromatose
23 décembre 2014	Question	Pascal Terrasse	prise en charge ; neurofibromatose
23 décembre 2014	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	programme Erasmus ; régions ; moyens
23 décembre 2014	Question	Gabriel Serville	programme Erasmus ; régions ; moyens
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'économie, de…	OPECST ; rapport ; propositions
23 décembre 2014	Question	Catherine Quéré	OPECST ; rapport ; propositions
23 décembre 2014	Question	Laurent Wauquiez	réforme ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	taxe d'entretien ; produit ; répartition
23 décembre 2014	Question	Édouard Courtial	taxe d'entretien ; produit ; répartition
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la défense	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Philippe Le Ray	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	recettes ; recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Pascale Got	recettes ; recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	impact environnemental ; perspectives
× Refermer « L'émission de gaz à effet de serre induit par la recherche et l'exploitation spatiale constitue une part infinitésimale des émissions annuelles, que cela soit au niveau européen comme au niveau mondial. Toutefois, les concepteurs de systèmes de propulsion aérospatiale concentrent nécessairement leurs efforts sur la diminution de la masse emportée, et par extension sur celle des réservoirs. Les recherches ayant pour objet la réduction de la consommation de carburant ont en conséquence toujours été une priorité pour ce secteur. Par ailleurs, le projet de loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte ne contient pas de mesures spécifiquement liée au secteur aérospatial, mais contient de nombreux objectifs en matière de recherche et d'innovation dans le domaine des énergies. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie · nº QANR5L14QE71789 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-71789QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
23 décembre 2014	Question	Pascale Got	impact environnemental ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'économie, de…	augmentation ; conséquences
23 décembre 2014	Question	Élie Aboud	augmentation ; conséquences
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	aide à la prescription ; logiciels ; certification ; décret
23 décembre 2014	Question	Jean-Louis Roumégas	aide à la prescription ; logiciels ; certification ; décret
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Guy Teissier	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	visites médicales ; enseignants
23 décembre 2014	Question	Serge Bardy	visites médicales ; enseignants
23 décembre 2014	Question	Jean-René Marsac	budget ; taxes ; répartition
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	effectifs