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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
8 janvier 2019 Question Françoise Dumas Enseignement scientifique - Lycée
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'éducation nationale… Inquiétude que suscite le recours aux enseignants contractuels
8 janvier 2019 Question Ian Boucard Inquiétude que suscite le recours aux enseignants contractuels
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'éducation nationale… Enseignement du picard
8 janvier 2019 Question Jacqueline Maquet Enseignement du picard
8 janvier 2019 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Prescription de psychostimulants aux enfants
8 janvier 2019 Question Delphine Bagarry Prescription de psychostimulants aux enfants
8 janvier 2019 Réponse Ministère auprès de la ministre de… Recharge des véhicules électriques dans le parc de logement social
8 janvier 2019 Question Didier Le Gac Recharge des véhicules électriques dans le parc de logement social
8 janvier 2019 Réponse Ministère du travail Situation des assistantes maternelles
8 janvier 2019 Question Jean-Luc Warsmann Situation des assistantes maternelles
8 janvier 2019 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Internements sous contrainte dans le département de l'Eure
8 janvier 2019 Question Claire O'Petit Internements sous contrainte dans le département de l'Eure
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Report de charges 2018 à 2019
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Report de charges 2018 à 2019
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Hélicoptères - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Hélicoptères - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements unités du génie - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements unités du génie - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements terrestres - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements terrestres - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements surveillance et défense anti-aérienne - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements surveillance et défense anti-aérienne - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements SSA - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements SSA - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements SEA - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements SEA - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Équipements Marine nationale - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Équipements Marine nationale - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Aéronefs - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Aéronefs - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère des armées Aéronavale - Disponibilité bilan
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« Les informations relatives au nombre, au taux de disponibilité et à l'âge moyen des aéronefs en service au sein de la marine nationale, sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :Type d'aéronefs Unités disponibles Taux de disponibilité (en %) Age moyen au 31/12/2018 (en années) Coût de l'Entretien Programmé du Matériel (EPM) en 2018 en crédits de paiements (en millions d'euros)[1] au 31/12/2017 au 31/12/2018 en 2017 en 2018 Rafale M 41 42 56,9 53,6 10,5 189,1 E2C Hawkeye 3 3 29,7 13[2] 19 11,3 Atlantique 2 (ATL2) 22 22 28,2 24,5 25 93,6 Falcon 200 Gardian 5 5 61 64 36,3 24,9 [1] Les données financières présentées pour l'exercice 2018 constituent une information initiale et seront consolidées à l'occasion des travaux de fin de gestion 2018, actuellement en cours. [2] La baisse du taux de disponibilité est liée à l'impact de certains chantiers capacitaires : opération de mise à niveau comprenant essentiellement l'intégration de l'Identification Friend or Foe NG (mode 5/S) et la rénovation du dispositif de détection passif (ESM). »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des armées  ·  nº QANR5L15QE15767
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8 janvier 2019 Question François Cornut-Gentille Aéronavale - Disponibilité bilan
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'intérieur Attribution de la Légion d'honneur à l'équipage de la BSP de Strasbourg
8 janvier 2019 Question Éric Straumann Attribution de la Légion d'honneur à l'équipage de la BSP de Strasbourg
8 janvier 2019 Réponse Ministère de la transition… Taxation des hydrofluocarbures (HFC)
8 janvier 2019 Question Stéphane Viry Taxation des hydrofluocarbures (HFC)
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'économie et des finances Les conditions de changement de bénéficiaires lors d'un PERP
8 janvier 2019 Question Stéphane Demilly Les conditions de changement de bénéficiaires lors d'un PERP
8 janvier 2019 Réponse Ministère des solidarités et de la santé 100% santé optique
8 janvier 2019 Question Marie-Christine Verdier-Jouclas 100% santé optique
8 janvier 2019 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Remboursement traitements homéopathiques
8 janvier 2019 Question Marie-Christine Dalloz Remboursement traitements homéopathiques
8 janvier 2019 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Actes de biologie hors nomenclature
8 janvier 2019 Question Jean-Carles Grelier Actes de biologie hors nomenclature
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'économie et des finances Difficultés de paiement des associations par chèque bancaire grande distribution
8 janvier 2019 Question Franck Marlin Difficultés de paiement des associations par chèque bancaire grande distribution
8 janvier 2019 Réponse Ministère de la culture Subventions ministérielles au cirque de Rome
8 janvier 2019 Question Claire O'Petit Subventions ministérielles au cirque de Rome
8 janvier 2019 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Prise en charge des animaux sauvages issus de trafics