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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
17 janvier 2017 Question Joël Giraud dotation modulée à l'activité ; perspectives
17 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… biodiversité ; réglementation
17 janvier 2017 Question Jacques Pélissard biodiversité ; réglementation
17 janvier 2017 Question Pascal Popelin consentement mutuel ; réforme ; champ d'application
17 janvier 2017 Question Julien Dive taxe foncière sur les propriétés bâties ; logements sociaux ; exonération
17 janvier 2017 Question Vincent Ledoux décrochage scolaire ; lutte et prévention
17 janvier 2017 Question Jean-Marie Sermier réserve civile ; réglementation
17 janvier 2017 Question Véronique Besse implant ; contrôles
17 janvier 2017 Question Véronique Louwagie sacs plastiques à usage unique ; suppression
17 janvier 2017 Question Chantal Guittet champ d'application ; assistants maternels
17 janvier 2017 Réponse Ministère de l'environnement, de… neige industrielle ; lutte et prévention
17 janvier 2017 Question Jean-Jacques Candelier neige industrielle ; lutte et prévention
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« M. Jean-Jacques Candelier interroge Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat à propos de l'apparition inquiétante de la neige de pollution, encore appelée neige urbaine ou neige industrielle. Formée à partir de poussières ou grains de sable, il s'agit de flocons qui n'ont rien de magique ni de poétique, puisqu'ils sont liés à la pollution aux microparticules. Il s'agit normalement d'un phénomène exceptionnel, mais ces dernières semaines, diverses régions françaises ont été touchées, l'Ile de France bien sûr mais aussi les Hauts de France. La population se passerait bien de cette neige des temps modernes, qui voit le jour grâce aux particules fines stagnant dans l'atmosphère, impuretés essentiellement rejetées par les usines et les cheminées des particuliers, les émissions des pots d'échappement des véhicules n'étant de leur côté que très faiblement incriminées, en ne pouvant prendre suffisamment de hauteur pour pouvoir se métamorphoser en flocon. En dépit de son côté imprévisible, ce phénomène indésirable doit être combattu, il lui demande ainsi les mesures qui ont été prises par le Gouvernement pour éviter sa formation, en particulier dans les grandes métropoles où ont été enregistrés récemment de forts pics de pollution. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat  ·  nº QANR5L14QE101939
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17 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… fonctionnement ; réforme
17 janvier 2017 Question Michel Ménard fonctionnement ; réforme
10 janvier 2017 Question Jean-Louis Bricout infraction ; identité du conducteur ; réglementation
10 janvier 2017 Question Chaynesse Khirouni prothèses externes ; prise en charge
10 janvier 2017 Réponse Ministère du logement et de… conditions d'attribution
10 janvier 2017 Question Dino Cinieri conditions d'attribution
10 janvier 2017 Question Marianne Dubois sacs plastiques à usage unique ; suppression
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
10 janvier 2017 Question Bérengère Poletti diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
10 janvier 2017 Question Joël Giraud relance ; propositions
10 janvier 2017 Question Hervé Féron collaborateurs parlementaires ; accord de branche ; perspectives
10 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… financement ; perspectives
10 janvier 2017 Question Philippe Martin financement ; perspectives
10 janvier 2017 Question Marc Dolez sorties scolaires ; parents accompagnateurs ; signes religieux ; réglementation
10 janvier 2017 Question Éric Jalton Marie-Galante ; centrale thermique ; perspectives
10 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… revalorisation
10 janvier 2017 Question Martial Saddier revalorisation
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… addiction ; lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Charles de la Verpillière addiction ; lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Joël Giraud agents de droit local ; indemnisation chômage ; perspectives
10 janvier 2017 Question Franck Marlin code de l'aviation civile ; réglementation
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
10 janvier 2017 Question Marie-George Buffet ambulanciers ; revendications
10 janvier 2017 Question Chaynesse Khirouni discriminations fondées sur l'état de santé ; droit à l'oubli
10 janvier 2017 Question Stéphane Saint-André fichier national ; perspectives
10 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… Alsace ; financement
10 janvier 2017 Question Francis Hillmeyer Alsace ; financement
10 janvier 2017 Question Christophe Premat parc informatique ; logiciels libres ; perspectives
10 janvier 2017 Question Huguette Bello programme Erasmus ; outre-mer ; développement
10 janvier 2017 Question Jean-Louis Christ vitres teintées ; réglementation
10 janvier 2017 Question Yves Foulon installation ; réglementation
10 janvier 2017 Question Joaquim Pueyo cautionnement par un tiers ; réglementation
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires étrangères et… situation humanitaire ; attitude de la France
10 janvier 2017 Question Hervé Féron situation humanitaire ; attitude de la France
10 janvier 2017 Question Fanny Dombre Coste éco-PTZ ; simplification
10 janvier 2017 Question Vincent Ledoux lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Jean-René Marsac établissements privés non lucratifs ; fiscalité ; réglementation
10 janvier 2017 Question Éric Alauzet droits de mutation ; réglementation