geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 6 584 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget vente de sous-marins ; modalités
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier vente de sous-marins ; modalités
3 juillet 2012 Réponse Ministère du redressement productif approvisionnement ; perspectives
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille approvisionnement ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la justice lettre recommandée électronique ; champ d'application
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy lettre recommandée électronique ; champ d'application
3 juillet 2012 Réponse Ministère du redressement productif décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère du redressement productif orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… sécurité des personnes
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier sécurité des personnes
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… délai de carence ; réforme
3 juillet 2012 Question Véronique Besse délai de carence ; réforme
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'intérieur armes à feu ; utilisation ; réglementation
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier armes à feu ; utilisation ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances handicapés ; accès au crédit
3 juillet 2012 Question Marc Dolez handicapés ; accès au crédit
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la justice décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… prise en charge ; syndrome de Silver-Russell
3 juillet 2012 Question Véronique Besse prise en charge ; syndrome de Silver-Russell
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances nationalisations ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier nationalisations ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances activités situées en zone de revitalisation rurale ; réglementation
3 juillet 2012 Question Pierre Morel-À-L'Huissier activités situées en zone de revitalisation rurale ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget pompes funèbres
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier pompes funèbres
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des sports, de la… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances détenteurs ; statistiques
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier détenteurs ; statistiques
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget effectifs de personnel ; Nord
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier effectifs de personnel ; Nord
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… permanence des soins ; réglementation
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille permanence des soins ; réglementation
× Refermer
« M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la démographie médicale. Dans de nombreux bassins de vie, urbains ou ruraux, contrairement aux pharmacies, les habitants font face à l'impossibilité de contacter un médecin généraliste ou spécialiste, la nuit et en fin de semaine. Cette impossibilité contribue à saturer les urgences hospitalières de cas sans urgence vitale. Aussi, il lui demande de préciser les normes légales et réglementaires astreignant les médecins libéraux à assurer des gardes la nuit et en fin de semaine. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des affaires sociales et de la santé  ·  nº QANR5L14QE393
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

3 juillet 2012 Réponse Ministère des sports, de la… promotion ; rapport ; propositions
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin promotion ; rapport ; propositions
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier travailleurs intérimaires ; accès
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier restructuration ; Nord ; conséquences
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier particuliers ; accès au crédit
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'enseignement… décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… blocage ; impacts
3 juillet 2012 Question Paul Salen blocage ; impacts
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'intérieur conditions d'accueil ; réglementation
3 juillet 2012 Question Laurent Cathala conditions d'accueil ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances Imprimerie nationale ; reclassement ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier Imprimerie nationale ; reclassement ; perspectives