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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
12 janvier 2016 Question Dominique Le Mèner insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… vaccin contre la méningite ; perspectives
12 janvier 2016 Question Édouard Courtial vaccin contre la méningite ; perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016 Question Gilles Lurton recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016 Question Jean-Christophe Fromantin communes ; quotas ; réglementation
12 janvier 2016 Réponse Ministère de la justice contrefaçons ; lutte et prévention
12 janvier 2016 Question Georges Fenech contrefaçons ; lutte et prévention
12 janvier 2016 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Question Audrey Linkenheld insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur cambriolages ; statistiques
12 janvier 2016 Question Édouard Courtial cambriolages ; statistiques
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… Europe de l'Est ; normes de sécurité et environnementales ; réglementation
12 janvier 2016 Question Joël Giraud Europe de l'Est ; normes de sécurité et environnementales ; réglementation
12 janvier 2016 Question Jean-Jacques Candelier milieu scolaire ; détection ; moyens
12 janvier 2016 Question Karine Berger licences multiples ; conséquences
12 janvier 2016 Réponse Ministère de la justice psychiatrie ; syndrome de Münchhausen par procuration ; perspectives
12 janvier 2016 Question Marie-Noëlle Battistel psychiatrie ; syndrome de Münchhausen par procuration ; perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… pensions alimentaires ; révision ; réglementation
12 janvier 2016 Question Daniel Boisserie pensions alimentaires ; révision ; réglementation
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
12 janvier 2016 Question Didier Quentin publicité ; réglementation
12 janvier 2016 Question Sophie Dessus cotisations entreprises ; contrôle ; perspectives
12 janvier 2016 Question Gilles Carrez dons manuels ; réglementation
12 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… meunerie ; soutien ; perspectives
12 janvier 2016 Question Philippe Martin meunerie ; soutien ; perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Question Rémi Delatte insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur effectifs ; recrutement ; formation
12 janvier 2016 Question Sébastien Pietrasanta effectifs ; recrutement ; formation
12 janvier 2016 Réponse Ministère de la décentralisation et… avancement d'échelon ; valeur professionnelle ; modalités
12 janvier 2016 Question Hervé Féron avancement d'échelon ; valeur professionnelle ; modalités
12 janvier 2016 Question Joëlle Huillier indemnité de départ à la retraite ; perspective
12 janvier 2016 Question Philippe Martin aménagement ; financement ; bilan
12 janvier 2016 Réponse Ministère des finances et des… réglementation
12 janvier 2016 Question Jean Glavany réglementation
12 janvier 2016 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… prélèvements financiers ; perspectives
12 janvier 2016 Question Jean-Pierre Barbier prélèvements financiers ; perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… franges urbaines ; perspectives
12 janvier 2016 Question Yves Daniel franges urbaines ; perspectives
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016 Question Guy Geoffroy recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016 Question André Chassaigne aide complémentaire santé ; organismes habilités ; critères
12 janvier 2016 Question Lionel Tardy administrations ; procédures
12 janvier 2016 Question Michel Ménard parc informatique ; logiciels libres ; utilisation
12 janvier 2016 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Question Paul Molac insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016 Réponse Ministère de l'économie, de… vélo ; perspectives
12 janvier 2016 Question Denis Baupin vélo ; perspectives