| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Catherine Grèze
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par écrit. – J'ai bien évidemment voté pour ce rapport. La levée de boucliers massive des ultraconservateurs…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe de Villiers
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par écrit. – Cette « feuille de route de l'Union contre l'homophobie et les discriminations fondées sur…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – La lutte contre toutes les formes de discriminations a toujours été au cœur de mes divers…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Marie Cavada
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par écrit. – J’ai soutenu cette initiative juridiquement non contraignante. Je souhaite toutefois apporter…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Françoise Castex
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par écrit. – Je me félicite que le Parlement européen ait adopté à une large majorité la feuille de route…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Alain Cadec
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par écrit. – Je me suis prononcé contre le rapport Lunacek. En effet, je suis d'avis que les recommandations…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté contre cette résolution, qui est une des trop nombreuses résolutions adoptées sur le…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – Je considère qu'il est indispensable de combattre tout comportement homophobe et toute…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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Monsieur le Président, rien ne manque au texte scandaleux voté presque sans débat suite au rapport de Mme…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Franck Proust
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par écrit. – La législation européenne évolue de jour en jour. Dans cette optique, il est important de faire…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Encore une fois, le cynisme des dirigeants européens les conduit à pervertir la question…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Véronique Mathieu Houillon
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par écrit. – J’ai voté en faveur du rapport dont l’objectif est de fixer les priorités afin d’améliorer la…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de mon collègue Sajjad Karim portant sur la présentation du 19e…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sylvie Guillaume
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par écrit. – J'ai voté contre ce rapport car j'estime qu'il constitue une menace sérieuse pour le dialogue…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Ce texte souligne le rôle des principes de subsidiarité et de proportionnalité comme pierre…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport sur le Caractère adéquat, subsidiarité et proportionnalité de la…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – Les parlementaires européens doivent constamment avoir à l’esprit la nécessité d’adopter des…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Ce rapport vise à préciser et à encadrer les missions de la Cour des comptes dans une optique…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. – J'ai soutenu le rapport de ma collègue Inès Ayala Sender sur le futur rôle de la Cour des…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – J'ai voté en faveur de ce texte, qui expose des propositions relatives au futur rôle de la Cour…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport sur la Cour des comptes sur le futur rôle de la Cour des comptes…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Audy
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par écrit. – J’ai voté en faveur de la résolution du Parlement européen sur le futur rôle de la Cour des…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce rapport car il représente une bonne évaluation du rôle actuel et à…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – M. Lehne est un eurodéputé membre du PPE. Dans son pays, l’Allemagne, il est membre de la CDU,…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. – J'ai soutenu le rapport de ma collègue Inès Ayala Sender sur la nomination de M. Klaus-Heiner…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Alain Cadec
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par écrit. – J'ai donné mon approbation à la nomination de M. Klaus-Heiner Lehne en tant que membre du…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour la nomination proposée de Klaus Heiner Lehne comme membre de la Cour des comptes
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – Mon collègue Klaus-Heiner Lehne disposant de l’expérience, des compétences et de l’indépendance…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Franck Proust
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par écrit. – Le dialogue interinstitutionnel est primordial pour garantir l'efficacité des institutions…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Cette proposition de règlement vise à remplacer un autre règlement Euratom (n° 617/2010), dont…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Véronique Mathieu Houillon
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par écrit. – J’ai voté en faveur du rapport sur les projets d’investissement relatifs à des infrastructures…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. – J'ai soutenu le rapport de ma collègue Adina-Ioana Valean, qui établit un cadre commun pour la…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Gaston Franco
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par écrit. – Je salue l'adoption de ce règlement qui établit un cadre commun pour la communication à la…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce texte, qui vise à prendre en considération l’arrêt rendu par la Cour…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Ce texte met en place un cadre harmonisé pour la communication à la Commission européenne…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour ce règlement qui établit un cadre commun pour la communication à la Commission…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – L’Union européenne développe progressivement une politique européenne de l’énergie et un marché…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. – Je me suis abstenue sur cette directive relative aux sanctions pénales applicables aux…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Ce rapport modifie et adopte une directive qui prétend harmoniser les sanctions contre les…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Véronique Mathieu Houillon
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce rapport important dans l’encadrement des marchés financiers, car il…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. – J'ai soutenu le rapport de ma collègue Arlene McCarthy, qui instaure un niveau minimum de…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sylvie Guillaume
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par écrit. – Les cas d'opérations d'initiés et de manipulations du marché ne sont actuellement pas…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Je soutiens l'application de règles minimales pour les sanctions pénales applicables aux…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport MCCARTHY sur les sanctions pénales applicables aux opérations…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – J'ai voté en faveur de ce texte qui oblige les États membres à prévoir des règles minimales et…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Dominique Vlasto
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par écrit. – Je me félicite de l’adoption de ce texte qui reconnaît la nécessité de maintenir les droits…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Marie-Thérèse Sanchez-Schmid
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par écrit. – J'ai voté en faveur de cette directive relative à la gestion collective des droits d'auteur. Ce…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Le texte s’intéresse aux sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD). Il s'agit…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Véronique Mathieu Houillon
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par écrit. – J’ai voté en faveur du rapport qui améliorera la gouvernance et permettra une plus grande…
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| 4 février 2014 |
Hémicycle |
Constance Le Grip
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par écrit. – S’agissant du marché numérique européen, nous nous sommes prononcés, à une très large majorité,…
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