| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Céleste Lett
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Ma question s'adresse à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation,…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. Céleste Lett, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Patrick Devedjian
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Madame la députée, avec ce plan de relance, le Gouvernement consent un effort sans précédent, et il convient…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Laure de La Raudière
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Monsieur le ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, depuis la mi-septembre – et le sujet…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bruno le Maire
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Je voudrais rappeler seulement les faits, monsieur le député.
D'abord, nous avons condamné les attaques du…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La question est grave. Je vous demande de vous calmer afin d'écouter M. le secrétaire d'État.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bruno le Maire
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Je ne peux vous laisser dire qu'il y a eu un traitement déséquilibré et partial de ce conflit de la part de…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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Je vous en prie, mes chers collègues ! La question est trop grave pour polémiquer !
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Jean-Louis Bianco
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C'est indigne de vous !
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bruno le Maire
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Je vais essayer de répondre à l'autre partie de la question…
Monsieur Moscovici, évitons de faire de la…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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Avant de donner la parole à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Exclamations sur les…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Pierre Moscovici
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Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, ma question portera également sur…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
François Fillon
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J'ai indiqué, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, que le Président de la…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. François Fillon, Premier ministre.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Axel Poniatowski
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Ma question porte sur ce même sujet tragique.
Voilà plus d'un an, la tenue de la conférence d'Annapolis…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. Axel Poniatowski, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
François Fillon
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Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, monsieur le président Sauvadet, la France est au…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. le Premier ministre.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
François Sauvadet
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Monsieur le président, mes chers collègues, ma question, qui a trait, elle aussi, à la véritable tragédie se…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe Nouveau Centre.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
François Fillon
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Permettez-moi à mon tour de présenter à chacun d'entre vous mes meilleurs voeux pour l'année 2009.
Celle-ci…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à M. François Fillon, Premier ministre.
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« La parole est à M. François Fillon, Premier ministre. »
NosDéputés
· Assemblée nationale
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Marie-George Buffet
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Monsieur le Premier ministre, il y a urgence. C'est pourquoi je renouvelle la demande faite ce matin lors de…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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Merci, madame Buffet.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Marie-George Buffet
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L'urgence est à l'initiative internationale pour donner sa chance à la paix.
Donner sa chance à la paix,…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Roland Muzeau
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Il devrait avoir honte !
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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Monsieur Degauchy, je vous en prie.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Lucien Degauchy
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Qui a commencé ?
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Marie-George Buffet
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Merci pour vos voeux, monsieur le président. J'en formule à mon tour pour la paix dans le monde.
Monsieur le…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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Avant d'aborder cette séance, je souhaite, mes chers collègues, vous adresser mes meilleurs voeux à nos…
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| 6 janvier 2009 |
Hémicycle |
Bernard Accoyer
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La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à quinze heures.)
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Patrick Devedjian
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Vous avez raison, tout le monde s'inquiète pour la période de mars à septembre 2009 ; d'où l'intérêt d'agir…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Hervé Mariton
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Le plan de relance comporte des mesures durables, mais joue-t-il assez sur un effet d'accélération, afin de…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Patrick Devedjian
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Si la mesure était provisoire, elle n'aurait en effet qu'un impact en termes de trésorerie. Mais elle est…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Jérôme Chartier
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Critiquer les mesures de trésorerie du plan de relance sous prétexte qu'elles n'auront qu'un effet…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Jérôme Cahuzac
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En adoptant cet amendement, la Commission appliquerait les excellentes recommandations contenues dans le…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Gilles Carrez
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La mesure proposée n'étant pas gagée sur les crédits en faveur des céréaliers mais sur ceux en faveur des…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Didier Migaud
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Ce bon amendement a aussi le mérite d'appeler l'attention sur l'excellent travail des services concernés.
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Michel Bouvard
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Alors que les restaurations des terrains de montagne sont des opérations inévitables et bien que de très…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Michel Bouvard
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Je retire l'amendement.
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Didier Migaud
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Si le cas se présente, des modalités seront trouvées qui permettront d'aplanir la difficulté.
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Charles de Courson
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Soit, mais la rédaction actuelle des alinéas 8 et 9 risque de poser problème aux collectivités qui, victimes…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Michel Bouvard
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Je suis également défavorable à l'amendement. Pendant des années, l'investissement des collectivités a été…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Didier Migaud
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Je partage l'opinion du Rapporteur général. La tendance étant à la baisse des budgets d'investissement des…
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| 22 décembre 2008 |
Commission |
Gilles Carrez
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Je ne partage pas cette analyse. Le Comité des finances locales et le bureau de l'Association des maires de…
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