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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2011	Hémicycle	Xavier Bertrand	Monsieur le député, quel dommage ! Quel dommage que vous ayez choisi, une fois de plus, le ton de la…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
12 janvier 2011	Hémicycle	Richard Mallié	Nous n'avons pas de leçon à recevoir de vous !
12 janvier 2011	Hémicycle	Christian Eckert	Le rapport Bur, remis en catimini la veille de Noël, confirme la gratuité des soins avec une dialectique qui…
12 janvier 2011	Hémicycle	Richard Mallié	Démagogie !
12 janvier 2011	Hémicycle	Christian Eckert	Je souhaite associer à ma question l'ensemble de mes collègues du groupe SRC élus des régions minières, avec…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
12 janvier 2011	Hémicycle	Philippe Richert	Monsieur le député, comme vous l'avez souligné, la mise en place en avril 2009 du nouveau système…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
12 janvier 2011	Hémicycle	Rudy Salles	Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur. Depuis le 15 octobre 2009, avec la mise en place de…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Rudy Salles, pour le groupe Nouveau Centre.
12 janvier 2011	Hémicycle	Luc Chatel	De grâce, monsieur le député, pas de caricature : les moyens existent ; regardez autour de vous. Ce qu'il…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	Du calme !
12 janvier 2011	Hémicycle	Luc Chatel	Nous avons surtout décidé de revaloriser la rémunération de nos enseignants. (Vives exclamations sur les…
12 janvier 2011	Hémicycle	André Chassaigne	C'est faux !
12 janvier 2011	Hémicycle	Luc Chatel	L'ensemble des grands pays sont amenés à faire des efforts sur leurs dépenses publiques. Nous n'avons pas…
12 janvier 2011	Hémicycle	Henri Emmanuelli	Et la TVA à taux réduit sur la restauration ?
12 janvier 2011	Hémicycle	Luc Chatel	Monsieur Bocquet, la loi de finances adoptée par le Parlement il y a quelques semaines consacre 21 % du…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
12 janvier 2011	Hémicycle	Alain Bocquet	C'est le cas dans l'académie de Lille, qui subira 800 nouvelles suppressions de postes en 2011, soit 4 000…
12 janvier 2011	Hémicycle	Michel Herbillon	Caricature !
12 janvier 2011	Hémicycle	Alain Bocquet	Monsieur le ministre de l'éducation nationale, 65 000 postes d'enseignants ont été supprimés depuis 2007 ;…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Alain Bocquet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
12 janvier 2011	Hémicycle	Xavier Bertrand	Notre priorité, madame la députée, c'est de garantir l'offre de soins, et plus précisément l'offre de soins…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
12 janvier 2011	Hémicycle	Anne Grommerch	Ma question s'adresse à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé ; j'y associe mes collègues de…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à Mme Anne Grommerch, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
12 janvier 2011	Hémicycle	Marie-Luce Penchard	J'en veux pour preuve l'engagement du Premier ministre de maintenir la dotation dans le cadre du protocole…
12 janvier 2011	Hémicycle	Michel Lefait	Cela fait huit ans que vous êtes au pouvoir !
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean Glavany	Pas seulement en Guadeloupe !
12 janvier 2011	Hémicycle	Marie-Luce Penchard	Monsieur Lebreton, je partage votre analyse selon laquelle la situation de l'emploi est préoccupante…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Lebreton	Ma question s'adresse à M. le Premier ministre, ou à celui qui voudra bien me répondre ! (Exclamations sur…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Patrick Lebreton, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.…
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
12 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Accoyer	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
12 janvier 2011	Commission	Jean Mallot	Je précise dans cette perspective que le groupe SRC a proposé la désignation de Mme Martine Pinville comme…
11 janvier 2011	Commission	Claude Birraux	Puis il a signalé qu'une prochaine réunion de l'Office devrait assurer la nomination des successeurs pour…
11 janvier 2011	Commission	Bruno Sido	Il a souligné l'honneur qu'il ressentait de pouvoir co-présider l'OPECST, dont il a rappelé l'importance au…
11 janvier 2011	Commission	Claude Birraux	Il a, d'autre part, salué l'entrée en fonction de M. Jean Laporte, directeur de la nouvelle Direction des…
11 janvier 2011	Commission	Christian Kert	Je vous remercie, madame, messieurs, pour la qualité de vos propos.
11 janvier 2011	Commission	Didier Mathus	Je suis heureux d'entendre M. Pascal Rogard défendre les positions qui étaient les nôtres il y a deux ans.…
11 janvier 2011	Commission	Pascal Rogard	La pratique du numérique, qui a pour effet de retenir les gens chez eux, génère aussi, en sens inverse, un…
11 janvier 2011	Commission	Christian Kert	Vous n'avez pas répondu à la question concernant l'engouement que l'on observe pour les lieux culturels.
11 janvier 2011	Commission	Pascal Rogard	Il faut en effet distinguer l'action générale de la SACD et l'action de l'Association Beaumarchais, qui…
11 janvier 2011	Commission	Janine Lorente	Il ne faut pas oublier l'action de l'Association Beaumarchais, qui bénéficie essentiellement au spectacle…
11 janvier 2011	Commission	Marcel Rogemont	Je constate que la SACD, qui consacrait 1,3 million d'euros au spectacle vivant dans l'enveloppe affectée à…
11 janvier 2011	Commission	Pascal Rogard	Le conflit évoqué par Mme Martinel est très ancien. Les réalisateurs de télévision qui ont déposé un recours…
11 janvier 2011	Commission	Laurent Heynemann	Pour ce qui est du soutien à la création, monsieur Marc, je rappellerai d'abord que, si les recettes de la…
11 janvier 2011	Commission	Christian Kert	En bons observateurs du monde du spectacle, que pensez-vous du fait que le public n'a jamais été aussi…