geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

NosDéputés (Regards Citoyens)

Séance NosDéputés (Regards Citoyens)
20072022

1 694 971 interventions

Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

Environ 1 695 000 interventions · page 29 829 sur 33 900 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Début du texte
17 décembre 2008 Commission Bruno le Maire Pour moi, la question majeure de la construction européenne, dans les prochaines années, est celle de la…
17 décembre 2008 Commission Christophe Caresche La période récente a mis en évidence le déséquilibre dont souffre la relation franco-allemande. J'ai cru…
17 décembre 2008 Commission Bruno le Maire Avant de vous répondre, monsieur le Président, je tiens à souligner que c'est pour moi un grand honneur…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lequiller Monsieur le secrétaire d'État chargé des affaires européennes, notre commission se félicite de votre…
17 décembre 2008 Commission Bernard Deflesselles « Mme Marie-Louise Fort, M. Jean-Louis Bianco et moi-même avons accompli une mission en Turquie du 29…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lequiller Je me réjouis que cette mission, commune à la commission chargée des affaires européennes et à la commission…
17 décembre 2008 Commission Hervé Gaymard Je félicite d'abord le rapporteur pour la qualité de sa présentation. Dans vos contacts avec les autorités…
17 décembre 2008 Commission Didier Quentin Le rapporteur considère-t-il, au vu des éléments d'information qu'il a recueillis, qu'à choisir entre…
17 décembre 2008 Commission Daniel Garrigue Le rapporteur a, dans sa présentation, surtout mis l'accent sur les arguments négatifs en ce qui concerne le…
17 décembre 2008 Commission Bernard Deflesselles Je connais bien la Turquie, c'est un pays qui s'est modernisé très vite, l'évolution est impressionnante. Le…
17 décembre 2008 Commission Marietta Karamanli La question du processus d'adhésion de la Turquie est très complexe ; elle dépend beaucoup des critères que…
17 décembre 2008 Commission Daniel Garrigue La question que je posais était différente et s'attachait à la nature de l'Europe. Selon moi, une Europe…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lequiller Il faut remercier notre collègue Bernard Deflesselles pour ce rapport très intéressant qui fait bien…
17 décembre 2008 Commission Bernard Deflesselles Je n'ai pas la réponse à toutes les questions. Nous avons essayé de porter un regard objectif sur la…
17 décembre 2008 Commission Jérôme Lambert Je partage les grandes lignes du rapport. Je souhaite cependant souligner que, dans les aspects négatifs,…
17 décembre 2008 Commission Bernard Deflesselles J'ai également eu l'occasion de dire aux responsables turcs que j'ai rencontrés qu'ils doivent avant tout…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lequiller Sur cette question, ma conclusion est inverse. La construction d'une Europe politique est complexe à 27, le…
17 décembre 2008 Commission Marietta Karamanli L'essentiel des jouets vendus en Europe est fabriqué en Chine et la majorité des produits identifiés comme…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lequiller Quel est le niveau de risque des jouets fabriqués en Chine et quelles sont les procédures applicables en cas…
17 décembre 2008 Commission Marietta Karamanli « La sécurité des jouets repose non seulement sur la coopération internationale, puisque les jouets vendus…
17 décembre 2008 Commission Robert Lecou « Les totaux admissibles de captures (TAC) déterminent les quantités maximales de poissons d'une espèce…
17 décembre 2008 Commission Robert Lecou « Notre Commission doit se prononcer sur une proposition du Conseil autorisant la mise sur le marché de…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Je vous remercie. La Commission, se prononçant par un vote à bulletin secret, émet, à l'unanimité des vingt…
17 décembre 2008 Commission Jean-Claude Viollet J'ignore les causes de cette situation, mais je l'examinerai de très près. Je n'ai pas non plus de réponse à…
17 décembre 2008 Commission Alfred Trassy-Paillogues Et les tunnels routiers !
17 décembre 2008 Commission Jean-Claude Viollet On m'a posé une série de questions sur le positionnement de l'ARCEP par rapport aux questions de…
17 décembre 2008 Commission Claude Gatignol S'agissant de la couverture du territoire, je voudrais signaler que nos lignes ferroviaires en sont…
17 décembre 2008 Commission Alfred Trassy-Paillogues Je ne reviens pas sur ce qui a été dit à propos de la couverture du territoire, mais il me semble essentiel…
17 décembre 2008 Commission Laure de La Raudière Monsieur le conseiller d'État, j'apprécie beaucoup votre conception du rôle de l'ARCEP, dont l'action, en…
17 décembre 2008 Commission François Brottes J'ai cru un moment, monsieur Mallet, que vous n'alliez pas parler de La Poste : c'est pourtant loin d'être…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Merci. Nous en venons aux questions, et je voudrais pour ma part en formuler quelques-unes. J'ai le souvenir…
17 décembre 2008 Commission Jean-Claude Viollet Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, je vous remercie de m'accueillir ce matin. Avant…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Monsieur le Conseiller d'État, le Gouvernement propose votre nomination à la présidence de l'Autorité de…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier J'indique que le Sénat a également rendu un avis défavorable hier soir. Puis la Commission a entendu M.…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Je vous remercie. Après une brève suspension de séance demandée par M. François Brottes, la Commission, se…
17 décembre 2008 Commission Jean-Luc Darlix Concernant mon parcours personnel, j'ai effectivement été pendant cinq ans, jusqu'en 2000, membre du comité…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Le président du Haut conseil n'a pas à se substituer aux comités, dont le rôle est clairement établi par la loi.
17 décembre 2008 Commission Jean-Luc Darlix Je me suis peut-être mal exprimé. Au sein de la Commission de génie génétique et de la Commission du génie…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Permettez-moi de vous interrompre car c'est un point fondamental. La loi dispose que l'avis du Haut conseil…
17 décembre 2008 Commission Jean-Luc Darlix Le comité scientifique me paraît devoir fonctionner comme la Commission de génie génétique, c'est-à-dire en…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier J'attends moi aussi des précisions sur la manière dont vous envisagez les relations entre les deux comités.…
17 décembre 2008 Commission Pierre Lang Ne pensez-vous pas qu'il existe des organismes génétiquement modifiés depuis bien longtemps, même si…
17 décembre 2008 Commission Christian Jacob Pourriez-vous nous dire si vous êtes l'auteur de publications scientifiques sur les biotechnologies…
17 décembre 2008 Commission André Chassaigne Mes premières questions concernent l'indépendance du Haut conseil vis-à-vis des sociétés privées intéressées…
17 décembre 2008 Commission Claude Gatignol Pouvez-vous préciser votre conception des biotechnologies ? Selon vous, sont-elles réservées au monde…
17 décembre 2008 Commission Jean-Yves Le Déaut Sachant que, comme vous l'avez rappelé, les pollens peuvent franchir les montagnes, quelle est votre…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Les questions suivantes vont vous être posées de manière groupée, je vous demanderai donc d'y répondre globalement.
17 décembre 2008 Commission Jean-Luc Darlix La science, ce sont d'abord des faits. Mais il existe également un questionnement sociétal, auquel les…
17 décembre 2008 Commission Antoine Herth Le comité scientifique rendra des avis, tandis que le comité éthique, économique et social émettra des…
17 décembre 2008 Commission Patrick Ollier Merci. Nous en venons aux questions. Je donne tout d'abord la parole à Antoine Herth, rapporteur sur le…