geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 2 292 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
4 février 2016 Question Colette Giudicelli Retraite des maîtres de l'enseignement privé
4 février 2016 Question Michel Le Scouarnec Fiscalité du pommeau
4 février 2016 Question Philippe Bonnecarrère Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé
4 février 2016 Question Colette Giudicelli Réglementation européenne des aliments pour sportifs
4 février 2016 Question Bernard Fournier Filière équine
4 février 2016 Question Bernard Fournier Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
4 février 2016 Question Michel Fontaine Métiers d'art
4 février 2016 Question Michelle Demessine Violence des colons en Cisjordanie
4 février 2016 Question Brigitte Gonthier-Maurin Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital
4 février 2016 Question Michel Fontaine Profession de guide-conférencier
4 février 2016 Question Michel Fontaine Vitres teintées
4 février 2016 Question Daniel Laurent Propositions des agriculteurs pour une nouvelle approche dans l'élaboration des normes et des réglementations
4 février 2016 Question Daniel Laurent Mesures en faveur des jeunes sortis sans qualification du système scolaire
4 février 2016 Question Jean-Paul Fournier Plan autisme 2013-2017
4 février 2016 Question Corinne Imbert Renforcement du nombre de policiers mis à disposition pour les associations policières
4 février 2016 Question Robert Hue Situation des salariés de l'entreprise Pentair
4 février 2016 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Hausse de la mortalité sur les routes
4 février 2016 Question Marie Mercier Allergologie
4 février 2016 Question Marie Mercier Faiblesse d'activité de l'artisanat du bâtiment
4 février 2016 Question Michel Savin Décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
4 février 2016 Question Pierre Laurent Hivernales d'Avignon
4 février 2016 Question Philippe Kaltenbach Situation du lycée Ionesco à Issy-les-Moulineaux
4 février 2016 Question Philippe Kaltenbach Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris
4 février 2016 Question Christophe Béchu Répartition des sièges d'un établissement public de coopération intercommunale en cas d'extension de son périmètre
4 février 2016 Question François Marc Taxe de séjour appliquée aux plateformes internet
4 février 2016 Question Dominique Bailly Rejet par le jury de la candidature de Lille à l'appel à projets des « initiatives d'excellence »
4 février 2016 Question Daniel Laurent Médecine du travail et difficultés de recrutement de médecins
4 février 2016 Question Daniel Laurent Négociation sur le renouvellement de la convention de l'assurance chômage
4 février 2016 Question Patricia Morhet-Richaud Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
4 février 2016 Question Jean Louis Masson Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes
4 février 2016 Question Louis Nègre Mise en place de véhicules auto-partagés dans les immeubles collectifs
4 février 2016 Question Françoise Gatel Critères d'attribution de la carte du combattant
4 février 2016 Question Jean-Vincent Placé Campagne japonaise « cool biz »
4 février 2016 Question Jean-Vincent Placé Taux de récupération des médicaments non utilisés
4 février 2016 Question Jean-Vincent Placé Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis
4 février 2016 Question Jean-Vincent Placé Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012
4 février 2016 Question Rachel Mazuir Mise en œuvre de la méthode de bio-contrôle par confusion sexuelle
4 février 2016 Question Catherine Procaccia Avenir du carburant diesel et des véhicules
4 février 2016 Question Jean-Claude Leroy Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
4 février 2016 Question Jean Louis Masson Changement de destination au sens de l'article L. 411-32 du code rural
4 février 2016 Question Guy-Dominique Kennel Imputation financière des frais de placement des enfants à l'aide sociale à l'enfance
4 février 2016 Question Nicole Bonnefoy Nouvelle bonification indiciaire des agents communaux lorsqu'une commune nouvelle dépasse le seuil des 2 000…
4 février 2016 Question Guy-Dominique Kennel Rémunération des assistants familiaux en accueil de jour
4 février 2016 Question François-Noël Buffet Simplification des normes et vidanges des piscines publiques
4 février 2016 Question Alain Vasselle Politique de lutte contre l'autisme
4 février 2016 Question Daniel Laurent Recommandations de la Cour des comptes sur la politique de lutte contre le décrochage scolaire
4 février 2016 Question Colette Giudicelli Possibilité pour une association subventionnée d'accorder des cadeaux à ses membres
4 février 2016 Question Olivier Cigolotti Crise du logement
4 février 2016 Question Jean Louis Masson Psychomotriciens
× Refermer
« M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le fait que les psychomotriciens sont des professionnels de santé qui travaillent sur prescription médicale, dans les hôpitaux, les centres de soins publics ou privés, et en libéral. Ils doivent faire actuellement trois années d'étude dans un institut de formation avant d'obtenir un diplôme d'État. Compte tenu de l'évolution de la profession, les pouvoirs publics avaient étudié la possibilité de porter la durée des études à cinq ans mais cette éventualité a été finalement abandonnée. Il lui demande s'il serait possible de reprendre ce dossier en engageant une concertation constructive avec les représentants de la profession. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Affaires sociales et santé  ·  nº -143d8795:1529b6f7975:-70ff
Sort du texte Clôturée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

4 février 2016 Question Jean Louis Masson Gestion de la compétence en matière d'assainissement