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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
4 février 2016 Réponse Transports, mer et pêche Accident ferroviaire de Denguin
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Mise en œuvre groupée de mesures individuelles de réduction de vulnérabilité
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Ouverture à la concurrence de la filière de l'éco-emballage
4 février 2016 Réponse Économie et finances Taxe de séjour appliquée aux plateformes internet
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Financement des mesures individuelles de réduction de vulnérabilité
4 février 2016 Réponse Justice Possibilité pour un couple franco-suisse uni par un partenariat enregistré en Suisse de se marier en France
4 février 2016 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Métiers d'art
4 février 2016 Réponse Finances et comptes publics Avenir des services des finances publiques
4 février 2016 Réponse Éducation nationale, enseignement… Retraite des maîtres de l'enseignement privé
4 février 2016 Réponse Économie, industrie et numérique Devenir de la direction régionale de l'INSEE Languedoc-Roussillon
4 février 2016 Réponse Affaires européennes Réglementation européenne des aliments pour sportifs
4 février 2016 Réponse Affaires sociales et santé Virus Zika
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« Comme la dengue et le chikungunya, le virus Zika est une arbovirose transmise par des moustiques du genre Aedes. La fièvre Zika est la plupart du temps spontanément résolutive, les symptômes durant de 4 à 7 jours. Cependant, des signes neurologiques graves (syndrome de Guillain Barré) au décours d'une infection par le virus Zika et des augmentations significatives de microcéphalies chez les nouveaux nés ont été rapportés suite aux épidémies de Zika en Polynésie française et au Brésil. Aucun vaccin ni traitement curatif spécifique ne sont aujourd'hui disponibles. L'apparition de cette arbovirose dans les départements français d'Amérique (DFA) se fait dans un contexte de lutte anti-vectorielle (LAV) récurrente : les services de LAV, formés à la lutte contre le moustique vecteur Aedes aegypti, qui est également le vecteur de la dengue, sont opérationnels. Des programmes de surveillance, d'alerte et de gestion des épidémies sont élaborés localement. Cependant, l'absence totale d'immunité au chikungunya et au virus Zika au sein de la population impose une lutte rapide et massive, avec comme objectif d'empêcher l'extension de l'épidémie et son endémisation. La recherche est aujourd'hui fondamentale pour limiter l'impact du virus Zika, et le Gouvernement a souhaité renforcer l'intervention des acteurs dans ce domaine. L'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) est mobilisé, en lien avec l'institut Pasteur et l'institut de recherche et de développement (IRD), au sein du consortium REACTing. Ces travaux se font en lien avec leBrésil : la Fiocruz et l'univer … »

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Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Affaires sociales et santé  ·  nº 97c7c30:15277610948:-7bbc
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4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Période de transition entre la publication de l'agrément et sa mise en œuvre effective
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Règlements locaux de publicité
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Traité de libre-échange transatlantique et agriculteurs
4 février 2016 Réponse Budget Lieux de dépôt du produit des recettes collectées par les mairies dans le cadre d'activités gérées en régie
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Projet de décret pour le secteur industriel cimentier
4 février 2016 Réponse Transports, mer et pêche Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne
4 février 2016 Réponse Anciens combattants et mémoire Situation des militaires français présents en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
4 février 2016 Réponse Anciens combattants et mémoire Inscription de l'Algérie dans l'arrêté du 12 janvier 1994
4 février 2016 Réponse Anciens combattants et mémoire Critères d'attribution de la carte du combattant
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Exploitation de mines d'or en Pays basque
4 février 2016 Réponse Relations avec le Parlement Conditions d'accueil des migrants dans la région de Calais
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Mise en œuvre de la méthode de bio-contrôle par confusion sexuelle
4 février 2016 Réponse Sports Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
4 février 2016 Réponse Familles, enfance et droits des femmes Modification des modalités de versement de la prime à la naissance
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Rôle de la forêt française dans la lutte contre le réchauffement climatique
4 février 2016 Réponse Biodiversité Mise en place de véhicules auto-partagés dans les immeubles collectifs
4 février 2016 Réponse Personnes handicapées et lutte… Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
4 février 2016 Réponse Intérieur Nuance politique et élections municipales 2014
4 février 2016 Réponse Finances et comptes publics Fiscalité du pommeau
4 février 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Prévention des inondations en zone rurale
4 février 2016 Réponse Justice Effectifs du personnel pénitentiaire à La Réunion
4 février 2016 Réponse Anciens combattants et mémoire Réforme du collège
4 février 2016 Réponse Personnes âgées et autonomie Décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
4 février 2016 Réponse Fonction publique Garantie individuelle du pouvoir d'achat
4 février 2016 Réponse Personnes âgées et autonomie Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants
4 février 2016 Réponse Affaires sociales et santé Allergologie
4 février 2016 Réponse Économie, industrie et numérique Situation des salariés de l'entreprise Pentair
4 février 2016 Réponse Travail, emploi, formation… Négociation sur le renouvellement de la convention de l'assurance chômage
4 février 2016 Réponse Éducation nationale, enseignement… Enseignement privé et régime de retraite
4 février 2016 Réponse Éducation nationale, enseignement… Retraite complémentaire
4 février 2016 Réponse Logement et habitat durable Faiblesse d'activité de l'artisanat du bâtiment
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Filière équine
4 février 2016 Réponse Affaires sociales et santé Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
4 février 2016 Réponse Fonction publique Nouvelle bonification indiciaire des agents communaux lorsqu'une commune nouvelle dépasse le seuil des 2 000…
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Propositions des agriculteurs pour une nouvelle approche dans l'élaboration des normes et des réglementations
4 février 2016 Réponse Économie, industrie et numérique Profession de guide-conférencier
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Ouverture du marché français aux viandes bovines américaines
4 février 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Changement de destination au sens de l'article L. 411-32 du code rural