geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 1 495 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
12 décembre 2019 Question Roland Courteau Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs
12 décembre 2019 Question Pierre-Yves Collombat Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance
12 décembre 2019 Question Nassimah Dindar Gestion de l'allocation logement par certains bailleurs
12 décembre 2019 Question Jean Louis Masson Cartes d'identité prorogées et renouvellement de carte vitale
12 décembre 2019 Question Philippe Pemezec Pénurie de diplômés dans le secteur de la petite enfance
12 décembre 2019 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Augmentation du taux de pauvreté et des inégalités
12 décembre 2019 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Dysfonctionnements réguliers des extractions judiciaires
12 décembre 2019 Question Jean Louis Masson Achat par une commune d'une voiture avec remorque
12 décembre 2019 Question Dominique Théophile Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »
12 décembre 2019 Question Roland Courteau Crédits pour la connaissance et la prise en charge des patients souffrant de la borréliose de Lyme
12 décembre 2019 Question Jean-Marie Janssens Prise en charge des malades de la mucoviscidose
12 décembre 2019 Question Roland Courteau Transport ferroviaire et tarifs spéciaux pour pensionnés de guerre
12 décembre 2019 Question Laure Darcos Conduite des matériels agricoles
12 décembre 2019 Question Joël Guerriau Dangers de certains fongicides
12 décembre 2019 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Homophobie dans le milieu sportif
12 décembre 2019 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Situation préoccupante des forêts françaises
12 décembre 2019 Question Cécile Cukierman Risque de disparition du traité international sur les semences
12 décembre 2019 Question Corinne Imbert Règles de délivrance du barré rouge
12 décembre 2019 Question Jean-Marie Janssens Conséquences du projet « mois sans alcool » pour la viticulture
12 décembre 2019 Question Jean-Marie Janssens Redressement fiscal de restaurateurs
12 décembre 2019 Question Marie Mercier Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord
12 décembre 2019 Question Marie Mercier Vétusté et pénuries des commissariats de police
12 décembre 2019 Question Pascal Allizard Avenir du karaté en tant que sport olympique
12 décembre 2019 Question Laurence Harribey Réforme du dispositif d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise
12 décembre 2019 Question Brigitte Micouleau Pénurie de médicaments
12 décembre 2019 Question Michel Dagbert Disparités des conditions d'aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap
12 décembre 2019 Question Michel Dagbert Difficultés d'accès à un médecin traitant
12 décembre 2019 Question Christine Herzog Disparition du fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce et dispositifs de remplacement
12 décembre 2019 Question Christine Herzog Dépenses éligibles à la dotation d'équipement des territoires ruraux
12 décembre 2019 Question Christine Herzog Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales
12 décembre 2019 Question Christine Herzog Conséquences de la mise en œuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
12 décembre 2019 Question Laurence Harribey Inquiétudes des acteurs du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée » en Gironde
12 décembre 2019 Question Jean-Pierre Sueur Précisions relatives aux devis modèles en matière funéraire
12 décembre 2019 Question Jean-Pierre Sueur Sanctions en cas de non-application de l'article L. 2223-21-1 du code général des collectivités territoriales
12 décembre 2019 Question Marie Mercier Rapport de la Cour des comptes sur la fraude sociale
12 décembre 2019 Question Marie Mercier Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
12 décembre 2019 Question Martine Berthet Prise en charge de la Cryo-préservation réalisée à l'hôpital dans la production des « Car-T Cells » afin de…
12 décembre 2019 Question Martine Berthet Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
12 décembre 2019 Question Arnaud Bazin Conditions de production en label rouge des gros bovins de boucherie
12 décembre 2019 Question Martine Berthet Décret modifiant les conditions de construction des aires de grand passage destinées aux gens du voyage
12 décembre 2019 Question Patrick Chaize Métiers de l'hôtellerie-restauration et recours aux travailleurs indépendants
12 décembre 2019 Question Anne-Catherine Loisier Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
12 décembre 2019 Question Claude Kern Accompagnement des départements dans la gestion des mineurs non accompagnés
12 décembre 2019 Question Claude Malhuret Grèves liées à la réforme des retraites
5 décembre 2019 Réponse Transports (M. le SE auprès de la ministre) Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux
5 décembre 2019 Réponse Solidarités et santé (Mme la SE… Extension des effets du fonds de garantie aux accidents médicaux
5 décembre 2019 Réponse Solidarités et santé (Mme la SE… Situation alarmante du centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen
5 décembre 2019 Réponse Solidarités et santé Dysfonctionnements liés à la réforme du complément du mode de garde
5 décembre 2019 Réponse Sports Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé
5 décembre 2019 Réponse Personnes handicapées Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère