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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
13 décembre 2013 Question Joël Billard Rythmes scolaires
13 décembre 2013 Question Claude Domeizel Politique en faveur des personnes âgées
13 décembre 2013 Question Hélène Lipietz Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes
13 décembre 2013 Question Claude Jeannerot Négociation sur les travailleurs détachés
13 décembre 2013 Question Vincent Capo-Canellas Jour de carence des fonctionnaires
13 décembre 2013 Question Gérard Longuet Ukraine
13 décembre 2013 Question Gilbert Roger Collèges en Seine-Saint-Denis
13 décembre 2013 Question Marie-Hélène Des Esgaulx Situation économique et fiscale
13 décembre 2013 Question Jacques Mézard Avenir des institutions
12 décembre 2013 Réponse Intérieur Encaissement des chèques par les communes
12 décembre 2013 Réponse Environnement, énergie et mer Dégâts causés par les loups
12 décembre 2013 Réponse Affaires sociales et santé Médicaments dérivés du plasma rémunéré
12 décembre 2013 Réponse Budget Conséquences de la hausse de la TVA sur les droits d'auteur
12 décembre 2013 Réponse Justice Réforme de l'institution judiciaire
12 décembre 2013 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Isolement des personnes âgées
12 décembre 2013 Réponse Budget Taxe sur la valeur ajoutée pour les transports sanitaires
12 décembre 2013 Réponse Budget Augmentation du taux de taxe sur la valeur ajoutée pour le secteur du transport sanitaire
12 décembre 2013 Réponse Premier ministre Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms
12 décembre 2013 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Présence d'amiante dans certains enrobés routiers
12 décembre 2013 Réponse Économie, redressement productif et… Critères de choix des entreprises publiques pour l'attribution des marchés sur appels d'offres
12 décembre 2013 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Financement des associations départementales d'écoute des adolescents
12 décembre 2013 Réponse Finances et comptes publics Devenir des contrats de retraites supplémentaires collectifs suite à la rupture conventionnelle du contrat…
12 décembre 2013 Réponse Finances et comptes publics Effets de la rupture conventionnelle sur les contrats de retraites supplémentaires souscrits par l'ancien employeur
12 décembre 2013 Réponse Travail, emploi, formation… Concurrence entre les entreprises établies en France et celles établies dans un autre État membre de l'Union…
12 décembre 2013 Réponse Finances et comptes publics Application du dispositif du CICE aux CUMA
12 décembre 2013 Réponse Écologie, développement durable et énergie Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique
12 décembre 2013 Réponse Travail, emploi et dialogue social Missions locales de la région Poitou-Charentes
12 décembre 2013 Réponse Affaires étrangères Reconnaissance des diplômes France/Québec
12 décembre 2013 Réponse Travail, emploi, formation… Contribution AGEFIPH d'entreprises empêchées par leur objet social de recruter des bénéficiaires de…
12 décembre 2013 Réponse Anciens combattants Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double
12 décembre 2013 Réponse Écologie, développement durable et énergie Conditions d'indemnisation des victimes de cavités souterraines
12 décembre 2013 Réponse Logement et égalité des territoires Arbitrages budgétaires et efficacité des actions engagées par la délégation interministérielle à…
12 décembre 2013 Réponse Écologie, développement durable et énergie Stimulation hydraulique utilisée en géothermie et microséisme
12 décembre 2013 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003
12 décembre 2013 Réponse Économie et finances Devenir de l'économie de proximité
12 décembre 2013 Réponse Égalité des territoires et logement Fin des exemptions fiscales accordées aux entreprises en zone de revitalisation rurale
12 décembre 2013 Réponse Transports, mer et pêche Projet de directive visant à modifier les règles de financement des infrastructures aéroportuaires et de…
12 décembre 2013 Réponse Anciens combattants Droit à réparation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
12 décembre 2013 Réponse Écologie, développement durable et énergie Réutilisation des eaux usées traitées
12 décembre 2013 Réponse Anciens combattants Vietnamiens recrutés de force pour la Seconde Guerre mondiale
12 décembre 2013 Réponse Sports, jeunesse, éducation… Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales
12 décembre 2013 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Valorisation des sous-produits de la vigne
12 décembre 2013 Réponse Affaires européennes Libre circulation des personnes et des travailleurs
12 décembre 2013 Réponse Justice Arrivée à échéance de l'habilitation du Parlement pour la prise des ordonnances prévues par la loi ouvrant…
12 décembre 2013 Réponse Budget Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres
12 décembre 2013 Réponse Affaires sociales et santé Surveillance et bon usage des médicaments psychotropes
12 décembre 2013 Réponse Éducation nationale, enseignement… Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires
12 décembre 2013 Réponse Intérieur Retrait des indemnités attachées aux délégations d'un adjoint au maire
12 décembre 2013 Réponse Affaires sociales et santé Situation alarmante de la France en matière de consommation de psychotropes
12 décembre 2013 Réponse Famille Accessibilité des cabinets médicaux