geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 3 593 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
10 décembre 2009 Question Jean-Claude Frécon Aménagement de l'itinéraire RN 7-RN 82 de Nevers à Balbigny
10 décembre 2009 Question Yves Détraigne Application du coefficient multiplicateur aux aliments peu transformés
10 décembre 2009 Question Antoine Lefèvre Rémunération des heures supplémentaires des enseignants des GRETA
10 décembre 2009 Question Marc Massion Dégradation de la pratique physique et sportive en milieu scolaire
10 décembre 2009 Question Michel Thiollière Consultation du rapport médical par les tribunaux du contentieux de l'incapacité
10 décembre 2009 Question Odette Terrade Départ en vacances des enfants
10 décembre 2009 Question Yves Détraigne Apprentissage de l'anglais
10 décembre 2009 Question Odette Terrade Délais de prise en compte des programmes locaux de l'habitat dans la mise en place des conventions d'utilité…
10 décembre 2009 Question Jean Louis Masson Suivi des rapports de la Cour des comptes
10 décembre 2009 Question Gérard Le Cam Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et techniques
10 décembre 2009 Question Gérard Miquel Avenir de l'éducation physique et sportive
10 décembre 2009 Question Jacqueline Chevé Service de garde des enfants à domicile et crédit d'impôt famille en faveur des entreprises
10 décembre 2009 Question Didier Guillaume Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde
10 décembre 2009 Question Jean Louis Masson Délégués des communautés de communes ou d'agglomération
10 décembre 2009 Question Claudine Lepage Création d'un service judicaire d'enquêtes fiscales
10 décembre 2009 Question Claude Bérit-Débat Pour le maintien des organisations de producteurs non commerciales
10 décembre 2009 Question Philippe Madrelle Avenir de l'enseignement agricole public
10 décembre 2009 Question Philippe Madrelle Maintien des horaires d'enseignement des sciences de la vie et de la terre
3 décembre 2009 Réponse Écologie Éligibilité des organismes consulaires aux fonds européens
3 décembre 2009 Réponse Collectivités territoriales Limites des départements
3 décembre 2009 Réponse Écologie Dragage des ports et option retenue pour les déblais
3 décembre 2009 Réponse Intérieur Nombre de communes ne disposant pas de mairie
3 décembre 2009 Réponse Intérieur Frais funéraires
3 décembre 2009 Réponse Éducation Réforme des lycées : une diminution de l'enseignement scientifique en première S ?
3 décembre 2009 Réponse Budget Numéros spéciaux pour les usagers du service public
3 décembre 2009 Réponse Économie Quatrième licence de téléphonie mobile
3 décembre 2009 Réponse Budget Assujettissement de la médaille du travail à des charges sociales ou à l'impôt sur le revenu
3 décembre 2009 Réponse Éducation Réforme des lycées
3 décembre 2009 Réponse Travail Agents territoriaux d'enseignement artistique
3 décembre 2009 Réponse Travail Application de la loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
3 décembre 2009 Réponse Collectivités territoriales Garantie d'emprunt
3 décembre 2009 Réponse Santé Modalités d'inscription des femmes dans les structures de soins
3 décembre 2009 Réponse Santé Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers
3 décembre 2009 Réponse Éducation Réforme des programmes de technologie et mise en place de groupes allégés
3 décembre 2009 Réponse Santé Assujettissement à l'ordre infirmier
3 décembre 2009 Réponse Logement Réduction de la durée de validité des permis de démolir
3 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
3 décembre 2009 Réponse Économie Quatrième licence de téléphonie mobile
3 décembre 2009 Réponse Éducation Participation des communes aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles primaires d'autres…
3 décembre 2009 Réponse Santé Création de maisons de santé
3 décembre 2009 Réponse Budget Non-assujettissement de Voies navigables de France à la taxe professionnelle et aux taxes foncières
3 décembre 2009 Réponse Éducation Enseignement des sciences économiques et sociales
3 décembre 2009 Réponse Travail Retraites minières
3 décembre 2009 Réponse Éducation Situation de carrière des professeurs d'enseignement général de collège
3 décembre 2009 Réponse Famille Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs
3 décembre 2009 Réponse Famille Droit des enfants de partir en vacances
3 décembre 2009 Réponse Famille Aide au départ en vacances pour tous les enfants
3 décembre 2009 Réponse Famille Droit des enfants au repos et aux loisirs
3 décembre 2009 Réponse Éducation Cours de biosciences et des géosciences dans les programmes d'enseignement secondaire
3 décembre 2009 Réponse Écologie Étude de l'ADEME sur les biocarburants