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Sénat — hémicycle

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20042026

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DateNatureQui Début du texte
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Christine Blandin Les arguments à invoquer sont simples : des ouvriers sont déjà décédés ; les autres viennent d'être admis,…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Madame le sénateur, les équipements, notamment les équipements…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Christine Blandin De 1956 à 1976, l'entreprise Alsthom Stein Sie, basée à Lys-Lez-Lannoy, près de Roubaix, a produit chaque…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, auteur de la question n° 590, adressée à M. le ministre des…
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Thérèse Hermange Madame la secrétaire d'Etat, je vous remercie de votre réponse. Il serait cependant souhaitable que l'étude…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Madame le sénateur, vous appelez l'attention du ministre des…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Thérèse Hermange Madame la secrétaire d'Etat, nous avons été nombreux à être interpellés sur les difficultés que rencontrent…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, auteur de la question n° 608, adressée à M. le ministre des…
18 janvier 2005 Hémicycle Roland Muzeau Madame la secrétaire d'Etat, pour ma part, je regrette que la réponse que vous m'avez faite ait été aussi…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Roland Muzeau.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Monsieur Muzeau, la réponse que je vais vous faire sera brève…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Roland Muzeau Cet été, alors que le Parlement examinait la réforme de l'assurance maladie, qui encourage fortement - pour…
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« Cet été, alors que le Parlement examinait la réforme de l'assurance maladie, qui encourage fortement - pour ne pas dire contraint - les patients à s'inscrire dans un parcours de soins articulé autour du médecin traitant, la question de l'accès direct à certaines spécialistes, en l'occurrence aux gynécologues, s'est posée. M. Philippe Douste-Blazy a émis un avis défavorable sur les dérogations législatives que nous proposions devant permettre aux patientes de continuer à consulter le gynécologue de leur choix dans les conditions actuelles, c'est-à-dire non seulement sans prescription préalable de leur médecin traitant, mais également sans pénalisation financière. En revanche, devant la représentation nationale ainsi que devant le comité de défense de la gynécologie médicale qu'il a reçu, M. le ministre a pris un engagement important. Je reprends la formulation retenue dans le communiqué de presse du 19 juin 2004, validé par vos services : « L'accès direct de toutes les femmes à leur gynécologue dans les conditions actuelles de remboursement resterait garanti, indépendamment du recours au médecin traitant. » Rien ne devait changer pour les femmes et pourtant, aujourd'hui, de nouvelles barrières financières sont dressées, de lourdes menaces pèsent sur la liberté et l'égalité d'accès des femmes à une médecine de qualité spécialisée qui leur soit entièrement consacrée. Bien sûr, est en cause la convention médicale récemment signée par trois syndicats médicaux et l'UNCAM, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, dont l'élaboration s'est faite sous étroite surveillance d … »

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18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Roland Muzeau, auteur de la question n° 623, adressée à M. le ministre des solidarités,…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin En accord avec le Gouvernement et l'auteur de la question, j'appelle la question n° 623. Il n'y a pas…
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard Roujas Je souhaite simplement présenter des excuses pour mon retard et remercier madame la secrétaire d'Etat…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Gérard Roujas.
18 janvier 2005 Hémicycle Nicole GUEDJ secrétaire d'Etat aux droits des victimes. Monsieur le sénateur, voici la réponse que mon collègue Frédéric…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin Mon cher collègue, M. de Saint-Sernin avait prévu de vous répondre tout à l'heure. Il n'a pu le faire…
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard Roujas Madame la secrétaire d'Etat, vous n'ignorez pas la sensibilité particulière que revêt le projet de création…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Gérard Roujas, auteur de la question n° 599, adressée à M. le ministre de l'équipement,…
18 janvier 2005 Hémicycle Roland Courteau Je remercie Mme la secrétaire d'Etat des réponses qu'elle a apportées à mes interrogations sur le…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Roland Courteau.
18 janvier 2005 Hémicycle Nicole GUEDJ secrétaire d'Etat aux droits des victimes. Monsieur le sénateur, vous avez attiré l'attention de M. le…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Roland Courteau Madame la secrétaire d'Etat, à la suite des inondations meurtrières de novembre 1999 dans le département de…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Roland Courteau, auteur de la question n° 611, adressée à M. le ministre de l'écologie et…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Madame la secrétaire d'Etat, je vous remercie des éléments de réponse que vous avez bien voulu m'apporter,…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
18 janvier 2005 Hémicycle Nicole GUEDJ secrétaire d'Etat aux droits des victimes. Madame la sénatrice, je vous prie tout d'abord de bien vouloir…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Madame la secrétaire d'Etat, voilà maintenant deux ans que les centres éducatifs fermés ont été institués…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, auteur de la question n° 614, adressée à M. le garde des…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Cambon Monsieur le secrétaire d'Etat, je voudrais tout d'abord vous remercier des précisions que vous avez…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Christian Cambon.
18 janvier 2005 Hémicycle Frédéric de SAINT-SERNIN secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire. Monsieur le sénateur, je vous prie d'excuser MM. Gilles de…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Cambon Monsieur le secrétaire d'Etat, ma question concerne les dysfonctionnements constatés dans l'élaboration du…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Christian Cambon, auteur de la question n° 612, adressée à M. le ministre de…
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard Bailly Monsieur le secrétaire d'Etat, je vous remercie de votre réponse. Quoi qu'il en soit, nous examinerons,…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Gérard Bailly.
18 janvier 2005 Hémicycle Frédéric de SAINT-SERNIN secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire. Monsieur le sénateur, vous évoquez les inquiétudes des…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard Bailly Monsieur le secrétaire d'Etat, je veux attirer votre attention sur les interrogations, voire les inquiétudes…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Gérard Bailly, auteur de la question n° 609, adressée à M. le ministre de l'équipement,…
18 janvier 2005 Hémicycle Michel Doublet Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'Etat, de votre réponse. Nous allons donc attendre la fin de cette…