Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Ce n'est pas une question d'habitude, c'est une question de démocratie !
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	Il faudra vous habituer à cette maison, monsieur !
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Godefroy	Je voudrais répondre brièvement à notre collègue Robert Del Picchia, qui a affirmé tout à l'heure que…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Madame la ministre, il ne suffit pas d'affirmer que l'unanimité prévaut s'agissant de la défense nationale.…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	Oh là là !
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Cela signifie qu'il aura les mains totalement libres pour inventer tous les montages possibles. C'est ainsi…
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Au cours de cette même discussion budgétaire, la commission des affaires étrangères et de la défense n'a pas…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	Mais non !
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Je le dis à regret, monsieur de Rohan. Ce débat reflète la remise en cause toujours plus évidente du rôle du…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	Vous avez tort, madame Luc !
22 décembre 2004	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Surtout après ce que l'on vient d'entendre !
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais souligner que notre discussion de…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	La parole est à Mme Hélène Luc.
22 décembre 2004	Hémicycle	Robert del Picchia	La commission des affaires étrangères et de la défense s'était donc déjà prononcée. Aujourd'hui, madame la…
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Elle est forte celle-là !
22 décembre 2004	Hémicycle	Robert del Picchia	Au sein de la commission des affaires étrangères et de la défense, on parle de ce sujet depuis 2001, moment…
22 décembre 2004	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Vous auriez dû faire une loi générale privatisant tout ce qui est possible ! Cela aurait été encore plus rapide !
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Effectivement !
22 décembre 2004	Hémicycle	Robert del Picchia	Chacun peut penser ce qu'il veut. Pour ma part, je trouve que ce débat a été suffisamment long. Je…
22 décembre 2004	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Ah, vraiment ? Vous aurez des retours sur ce que vous avez dit !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Les salariés apprécieront !
22 décembre 2004	Hémicycle	Robert del Picchia	Au terme de cette discussion, bien longue à notre goût...
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	La parole est à M. Robert Del Picchia.
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Dans ces conditions, quelle sécurité aurons-nous par rapport aux orientations prises aujourd'hui ? Il y a…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	Et alors ? On n'a pas besoin d'ouvriers d'Etat !
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Eh oui !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Puisque le texte voté en 2001 les autorise à prendre leur retraite à 55 ans, cela veut dire que tous ces…
22 décembre 2004	Hémicycle	Yves Fréville	rapporteur. Absolument !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Une autre partie devrait être versée en 2005, et le reste en 2007. Compte tenu de ce que j'ai entendu ce…
22 décembre 2004	Hémicycle	Yves Fréville	rapporteur. Un quart !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	M. le rapporteur nous a expliqué, en commission des finances que, selon les prévisions, l'Etat apporterait…
22 décembre 2004	Hémicycle	Hélène Luc	Exactement !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Oui, mais moi je suis sensible aux intérêts des investissements de l'Etat. J'estime qu'il est de notre…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	S'ils ont mis de l'argent, c'est normal !
22 décembre 2004	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Au terme de cette discussion, trop brève pour un projet qui touche à notre indépendance nationale, un…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Plancade	Nous l'avons, tour à tour, défendue et promue, et je ne peux pas vous laisser l'accaparer. La France, nous…
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean Arthuis	président de la commission des finances. Bien sûr !
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Plancade	En outre, madame la ministre, vous n'aviez pas besoin de vous approprier ce pays. La France appartient à…
22 décembre 2004	Hémicycle	Josselin de Rohan	On est là depuis trois heures !
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Plancade	Madame la ministre, je vous ai écoutée longuement et j'ai également lu vos propos sur la question. Bien sûr,…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Plancade, pour…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	Je mets aux voix l'article 3. (L'article 3 est adopté.) Vote sur l'ensemble
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	Je mets aux voix l'amendement n° 7. (L'amendement n'est pas adopté.)
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Godefroy	Comme l'a dit Jean-Pierre Masseret, on ne peut pas mettre en ordre de marche une entreprise comme DCN, qui a…
22 décembre 2004	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	C'est méprisant !
22 décembre 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Godefroy	Il ne s'agit pas du tout pour nous, comme je l'entends dire sur certaines travées, de nous opposer à un…
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle André	La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
22 décembre 2004	Hémicycle	Michèle ALLIOT-MARIE	ministre. Avis défavorable.