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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Bussereau ministre. ... et qui fasse l'objet d'un débat important au Sénat, à l'Assemblée nationale et dans nos…
18 janvier 2005 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan. Très bien !
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Bussereau ministre. Comme toujours, monsieur Revêt, bien entendu ! Veuillez me pardonner d'avoir énoncé une évidence !…
18 janvier 2005 Hémicycle Charles Revet Toujours !
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Bussereau ministre. Monsieur le président, vous avez raison de le souligner, car le Sénat réalise un travail…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet Je vous remercie, monsieur le ministre, des compliments que vous adressez au Sénat. Il les mérite !
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Bussereau ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président,…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet Monsieur le ministre, merci de vous associer aux propos prononcés par le Sénat à l'endroit de celles et ceux…
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Bussereau ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président, comme ce…
18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet Monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, vous comprendrez que je ne puis…
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« Monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, vous comprendrez que je ne puis ouvrir nos travaux sans évoquer le raz-de-marée qui a ravagé les côtes de l'océan Indien le 26 décembre 2004. Une fois de plus, la trêve de fin d'année a été endeuillée par une catastrophe naturelle, une onde de choc dévastatrice qui a semé destruction, désolation, détresse. Les plus faibles et les plus petits ont été les plus cruellement frappés : une victime sur trois est un enfant. Ici même, au Palais du Luxembourg, nous nous sommes associés, le 5 janvier dernier, par trois minutes de silence, à l'hommage européen rendu aux trop nombreuses victimes, habitants et touristes. Au nom du Sénat tout entier, je voudrais à nouveau évoquer leur souvenir et dire toute notre solidarité aux proches de celles et de ceux qui ont péri, ainsi qu'à tous les blessés touchés par cette épouvantable catastrophe. J'exprime également notre sympathie fraternelle aux populations qui ont tout perdu lors de cette journée dramatique. Devant l'ampleur et l'horreur de cette catastrophe planétaire, un élan de solidarité spontané, sans précédent, a saisi nos compatriotes, comme tous les citoyens du monde. Dans ces temps où l'égoïsme est volontiers brocardé, la générosité s'est magnifiquement exprimée, par-delà les frontières, par-delà les continents et les océans. Ce phénomène est réconfortant. Une fois de plus, l'urgence humanitaire nous a rassemblés dans un fort consensus. En accord avec nos questeurs, l'ensemble des membres du bureau, sachant traduire notre sentiment, ont décidé, le 3 janvier … »

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18 janvier 2005 Hémicycle Christian Poncelet La séance est reprise.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme…
18 janvier 2005 Hémicycle Hubert Haenel Monsieur le ministre, je vous remercie des précisions que vous venez d'apporter, s'agissant non seulement…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Hubert Haenel.
18 janvier 2005 Hémicycle Marc-Philippe Daubresse ministre délégué au logement et à la ville. Monsieur le sénateur, je me suis rendu récemment dans votre…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
18 janvier 2005 Hémicycle Hubert Haenel Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commune de Volgelsheim, dans le…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Hubert Haenel, auteur de la question n° 584, adressée à M. le ministre de l'emploi, du…
18 janvier 2005 Hémicycle Bernard Piras Une fois n'est pas coutume, madame la secrétaire d'Etat, je suis ravi de votre réponse ! (Sourires.) Je…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Bernard Piras.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Monsieur le sénateur, vous m'interrogez sur les conditions de…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Bernard Piras Madame la secrétaire d'Etat, je souhaite attirer votre attention sur les conditions de délivrance du macaron…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Bernard Piras, auteur de la question n° 613, adressée à Mme la secrétaire d'Etat aux…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Boyer Madame la secrétaire d'Etat, si je m'attendais quelque peu à votre réponse, j'apprécie néanmoins que vous…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean Boyer.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Monsieur le sénateur, le Gouvernement est particulièrement…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Boyer Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, notre assemblée reprend ses travaux…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean Boyer, auteur de la question n° 607, adressée à M. le ministre des solidarités, de…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet Madame la secrétaire d'Etat, j'ai bien entendu vos propos et j'en accepte l'augure. Je souhaite toutefois…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Monsieur le sénateur, je ne vais pas reprendre les arguments…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, ma question rejoint celle de Mme…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet, auteur de la question n° 600, adressée à M. le ministre des…
18 janvier 2005 Hémicycle Claude Biwer Madame la secrétaire d'Etat, je vous remercie de ces précisions. Je constate que vous avez pris conscience…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Claude Biwer.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Monsieur le sénateur, de nombreux médicaments, dont les…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Claude Biwer Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, alors que de très nombreux…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Claude Biwer, auteur de la question n° 566, adressée à M. le ministre des solidarités, de…
18 janvier 2005 Hémicycle Anne-Marie Payet Madame la secrétaire d'Etat, je vous remercie de votre réponse, que je transmettrai aux intéressés. Il est…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
18 janvier 2005 Hémicycle Marie-Anne MONTCHAMP secrétaire d'Etat aux personnes handicapées. Madame le sénateur, vous soulevez la question de l'absence dans…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005 Hémicycle Anne-Marie Payet Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, ma question concerne les graves…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Anne-Marie Payet, auteur de la question n° 598, adressée à M. le ministre des…