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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Hélène Luc Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d'abord à dire que l'absence de…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Hélène Luc, auteur de la question n° 842, adressée à M. le ministre des…
17 janvier 2006 Hémicycle Léon BERTRAND ministre délégué au tourisme. Madame la sénatrice, l'enquête épidémiologique résultant de la loi du…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Marie-Thérèse Hermange Je souhaite appeler l'attention de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, auteur de la question n° 868, adressée à M. le ministre des…
17 janvier 2006 Hémicycle Michel Teston Dans le cas où le Gouvernement autoriserait les Autoroutes du Sud de la France à doubler l'A7 et l'A9, il…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Michel Teston.
17 janvier 2006 Hémicycle Léon BERTRAND ministre délégué au tourisme. Monsieur le sénateur, vous avez interrogé M. Dominique Perben au sujet…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Michel Teston Après de longues tergiversations, le Gouvernement a lancé l'organisation d'un débat public sur les…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Michel Teston, auteur de la question n° 881, adressée à M. le ministre des transports,…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Monsieur le ministre, je prends acte de votre réponse. L'idée d'une plaquette précisant les principes de…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
17 janvier 2006 Hémicycle Léon BERTRAND ministre délégué au tourisme. Monsieur le sénateur, le Gouvernement ne souhaite pas remettre en cause la…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Je souhaite attirer une nouvelle fois l'attention du Gouvernement sur la loi « littoral », dont nous…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, auteur de la question n° 880, adressée à M. le ministre des…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Marie Bockel Monsieur le ministre, votre réponse concernant les installations intérieures, notamment vos propositions…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
17 janvier 2006 Hémicycle Léon BERTRAND ministre délégué au tourisme. À la suite des récentes dispositions de l'article 93 de la loi de…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Marie Bockel Monsieur le ministre, voilà un an, le 26 décembre 2004, l'explosion tragique d'un immeuble rue de la…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Jean-Marie Bockel, auteur de la question n° 882, adressée à M. le ministre délégué…
17 janvier 2006 Hémicycle Gisèle Gautier Cette réponse ne saurait me satisfaire. Je regrette infiniment que n'ait pas été prise une mesure…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Gisèle Gautier.
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17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Marie Bockel Le verre de schnaps ! (Sourires.)
17 janvier 2006 Hémicycle Léon BERTRAND ministre délégué au tourisme. Madame Gautier, vous appelez l'attention du Gouvernement sur la situation…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre délégué.
17 janvier 2006 Hémicycle Gisèle Gautier Monsieur le ministre, ma question concerne la situation des bouilleurs de cru qui possèdent l'allocation en…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Gisèle Gautier, auteur de la question n° 883, adressée à M. le ministre de…
17 janvier 2006 Hémicycle Anne-Marie Payet Je vous remercie, monsieur le ministre, de toutes ces précisions. Je les transmettrai aux principaux…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
17 janvier 2006 Hémicycle Gilles de Robien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre.
17 janvier 2006 Hémicycle Anne-Marie Payet Monsieur le ministre, ma question porte sur la situation préoccupante qui règne au sein des…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Anne-Marie Payet, auteur de la question n° 778, adressée à M. le garde des sceaux,…
17 janvier 2006 Hémicycle Michèle André Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse précise, qui, je l'espère, donnera satisfaction…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Michèle André.
17 janvier 2006 Hémicycle Gilles de Robien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre.
17 janvier 2006 Hémicycle Michèle André Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur la formation en gynécologie médicale. Cette…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Michèle André, auteur de la question n° 885, adressée à M. le ministre de…
17 janvier 2006 Hémicycle Gilles de Robien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. le ministre.
17 janvier 2006 Hémicycle Muguette Dini Monsieur le ministre, les collèges utilisent, sous la responsabilité du rectorat, le système de gestion…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à Mme Muguette Dini, auteur de la question n° 859, adressée à M. le ministre de…
17 janvier 2006 Hémicycle Gérard Longuet Je souhaite exprimer ma satisfaction devant le pragmatisme de M. le ministre et formuler le voeu que cette…
17 janvier 2006 Hémicycle Jean-Claude Gaudin La parole est à M. Gérard Longuet.