| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
Monsieur Ralite, je voudrais vous…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Bel
|
…puisque, à la suite des directives données par le Gouvernement, la publicité est en effet supprimée des…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Guy Fischer
|
C’est honteux !
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Bel
|
Mon rappel au règlement se fondera sur l’article 42, mais je veux auparavant apporter mon soutien à la…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel,…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Jack Ralite
|
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous allons aborder l’important débat sur la…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
La conférence des présidents, qui se…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Nathalie Goulet
|
Monsieur le président, depuis une douzaine de jours, nous assistons, et la communauté internationale avec…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
M. le Premier ministre a transmis au Sénat :
- en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Par lettre en date du 5 janvier 2009, M. le Premier ministre m’a fait connaître que, en application de…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre du 29 décembre 2008, le texte d’une…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Janine Bardou, qui fut sénateur de la…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre 2008 a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le…
|
| 7 janvier 2009 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à seize heures cinq.)
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Article 12
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?…
La discussion générale est close.
Nous…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Thierry Foucaud
|
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la période s’y prêtant, permettez-moi tout…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
La parole est à M. Thierry Foucaud.
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
Pour ma part, j’attends son rapport avec impatience.
Le seul point positif dans cette affaire, c’est la…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
|
président de la commission des finances. Très bien !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
On peut faire confiance aux agents municipaux, qui ne manquent pas de perspicacité, pour comparer la photo…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Eric WOERTH
|
ministre. Quand même !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
Les demandeurs d’une carte d’identité ou d’un passeport ne sont pas des prévenus ! Bientôt, ils croiront…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
Très bien !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
Pendant ce temps, M. le rapporteur général s’en est d’ailleurs ému, les déficits se creusent et la dette…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
|
président de la commission des finances. Qui sait ?
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, un collectif chasse l’autre. Alors que…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Monsieur le ministre, je vous remercie de cette appréciation sur les travaux de notre Haute Assemblée.
La…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
|
président de la commission des finances. Merci !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Eric WOERTH
|
ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Monsieur le président, monsieur le…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
La parole est à M. le ministre.
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Yann Gaillard
|
rapporteur. …compte tenu des moins-values de recettes du côté de la sécurité sociale.
Même si dans l’état…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
|
Et ce n’est pas fini !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Yann Gaillard
|
rapporteur. Bien entendu, la CMP a également retenu sur certains points – il en fallait bien quelques-uns !…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
|
Ce n’est pas de la méchanceté, c’est de l’ironie condescendante !
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Yann Gaillard
|
en remplacement de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
Je rappelle au Sénat que la commission des affaires économiques a été consultée sur deux projets de…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le…
|
| 22 décembre 2008 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
|
La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à dix-sept heures cinq.)
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 décembre…
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
M. le président du Sénat a reçu de M. Guy Fischer, Mmes Michelle Demessine, Éliane Assassi, Marie-France…
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte…
|
× Refermer
« M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d’adopter.
La liste des candidats établie par la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation a été affichée conformément à l’article 12 du règlement.
Je n’ai reçu aucune opposition.
En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire :
Titulaires : MM. Jean Arthuis, Philippe Marini, Yann Gaillard, Roland du Luart, Aymeri de Montesquiou, Mme Nicole Bricq et M. Bernard Véra.
Suppléants : Mme Michèle André, MM. Bernard Angels, Denis Badré, Joël Bourdin, Michel Charasse, Jean-Pierre Fourcade et Charles Guené. »
Sénat (open data)
· Sénat
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Lire
la séance →
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 69 :
Le Sénat a adopté.
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
En application de…
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Eric WOERTH
|
ministre. Je tiens à mon tour à remercier M. le président de la commission des finances et M. le rapporteur…
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. le ministre.
|
| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
|
président de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues,…
|