Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Monsieur Ralite, je voudrais vous…
7 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	…puisque, à la suite des directives données par le Gouvernement, la publicité est en effet supprimée des…
7 janvier 2009	Hémicycle	Guy Fischer	C’est honteux !
7 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	Mon rappel au règlement se fondera sur l’article 42, mais je veux auparavant apporter mon soutien à la…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Jean-Pierre Bel,…
7 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous allons aborder l’important débat sur la…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La conférence des présidents, qui se…
7 janvier 2009	Hémicycle	Nathalie Goulet	Monsieur le président, depuis une douzaine de jours, nous assistons, et la communauté internationale avec…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Par lettre en date du 5 janvier 2009, M. le Premier ministre m’a fait connaître que, en application de…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre du 29 décembre 2008, le texte d’une…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Janine Bardou, qui fut sénateur de la…
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre 2008 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
× Refermer « Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre 2008 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
7 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures cinq.)
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	Article 12
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous…
22 décembre 2008	Hémicycle	Thierry Foucaud	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la période s’y prêtant, permettez-moi tout…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Thierry Foucaud.
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	Pour ma part, j’attends son rapport avec impatience. Le seul point positif dans cette affaire, c’est la…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean Arthuis	président de la commission des finances. Très bien !
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	On peut faire confiance aux agents municipaux, qui ne manquent pas de perspicacité, pour comparer la photo…
22 décembre 2008	Hémicycle	Eric WOERTH	ministre. Quand même !
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	Les demandeurs d’une carte d’identité ou d’un passeport ne sont pas des prévenus ! Bientôt, ils croiront…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Très bien !
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	Pendant ce temps, M. le rapporteur général s’en est d’ailleurs ému, les déficits se creusent et la dette…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean Arthuis	président de la commission des finances. Qui sait ?
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, un collectif chasse l’autre. Alors que…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	Monsieur le ministre, je vous remercie de cette appréciation sur les travaux de notre Haute Assemblée. La…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean Arthuis	président de la commission des finances. Merci !
22 décembre 2008	Hémicycle	Eric WOERTH	ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Monsieur le président, monsieur le…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. le ministre.
22 décembre 2008	Hémicycle	Yann Gaillard	rapporteur. …compte tenu des moins-values de recettes du côté de la sécurité sociale. Même si dans l’état…
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicole Bricq	Et ce n’est pas fini !
22 décembre 2008	Hémicycle	Yann Gaillard	rapporteur. Bien entendu, la CMP a également retenu sur certains points – il en fallait bien quelques-uns !…
22 décembre 2008	Hémicycle	Michel Charasse	Ce n’est pas de la méchanceté, c’est de l’ironie condescendante !
22 décembre 2008	Hémicycle	Yann Gaillard	en remplacement de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	Je rappelle au Sénat que la commission des affaires économiques a été consultée sur deux projets de…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Larcher	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures cinq.)
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 décembre…
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	M. le président du Sénat a reçu de M. Guy Fischer, Mmes Michelle Demessine, Éliane Assassi, Marie-France…
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte…
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 69 : Le Sénat a adopté.
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de…
19 décembre 2008	Hémicycle	Eric WOERTH	ministre. Je tiens à mon tour à remercier M. le président de la commission des finances et M. le rapporteur…
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	La parole est à M. le ministre.
19 décembre 2008	Hémicycle	Jean Arthuis	président de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues,…