Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Le procès-verbal de la séance du mercredi 22 décembre 2010 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens tout d’abord, en ce début d’année, à vous…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 janvier 2011…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Je rappelle que les commissions des affaires sociales, de l’économie, des finances et des lois ont présenté…
× Refermer « Je rappelle que les commissions des affaires sociales, de l’économie, des finances et des lois ont présenté chacune des candidatures pour deux titulaires et deux suppléants pour la Commission nationale des politiques de l’État outre-mer. La commission de la culture et la commission des affaires européennes ont présenté chacune des candidatures pour un titulaire et un suppléant pour le même organisme. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : Mme Catherine Procaccia, MM. Serge Larcher, Georges Patient, Daniel Marsin, Éric Doligé, Marc Massion, Christian Cointat, Mme Jacqueline Gourault, MM. Soibahadine Ibrahim Ramadani et Simon Sutour membres titulaires ; et Mmes Anne-Marie Payet, Gélita Hoarau, MM. Claude Lise, Michel Magras, Roland du Luart, Mme Michèle André, M. Nicolas Alfonsi, Mmes Éliane Assassi, Lucienne Malovry et Colette Mélot membres suppléants. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux…
22 décembre 2010	Hémicycle	Pierre Hérisson	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le texte que nous allons…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Bariza Khiari	… que, petit à petit, les dispositions de la proposition de loi visant à supprimer les conditions de…
22 décembre 2010	Hémicycle	Thierry MARIANI	secrétaire d'État. Je vois !
22 décembre 2010	Hémicycle	Bariza Khiari	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, mes chers…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à Mme Bariza Khiari.
22 décembre 2010	Hémicycle	Michel Billout	Le titre Ier comporte diverses dispositions relatives à l’environnement. L’article 2 bis transpose trois…
22 décembre 2010	Hémicycle	Bariza Khiari	Tout à fait !
22 décembre 2010	Hémicycle	Michel Billout	… très attendue par le Gouvernement ! Je souhaiterais, lors de l’examen des conclusions de la commission…
22 décembre 2010	Hémicycle	Thierry MARIANI	secrétaire d'État. Efficace !
22 décembre 2010	Hémicycle	Michel Billout	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici amenés à voter de…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Billout.
22 décembre 2010	Hémicycle	Thierry MARIANI	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le secrétaire d'État. (M. Jacques Gautier applaudit.)
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Paul Émorine	président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La séance est reprise.
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Acte vous est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et…
22 décembre 2010	Hémicycle	André Trillard	Monsieur le président, le mardi 21 décembre 2010, lors du vote par scrutin public n° 136 sur les amendements…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. André Trillard.
22 décembre 2010	Hémicycle	Yves Pozzo di Borgo	Monsieur le président, le mardi 21 décembre 2010, lors du vote par scrutin public n° 136 sur les amendements…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture. Personne ne demande la…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Je mets aux voix l'article 2. (L'article 2 est adopté.) Article 6 (non modifié) Le code de la défense est…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. J’ajouterai, monsieur Boutant, que je ne souhaite pas ouvrir ici le débat sur le rôle et le statut…
22 décembre 2010	Hémicycle	Michelle Demessine	Il ne faut jamais désespérer !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Par construction, ce régime est adapté à la haute mer, et non aux eaux territoriales. Tout comme…
22 décembre 2010	Hémicycle	André Trillard	Parfaitement !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je voudrais tout d’abord répondre à M.…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le ministre.
22 décembre 2010	Hémicycle	André Trillard	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en cette fin d’après-midi, nous examinons…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. André Trillard. (Applaudissements sur les travées de l’UMP.)
22 décembre 2010	Hémicycle	Michelle Demessine	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, quatre amendements ont été adoptés par les…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à Mme Michelle Demessine.
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur. Bravo !
22 décembre 2010	Hémicycle	François Fortassin	Mais, bien sûr, si cette piraterie s’est éteinte, on constate aujourd’hui la recrudescence d’une nouvelle…
22 décembre 2010	Hémicycle	André Trillard	Chut ! (Sourires.)
22 décembre 2010	Hémicycle	François Fortassin	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, pendant longtemps la mer fut un espace…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. François Fortassin.
22 décembre 2010	Hémicycle	Michel Boutant	... je vous demande de bien vouloir m’expliquer pourquoi un tel choix a été fait par le Gouvernement. Vous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Très neuf !
22 décembre 2010	Hémicycle	Michel Boutant	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 16 décembre dernier, le journal Le…