Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2012	Hémicycle	Roger Karoutchi	On verra !
20 décembre 2012	Hémicycle	Cécile Duflot	ministre. Je tiens à le redire pour que tout soit clair, le 1er septembre dernier, j’ai diligenté une…
20 décembre 2012	Hémicycle	Gérard Larcher	Ah !
20 décembre 2012	Hémicycle	Cécile Duflot	ministre de l’égalité des territoires et du logement. Monsieur Kaltenbach, je vous remercie de votre…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement.
20 décembre 2012	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	Ces inquiétudes sont multiples et se fondent essentiellement sur notre capacité à ne pas « saucissonner » le…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Très mauvais rapport !
20 décembre 2012	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	Il est pourtant indispensable que ce projet se fasse. La réalité des conditions de transport des usagers…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Que c’est petit : je suis triste pour vous !
20 décembre 2012	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	L’estimation du coût global a fait un bond de près de 50 %. Elle est passée de 20 milliards à 30 milliards…
20 décembre 2012	Hémicycle	Michel Berson	Et vous le savez très bien !
20 décembre 2012	Hémicycle	David Assouline	On en a parlé !
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	C’est la faute de Sarkozy !
20 décembre 2012	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	… ce métro automatique autour de Paris. Comme cela était malheureusement prévisible, il a tout d’abord…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Oh là là !
20 décembre 2012	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement. Madame la ministre,…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
20 décembre 2012	Hémicycle	Bernard Cazeneuve	ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes. Merci…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. le ministre délégué chargé des affaires européennes.
20 décembre 2012	Hémicycle	Christiane Kammermann	Ma question s'adresse à M. le ministre chargé des affaires européennes. La crise syrienne est dans son vingt…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à Mme Christiane Kammermann. (MM. Jacques Gautier et Alain Gournac applaudissent.)
20 décembre 2012	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	ministre délégué. Donc, il semblerait que deux causes différentes aient produit le même effet. Sans doute…
20 décembre 2012	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	ministre délégué. Entre 2002 et 2006, et en dépit d’une politique fiscale beaucoup plus accommodante, il en…
20 décembre 2012	Hémicycle	Isabelle Debré	C’est vrai !
20 décembre 2012	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	ministre délégué. Il est vrai que, parmi les 2,5 millions de nos compatriotes expatriés, l’écrasante…
× Refermer « ministre délégué. Il est vrai que, parmi les 2,5 millions de nos compatriotes expatriés, l’écrasante majorité, sinon la totalité, sont partis pour des raisons professionnelles : soit parce que la nature de leur travail réclame leur présence à l’étranger, soit parce qu’ils n’ont pu trouver d’emploi à l’intérieur de nos frontières. Chacun s’accordera sur le fait que ces deux raisons, qui ne sont pas équivalentes, existent. (M. André Reichardt s’exclame.) Après 1996, et l’instauration par le gouvernement Juppé du plafonnement du plafonnement, nous avons assisté à un nombre important de départs. Certains de nos compatriotes, ne disposant plus d’un impôt sur la fortune plafonné au regard de leurs revenus, ont estimé que le montant qu’ils avaient à acquitter au regard des dispositions prises par le gouvernement Juppé, et votées par la majorité RPR-UDF de l’époque, ne leur permettait plus de rester dans notre pays. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	C’est petit !
20 décembre 2012	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	ministre délégué. Ensuite, pour quelles raisons décident-ils de partir ? Enfin, et c’est la question par…
20 décembre 2012	Hémicycle	Isabelle Debré	Tout à fait !
20 décembre 2012	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget. Monsieur le sénateur,…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	De plus, en Europe, trois pays à la fois frontaliers du nôtre et francophones – la Suisse, la Belgique et le…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	La Belgique paiera !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	J’en viens aux questions que je souhaitais poser. Nous savons que l’évasion fiscale est un phénomène…
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Si, madame Des Esgaulx ! (Mme Marie-Hélène Des Esgaulx s’exclame.) Il fallait que ce soit dit. Et…
20 décembre 2012	Hémicycle	Marie-Hélène Des Esgaulx	Allons bon !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Les sommes qui ont été indiquées, si elles se révèlent exactes, relèvent de toute façon de la politique…
20 décembre 2012	Hémicycle	Serge Dassault	Exact !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Jeter son passeport par-dessus les moulins ne résout rien, et ne fait pas perdre la nationalité française.
20 décembre 2012	Hémicycle	Roger Karoutchi	Que compte faire le Gouvernement contre la fin du monde ? (Nouveaux sourires.)
20 décembre 2012	Hémicycle	Marie-Hélène Des Esgaulx	C’est aussi ridicule !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	… a défrayé la chronique en début de semaine. Mais tout cela est peu de chose et même un peu ridicule,…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Maladroit !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Alors qu’il aurait fallu renforcer les moyens de lutte contre la fraude fiscale, comme nous l’avons prévu…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Vous allez faire mieux !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Malheureusement, ce dispositif était financé par les contribuables restés en France, ce qui est déjà un peu…
20 décembre 2012	Hémicycle	Didier Guillaume	Ça n’a pas fonctionné !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	… puisqu’elle a essayé de faire revenir en France – et c’est à votre crédit, si j’ose dire (Ah ! sur les…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Gournac	Et voilà !
20 décembre 2012	Hémicycle	Richard Yung	Ma question s'adresse à M. le ministre chargé du budget. Le problème de l’évasion fiscale est loin d’être…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Richard Yung.