Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 décembre 2020	Hémicycle	Isabelle Briquet	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre amendement « Coluche » adopté en…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Isabelle Briquet. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
16 décembre 2020	Hémicycle	Vanina Paoli-Gagin	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis la promulgation de la loi organique…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin.
16 décembre 2020	Hémicycle	Éric Bocquet	Alors que nous tentions de vous alerter tout au long du budget, nous vous avons également proposé…
16 décembre 2020	Hémicycle	Philippe Dallier	C’est le Parlement qui décide !
16 décembre 2020	Hémicycle	Éric Bocquet	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous discutons du projet de loi de finances…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Éric Bocquet.
16 décembre 2020	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, charité bien ordonnée commence par…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
16 décembre 2020	Hémicycle	Didier Rambaud	… bref, de débattre et d’amender, de faire ce que font les parlementaires. Vous nous dites, en contradiction…
16 décembre 2020	Hémicycle	Jean-François Husson	rapporteur général de la commission des finances. Nous n’avions pas le temps…
16 décembre 2020	Hémicycle	Didier Rambaud	Vous avez notamment invoqué ce matin les nouveaux crédits adoptés dans la nuit – notamment les crédits…
16 décembre 2020	Hémicycle	Jérôme Bascher	C’est osé !
× Refermer « C’est osé ! » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
16 décembre 2020	Hémicycle	Didier Rambaud	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’interroge… Ce matin, en commission des…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Didier Rambaud.
16 décembre 2020	Hémicycle	Sophie Taillé-Polian	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, cela ne vous étonnera pas : le groupe…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
16 décembre 2020	Hémicycle	Bernard Delcros	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comment construire un budget fiable et…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Bernard Delcros. (Applaudissements sur les travées du groupe UC.)
16 décembre 2020	Hémicycle	Jean-François Husson	rapporteur général de la commission des finances. Monsieur le ministre, vous l’avez rappelé : nos collègues…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. le rapporteur général.
16 décembre 2020	Hémicycle	Olivier Dussopt	ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2021, adopté par…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Personne ne demande la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix,…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Sur les articles 10 bis à 14, je ne suis saisie d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Le vote est réservé. articles 10 bis à 14
16 décembre 2020	Hémicycle	Philippe Bonnecarrère	rapporteur. Je tiens à vous rassurer, mes chers collègues : ce sujet est apparu après notre lecture au…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Quel est l’avis de la commission ?
16 décembre 2020	Hémicycle	Éric Dupond-Moretti	garde des sceaux. Je serai bref, car il s’agit d’un amendement de précision légistique. Celui-ci est…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : La…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Sur les articles 1er à 9, je ne suis saisie d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	Nous allons maintenant examiner l’amendement déposé par le Gouvernement. articles 1er à 9
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte…
16 décembre 2020	Hémicycle	Éric Dupond-Moretti	garde des sceaux. Permettez-moi, madame la présidente, de reprendre très brièvement la parole, puisque j’ai…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. le garde des sceaux.
16 décembre 2020	Hémicycle	Dominique Vérien	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme plusieurs orateurs l’ont déjà…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Dominique Vérien. (Applaudissements sur les travées du groupe UC.)
16 décembre 2020	Hémicycle	Cécile Cukierman	Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, voté en début d’année par le Sénat,…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Cécile Cukierman.
16 décembre 2020	Hémicycle	Jean-Yves Roux	Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, comme chacun sait, depuis 2016 et…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Jean-Yves Roux.
16 décembre 2020	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, la commission mixte paritaire est…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
16 décembre 2020	Hémicycle	Esther Benbassa	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, chaque année, on estime à plusieurs…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Esther Benbassa.
16 décembre 2020	Hémicycle	Alain Marc	Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons…
16 décembre 2020	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Alain Marc.
16 décembre 2020	Hémicycle	Muriel Jourda	… alors qu’elle l’est à la Cour de justice de l’Union européenne. Nous déplorons d’autant plus l’usage de…
16 décembre 2020	Hémicycle	Éric Dupond-Moretti	garde des sceaux. Je le regrette autant que vous !