Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme Laure Darcos, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du…
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Pierre Decool	La diversité culturelle et la richesse de la production littéraire sont intimement liées aux choix que nous…
16 décembre 2021	Hémicycle	Roselyne Bachelot	ministre. C’est vrai !
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Pierre Decool	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui vise…
× Refermer « Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui vise à soutenir le secteur fragile de la vente de livres, constitué de 3 300 librairies indépendantes réparties sur notre territoire. Les dispositions proposées visent essentiellement à rétablir une certaine équité entre les acteurs traditionnels, les libraires et les nouveaux entrants, à savoir les plateformes de vente en ligne. Ces dernières, à travers les services de livraisons à domicile gratuits ou quasi gratuits, sont responsables d’une distorsion de concurrence avec les libraires, qui ne disposent pas des mêmes moyens. L’éviction des établissements physiques par les grandes plateformes au moyen de leurs politiques tarifaires agressives n’est pas soutenable. Le risque d’uniformisation des choix de lectures qui en découle n’est pas acceptable. Les librairies représentent, avec les bibliothèques de nos collectivités, les premiers lieux d’accès à la culture et aux savoirs. Qui n’est jamais entré dans une librairie avec un seul livre en tête, pour en ressortir, une heure après, les bras chargés de livres ? » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, pour…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Je donne lecture du texte élaboré par la commission. proposition de loi visant à conforter l’économie du…
16 décembre 2021	Hémicycle	Céline Boulay-Espéronnier	rapporteure de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Madame la présidente,…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme la rapporteure.
16 décembre 2021	Hémicycle	Roselyne Bachelot	ministre de la culture. Madame la présidente, madame l’auteure du texte, chère Laure Darcos, madame la…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la deuxième lecture de la proposition de…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	(Le projet de loi est adopté.) projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi (projet n° 58, texte de la…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	L’ordre du jour appelle l’examen de deux projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Mes chers collègues, je vous rappelle que le port du masque est obligatoire dans l’hémicycle, y compris pour…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures trente.)
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16…
15 décembre 2021	Hémicycle	Adrien Taquet	secrétaire d’État. Je voudrais vous dire, sans aucune flagornerie, que c’est toujours un plaisir de venir…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. le secrétaire d’État.
15 décembre 2021	Hémicycle	Catherine Deroche	présidente de la commission des affaires sociales. Je souhaite remercier à mon tour l’ensemble de nos…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme la présidente de la commission.
15 décembre 2021	Hémicycle	Bernard Bonne	rapporteur. Je veux remercier la présidente de la commission des affaires sociales d’avoir proposé à la…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. le rapporteur.
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble…
15 décembre 2021	Hémicycle	Raymonde Poncet Monge	Beaucoup de choses ont été dites et je ne vais pas les reprendre toutes. Je voudrais à mon tour souligner la…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	Brigitte Devésa	Nous pouvons nous féliciter de la qualité de nos débats. Je remercie pour cela M. le secrétaire d’État pour…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme Brigitte Devésa, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Cohen	Je souhaite à mon tour remercier notre rapporteur. Je veux aussi remercier particulièrement M. le secrétaire…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	Daniel Chasseing	Ce texte constitue une avancée très importante dans la prise en charge de l’enfance par l’ASE. Je voudrais…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	Michelle Meunier	Lors de la discussion générale, je m’étais posé une question : est-ce que ce texte va permettre de mieux…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	Xavier Iacovelli	Ce texte est une pierre de l’édifice des politiques que nous devons conduire pour protéger les enfants. Le…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Mais il vous faut conclure, mon cher collègue…
15 décembre 2021	Hémicycle	Xavier Iacovelli	Je voudrais remercier l’ensemble de nos collègues pour la qualité de nos débats, et plus particulièrement…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
15 décembre 2021	Hémicycle	René-Paul Savary	Je souhaite tout d’abord remercier M. le secrétaire d’État pour les explications qu’il nous a fournies tout…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. René-Paul Savary, pour…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Je mets aux voix l’amendement n° 338 rectifié bis. (L’amendement n’est pas adopté.) Vote sur l’ensemble
15 décembre 2021	Hémicycle	Adrien Taquet	secrétaire d’État. Défavorable.
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 décembre 2021	Hémicycle	Bernard Bonne	rapporteur. Défavorable.
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Quel est l’avis de la commission ?
15 décembre 2021	Hémicycle	Xavier Iacovelli	Défendu !
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	L’amendement n° 338 rectifié bis, présenté par MM. Iacovelli et Rambaud, Mme Schillinger, MM. Buis,…
15 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Je mets aux voix l’amendement n° 284. (L’amendement n’est pas adopté.)
15 décembre 2021	Hémicycle	Adrien Taquet	secrétaire d’État. L’avis est également défavorable, mais je dois dire que nous allons faire mieux qu’un…