Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.…
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Pierre Corbisez	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous achevons aujourd’hui nos travaux sur…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascal Martin	… car il est certain que nous devrons poursuivre nos travaux sur ce sujet dans les prochains mois. Il reste…
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	ministre délégué. Une première pierre !
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascal Martin	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour acter…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. Pascal Martin, pour le groupe Union Centriste. (M. Jean-François Longeot applaudit.)
16 décembre 2021	Hémicycle	Gérard Lahellec	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je commencerai mon propos par un regret :…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire,…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en…
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La parole est à M. le ministre délégué.
16 décembre 2021	Hémicycle	Christine Lavarde	rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Madame la présidente, monsieur le secrétaire…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission des affaires sociales et de la…
16 décembre 2021	Hémicycle	Nathalie Delattre	La séance est reprise.
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte…
16 décembre 2021	Hémicycle	Raymonde Poncet Monge	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, en France, les inégalités professionnelle et…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
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16 décembre 2021	Hémicycle	Colette Mélot	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, ces dernières années, de nombreux progrès ont…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
16 décembre 2021	Hémicycle	Xavier Iacovelli	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà de nouveau réunis pour voter ce…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	Madame la ministre, nous avions autant de raisons de nous abstenir sur ce texte que de voter en sa…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.…
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, tout au long du XXe siècle, les femmes se…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
16 décembre 2021	Hémicycle	Brigitte Devésa	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire est parvenue à…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à Mme Brigitte Devésa, pour le groupe Union Centriste.
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Cohen	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’égalité entre les femmes et les hommes,…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire, à laquelle…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire,…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en…
16 décembre 2021	Hémicycle	Elisabeth Moreno	ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme la ministre déléguée.
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurence Garnier	rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Madame la présidente, madame la ministre, mes…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La séance est reprise.
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une…
16 décembre 2021	Hémicycle	Laurent Lafon	président de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Je n’ai pas un mot à…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à M. le président de la commission.
16 décembre 2021	Hémicycle	Jean-Pierre Decool	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons à présent la proposition de…
16 décembre 2021	Hémicycle	Pascale Gruny	La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires.