Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. le rapporteur.
12 janvier 2016	Hémicycle	René Vandierendonck	… et Jean-Claude Boulard en 2013, qui décrivait parfaitement le phénomène de sédimentation des normes, comme…
12 janvier 2016	Hémicycle	Nathalie Goulet	Excellent !
12 janvier 2016	Hémicycle	René Vandierendonck	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes tous d’accord pour…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Je suis saisi, par M. Vandierendonck et les membres du groupe socialiste et républicain, d'une motion n°…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable. Question préalable
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	secrétaire d'État. … lors de ma dernière venue au CNEN – je participe en effet régulièrement aux travaux de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Nathalie Goulet	L’excellent Alain Lambert !
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. le secrétaire d'État.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Pierre Vial	rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. le rapporteur.
12 janvier 2016	Hémicycle	Gérard Cornu	Très bien !
12 janvier 2016	Hémicycle	Rémy Pointereau	auteur de la proposition de loi constitutionnelle. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l’application de la loi n°…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La séance est reprise.
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « La forêt française en questions ».
12 janvier 2016	Hémicycle	Stéphane Le Foll	ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. le ministre.
12 janvier 2016	Hémicycle	Gisèle Jourda	… qui n’ont pas été atteints. L’État fait de nombreux efforts, et il importe d’en prendre conscience au…
12 janvier 2016	Hémicycle	Stéphane Le Foll	ministre. Eh oui !
12 janvier 2016	Hémicycle	Gisèle Jourda	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention sera brève. Elle a pour…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour le groupe socialiste et républicain.
12 janvier 2016	Hémicycle	Nicole Duranton	Comment expliquer que les constructeurs de maisons en bois n’utilisent que 40 % de bois français…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Veuillez conclure, ma chère collègue.
12 janvier 2016	Hémicycle	Nicole Duranton	Ce lieu de décision sera le garant de l’efficacité, en réunissant tous les acteurs de la filière. Il faut un…
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Louis Carrère	Qui paiera ?
12 janvier 2016	Hémicycle	Nicole Duranton	Le résultat est alarmant : le déficit commercial de la filière atteint près de 5 milliards d’euros par…
12 janvier 2016	Hémicycle	Guy-Dominique Kennel	C’est vrai !
12 janvier 2016	Hémicycle	Nicole Duranton	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer l’initiative de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à Mme Nicole Duranton, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Duran	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans son rapport publié en novembre 2014…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Alain Duran, pour le groupe socialiste et républicain.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jackie Pierre	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre débat d’aujourd’hui porte sur la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Jackie Pierre, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Gilbert Barbier	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le débat organisé aujourd'hui à la demande…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Gilbert Barbier, pour le groupe du RDSE.
12 janvier 2016	Hémicycle	Joël Labbé	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, tout d’abord, permettez-moi présenter tous…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe écologiste.
12 janvier 2016	Hémicycle	Yannick Botrel	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’actualité forestière a été très dense en…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Yannick Botrel, pour le groupe socialiste et républicain.
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Le Scouarnec	Elles permettent une valorisation au plus près et de faibles volumes souvent non exploités. La forêt…
12 janvier 2016	Hémicycle	Stéphane Le Foll	ministre. Il y en a aussi dans la Sarthe !
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Le Scouarnec	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis maintenant plusieurs années, le…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour le groupe CRC.
12 janvier 2016	Hémicycle	Anne-Catherine Loisier	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en mai dernier, nous débattions de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour le groupe UDI-UC.
12 janvier 2016	Hémicycle	Louis-Jean de Nicolaÿ	… de plateformes de commercialisation par les propriétaires en complément des coopératives et des experts…