Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2016	Hémicycle	Daniel Raoul	C’est faux !
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Absolument !
12 janvier 2016	Hémicycle	Corinne Bouchoux	L’association Sciences en marche a mené un réel travail d’investigation. Pour ceux qui le souhaitent, ses…
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Attention, madame Bouchoux, vous allez agacer M. Delattre…
12 janvier 2016	Hémicycle	Corinne Bouchoux	Puisque l’on m’a assuré que tout ce travail n’existait plus, que les archives avaient disparu, je vais…
12 janvier 2016	Hémicycle	Laurence Cohen	Bravo !
12 janvier 2016	Hémicycle	Corinne Bouchoux	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la rapporteur de feu notre rapport, mes chers…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Berson	… et je vous prie de m’en excuser. Je conclurai ainsi : compte tenu des enjeux que représente le financement…
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Canévet	Plus qu’un peu !
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Pierre Bosino	Quelque peu…
12 janvier 2016	Hémicycle	Daniel Dubois	En effet !
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Berson	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, si l’existence du crédit d’impôt…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Michel Berson.
12 janvier 2016	Hémicycle	Éric Bocquet	Nous avons tous le droit de nous interroger sur le bien-fondé de cette importante dépense fiscale et sur ses…
12 janvier 2016	Hémicycle	Éliane Assassi	Très bien !
12 janvier 2016	Hémicycle	Éric Bocquet	… s’autocensure en ne publiant pas le résultat de ses propres travaux, ce ne peut qu’être au mieux…
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	C’est le b.a.-ba !
12 janvier 2016	Hémicycle	Éric Bocquet	… lorsqu’il s’agit d’interroger l’efficacité de l’argent public alloué par milliards au monde des…
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	C’est la lutte des classes !
12 janvier 2016	Hémicycle	Éliane Assassi	Apparemment !
12 janvier 2016	Hémicycle	Éric Bocquet	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, 5,34 milliards d’euros de dépense…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Éric Bocquet.
12 janvier 2016	Hémicycle	Élisabeth Lamure	Très bien !
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Canévet	Cet outil, le monde entier nous l’envie. (Exclamations sur les travées du groupe CRC.) Tout le monde nous…
12 janvier 2016	Hémicycle	Francis Delattre	Très bien !
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Canévet	Il faut prendre conscience que la réalité, ce n’est pas celle du détournement du crédit d’impôt recherche.…
12 janvier 2016	Hémicycle	Éliane Assassi	À cause de Pujadas ! (Sourires sur les travées du groupe CRC.)
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Pourquoi ?
12 janvier 2016	Hémicycle	Philippe Bonnecarrère	Absolument !
12 janvier 2016	Hémicycle	Michel Canévet	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Michel Canevet.
12 janvier 2016	Hémicycle	Francis Delattre	… et modernisé par celui de François Fillon : il y a de plus mauvais auteurs. (Applaudissements sur les…
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Et alors ?
12 janvier 2016	Hémicycle	Francis Delattre	Autre critique : le CIR serait inefficace. L’observatoire du CIR a mis en évidence un effet d’entraînement…
12 janvier 2016	Hémicycle	Philippe Bonnecarrère	Très bien !
12 janvier 2016	Hémicycle	Francis Delattre	J’ai donc veillé au pluralisme des auditions, sans jamais renier l’intérêt d’un contrôle, par le Parlement,…
12 janvier 2016	Hémicycle	Françoise Laborde	Quelle entrée en matière !
12 janvier 2016	Hémicycle	Éliane Assassi	Et c’est grossier !
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	C’est de l’idéologie !
12 janvier 2016	Hémicycle	Francis Delattre	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cette commission d’enquête, que…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La parole est à M. Francis Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – M.…
12 janvier 2016	Hémicycle	Françoise Laborde	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le progrès et l’innovation…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Mes chers collègues, au nom du Sénat tout entier, je salue les militaires de l’opération Sentinelle présents…
12 janvier 2016	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	au nom du groupe communiste républicain et citoyen. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État,…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	L’ordre du jour appelle le débat sur le thème : « Les incidences du crédit d’impôt recherche sur la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, auprès de la ministre de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	… ainsi qu’à vous-même, monsieur le secrétaire d’État.
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 22 décembre 2015, une décision du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 18 décembre 2015, qu’en application de l’article 61-1 de…