Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Le Gouvernement regrette évidemment le dépôt de cette motion tendant à opposer la…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Sans vouloir faire de polémique, je m’arrête à 2012, mais chacun verra que l’argument développé en faveur de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Jacques Chiron	Atelier mémoire !
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Je rappellerai simplement les pourcentages de ménages imposés sur le revenu : 2009, 43 % ; 2010, 46 % ;…
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Non !
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Au fond, nous attendions de savoir comment vous alliez dégager ces 30 milliards d’euros. Ce long débat ne…
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Pour notre part, nous vous proposions 4 milliards d’euros…
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Si la question préalable vise simplement à dire qu’il existe deux visions politiques différentes en matière…
16 décembre 2015	Hémicycle	François Bonhomme	Ça se sent…
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Nous sommes un peu déçus par cette issue.
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Richard Yung, contre la motion.
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Je serai bref, car j’ai déjà présenté dans ses grandes…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je suis saisi, par M. de Montgolfier, au nom de la commission, d'une motion n° 9. Cette motion est ainsi…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question…
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	… et la ténacité dont il a fait preuve durant ces longues semaines ! (Applaudissements sur les travées du…
16 décembre 2015	Hémicycle	Roger Karoutchi	Très bien !
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	… alors que leurs finances sont souvent dans le rouge, à cause de la baisse des dotations et surtout de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Michel Bouvard	Eh oui !
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	… au titre de cette mesure était en moyenne de 400 euros par foyer fiscal, ce qui – vous auriez pu en…
16 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Carle	Esquinté aussi ! (Sourires sur les travées du groupe Les Républicains.)
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	Rappelons-le : le gain esquinté… je voulais dire « escompté » (Exclamations amusées sur les travées du…
16 décembre 2015	Hémicycle	Roger Karoutchi	Eh oui !
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	À vrai dire, cela ne nous étonne guère. Pourtant, les propositions du Sénat étaient favorables aussi bien…
16 décembre 2015	Hémicycle	Alain Fouché	C’est dommage !
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le Sénat avait pleinement joué…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Philippe Dallier. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
16 décembre 2015	Hémicycle	André Gattolin	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi de finances pour…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. André Gattolin.
16 décembre 2015	Hémicycle	Didier Guillaume	Très bien !
16 décembre 2015	Hémicycle	Maurice Vincent	… et permet, dans le même temps, de produire des services publics de qualité, tout en soutenant, autant que…
16 décembre 2015	Hémicycle	Philippe Dallier	Oh !
16 décembre 2015	Hémicycle	Maurice Vincent	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous retrouvons le projet de loi…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Maurice Vincent.
16 décembre 2015	Hémicycle	Éric Bocquet	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’échec de la commission mixte…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Éric Bocquet.
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Nous avons proposé de le réduire, mais, monsieur le secrétaire d’État, vous avez rejeté cette solution. Nous…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Incroyable !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Pour que le Sénat puisse avoir le dernier mot, il faudrait que le Gouvernement nous écoute un peu plus. Nous…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Avec le ramassis de salades que vous venez de sortir !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Écoutez-moi, monsieur le secrétaire d’État ! Vous n’arrêtez pas de parler ! (Exclamations sur les travées du…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Vous ne faites qu’enfoncer des portes ouvertes !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Par conséquent, je ne suis pas fier de ce budget, et ce d’autant plus que nous ne pouvons avoir le dernier mot…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. C’est un monceau de caricatures !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Vous devriez écouter un tout petit peu plus ce que nous disons, monsieur le secrétaire d’État, car ce serait…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. C’est vrai qu’en 2012, c’était nickel !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Vis-à-vis de nos partenaires, nous sommes à la remorque dans pratiquement tous les domaines. Que ce soit sur…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Je vous ai connu meilleur, monsieur Delahaye !
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Delahaye	Donc, nous laissons une dette considérable et faisons face à un problème principal, celui du chômage. Or ce…
16 décembre 2015	Hémicycle	Bernard Fournier	Eh oui !