Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 décembre 2015	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Nous y reviendrons !
16 décembre 2015	Hémicycle	Nathalie Goulet	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances,…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Nathalie Goulet.
16 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Les autorités luxembourgeoises ont ratifié ce quatrième avenant le 7 décembre dernier, témoignant d’une…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Et, rappelez-moi, quand la vente a-t-elle eu lieu ?…
16 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Après l’Allemagne, le Luxembourg ! (Sourires.) Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Jean-Claude Requier.
16 décembre 2015	Hémicycle	André Gattolin	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lorsqu’on évoque la production…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. André Gattolin.
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Décidément, en cette fin de session, nous voyageons ! (Sourires.) Monsieur le président, monsieur le…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Richard Yung.
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances, rapporteur. Monsieur le président, monsieur le secrétaire…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le rapporteur.
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget. Monsieur le…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je constate que le projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents. (Applaudissements.)
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l'article unique constituant l’ensemble du projet de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Projet de loi…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Je remercie l’ensemble des intervenants de leur soutien à l’approbation de cette…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
16 décembre 2015	Hémicycle	Claudine Lepage	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, l’avenant à la convention fiscale…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Claudine Lepage.
16 décembre 2015	Hémicycle	André Reichardt	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, depuis 1959, la France et…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. André Reichardt.
16 décembre 2015	Hémicycle	Michel Delebarre	Bien !
16 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission des finances,…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Jean-Claude Requier.
16 décembre 2015	Hémicycle	André Gattolin	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, scellée dans le marbre par le…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. André Gattolin.
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la renégociation de la convention…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Richard Yung.
16 décembre 2015	Hémicycle	Michel Delebarre	Très bien !
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Kern	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous avons appris voilà quelques…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Claude Kern.
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	en remplacement de M. Éric Doligé, rapporteur de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le rapporteur.
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget. Monsieur le…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La séance est reprise.
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de…
16 décembre 2015	Hémicycle	Vincent Capo-Canellas	Je constate, monsieur le secrétaire d’État, que vous savez être farouche par moment, mais, malheureusement…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Bien évidemment, le Gouvernement est farouchement défavorable à l’adoption d’une telle motion.
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Les dépenses s’élèvent ainsi à 367 milliards d’euros au lieu de 374 milliards d’euros. C’est une baisse…
16 décembre 2015	Hémicycle	Didier Guillaume	Eh oui !
16 décembre 2015	Hémicycle	Richard Yung	Avec tout l’enthousiasme dont je suis capable après trois semaines de débat (Sourires.), je souhaite d’abord…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Richard Yung, contre la motion.