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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

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DateNatureQui Début du texte
14 janvier 2015 Hémicycle Christian Manable Qu’il me soit permis de vous faire part, mes chers collègues, de l’expérience du département de la Somme. En…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Christian Manable, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Pierre-Yves Collombat Elle l’a déjà fait, sur l’article 28 !
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Sido Il est donc intéressant, dans ce cas, de constituer un EPTB. Par ailleurs, l’idée de faire participer les…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-François Husson Il n’y a qu’à faire une seule région en France ! (Sourires sur les travées de l’UMP.)
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Sido La Meuse est le seul fleuve français qui ne coulera que dans sa région ; tous les autres en traverseront plusieurs.
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. Oui !
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Sido Démonstration a été faite que nous légiférons trop ! Il semble que tout le monde ait oublié que nous avons…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Retailleau Très franchement, quand un « coup de grisou » est annoncé, en mer ou ailleurs, la gestion des digues doit…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. Voilà !
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Retailleau Je voudrais remercier Jean-François Husson d’avoir mis le problème sur la table. La gestion de l’eau est…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Gérard Longuet Non, bien sûr !
14 janvier 2015 Hémicycle Charles Guené Certes, mais ce n’est pas pour autant qu’il faut lui en donner la compétence.
14 janvier 2015 Hémicycle Gérard Longuet Il faut au moins donner cette possibilité à la région !
14 janvier 2015 Hémicycle Charles Guené Doit-on pour autant transférer cette compétence à la région ? On pourrait tout aussi bien la confier aux…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. C’est vrai !
14 janvier 2015 Hémicycle Charles Guené Sa motivation première, soyons clairs, revient en réalité à se demander à qui passer la patate chaude du…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. C’est ce que j’ai dit !
14 janvier 2015 Hémicycle Charles Guené Cet amendement, dont je comprends les motifs, me paraît très intéressant. Néanmoins, je le considère plutôt…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Philippe Mouiller J’évoquerai deux arguments en faveur de l’adoption de cet amendement. Le premier est d’ordre géographique :…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-François Husson Je voudrais d’abord remercier un certain nombre de collègues de leurs interventions – même si elles ne sont…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Éric Doligé … et faire en sorte que toutes les collectivités participent au financement de ces ouvrages d'une importance…
14 janvier 2015 Hémicycle René-Paul Savary Cela n’a donc rien changé !
14 janvier 2015 Hémicycle Éric Doligé Tout cela montre bien que nous sommes des apprentis sorciers. Nous votons texte sur texte sans tenir compte…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Pierre Grand J’habite une région où l’eau a une grande importance. Or, cette eau, il faut la transporter pour répondre…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. Vraiment ? (Sourires.)
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Pierre Grand Si l’amendement de nos amis Husson, Calvet et autres n’était pas adopté, expliquez-moi comment un tel…
14 janvier 2015 Hémicycle Gérard Longuet Absolument !
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Pierre Grand Quand on construit les grandes régions, on doit leur donner toutes les compétences. J’habite une région où a…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Gérard Longuet Ces questions sont horriblement compliquées : on ne fait que perdre et on s’engage à peu près sans…
14 janvier 2015 Hémicycle Bruno Sido C’était trop tentant !
14 janvier 2015 Hémicycle Gérard Longuet Je suis rarement de l’avis de mon collègue Dantec, mais je trouve qu’il vient de parler d’or. Les affaires…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Ronan Dantec … une compétence partagée, à l’instar de la culture ou d’autres domaines ? Je ne vois pas d’autre solution.…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. C’est le moins que l’on puisse dire !
14 janvier 2015 Hémicycle Ronan Dantec Mais passons… La question de l’eau est complexe : selon les territoires, interviennent bien évidemment les…
14 janvier 2015 Hémicycle Jean-Jacques Hyest rapporteur. Pas du tout ! Et pourquoi gagner du temps ?
14 janvier 2015 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Non !
14 janvier 2015 Hémicycle Ronan Dantec Je suis quelque peu nostalgique de la clause de compétence générale des régions. Si nous l’avions conservée,…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Marc Laménie Je reconnais également l’intérêt de cet amendement. Peut-être la problématique est-elle effectivement…
14 janvier 2015 Hémicycle Isabelle Debré La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
14 janvier 2015 Hémicycle Daniel Gremillet Tel est en tout cas le sens de notre amendement, et c’est pourquoi je le défends. Cette proposition a au…