Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
14 janvier 2015	Hémicycle	Michel Mercier	Ça va mieux !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Or on sait l’affection que vous avez pour la Haute Assemblée… (Applaudissements sur les travées du RDSE,…
14 janvier 2015	Hémicycle	Michel Vaspart	Exactement !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Je note par ailleurs que vous souhaitez presque, à travers d’autres amendements, créer des sortes de sénats…
14 janvier 2015	Hémicycle	Michel Vaspart	Oh non !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	En contrepartie, ces CESER représentent un coût, correspondant aux indemnités de leurs membres, aux divers…
14 janvier 2015	Hémicycle	Philippe Mouiller	Personne ne les lit !
14 janvier 2015	Hémicycle	Henri de Raincourt	Minimum ! (Nouveaux sourires sur les travées de l'UMP.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Nous savons tous ce que sont les CESER. (M. Bruno Sido rit.) Le problème de ces conseils, c’est d’abord leur…
14 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Sido	Ah !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Monsieur Dantec, je me permets de citer textuellement l’objet de votre amendement : « Cet amendement vise à…
14 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Sido	Attention !
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Des missions, pas des pouvoirs !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Cet amendement tend à renforcer les pouvoirs et missions des CESER…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Cessons d’alourdir le système !
14 janvier 2015	Hémicycle	André Vallini	secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis du Gouvernement ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Vous voulez tout réglementer. C’est épatant ! Laissons vivre les structures telles qu’elles…
14 janvier 2015	Hémicycle	Éric Doligé	Il fallait le dire !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Des rapports sont établis. Ils sont demandés par les collectivités, très bien. Mais, pour votre…
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Non !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. La commission n’entend ni étendre ni réduire les attributions de ces instances de dialogue et de…
14 janvier 2015	Hémicycle	Henri de Raincourt	C’est gentiment dit !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Les CESER tels qu’ils existent nous paraissent fonctionner normalement. D’aucuns trouvent même…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis de la commission ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Les moyens existent déjà !
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Malgré tout, il me semble que, dans ces grandes régions, il est nécessaire de maintenir une instance…
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Quelle est leur utilité ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Cet amendement tend, lui aussi, quoique sur un autre sujet, à animer le débat régional. Mes chers collègues,…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L'amendement n° 739, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 1002. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	Monsieur Dantec, vous proposez une proportion d’un cinquième : pourquoi pas un sixième ou un quart ? Les…
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Exactement !
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	C’est peut-être la manière de les traiter. Quoi qu’il en soit, j’entends aujourd’hui qu’il faut garantir les…
14 janvier 2015	Hémicycle	Françoise Laborde	Mais après, c’est maintenant !
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	… aux particularités que cette réforme va gommer. On nous a répondu qu’il n’y avait pas de souci. Monsieur…
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Oui !
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	Mes chers collègues, je tiens à vous le dire sans énervement : l’argument qui vient d’être avancé ne me…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Non, ma chère collègue. Il y aura, dans ces grandes régions, des élus différents. Que ceux-ci puissent…
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Exactement !
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	Si l’on voulait conserver la proximité, il ne fallait pas faire de grandes régions ! On tricote à Noël et…
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Certains sous-territoires de ces régions ne vont-ils pas apparaître, qui auront des questions à poser ?…
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacques Mézard	Elles seront énormes !
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Les arguments évoqués contre mon amendement ne correspondent pas tout à fait à ma proposition, et je…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
14 janvier 2015	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	Ce pas supplémentaire, nous avons l’occasion de le faire. En rectifiant cet amendement afin d’ouvrir ses…
14 janvier 2015	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	Et il y a encore beaucoup à faire !
14 janvier 2015	Hémicycle	Philippe Kaltenbach	Je ne saisis pas l’intérêt de cet amendement. Aujourd’hui, si une collectivité, une région ou un département…