Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
15 janvier 2013	Hémicycle	Philippe Adnot	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, chacun sait ici que j’étais favorable à la…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à M. Philippe Adnot.
15 janvier 2013	Hémicycle	François Rebsamen	Discussion générale commune (suite)
15 janvier 2013	Hémicycle	François Rebsamen	L’article 29 ter, que j’ai sous les yeux et dont je pourrais vous donner entièrement lecture, n’a absolument…
15 janvier 2013	Hémicycle	Catherine Troendlé	Pas du tout, il s’agit de l’organisation de nos travaux !
15 janvier 2013	Hémicycle	François Rebsamen	Vous auriez au moins pu faire référence à un article ayant quelque chose à voir avec votre propos. Votre…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Peu importe !
15 janvier 2013	Hémicycle	François Rebsamen	J’écoute toujours avec intérêt les interventions de Mme Catherine Troendle. Toutefois, en l’occurrence, je…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. François Rebsamen.
15 janvier 2013	Hémicycle	Claude Haut	C’est inadmissible !
15 janvier 2013	Hémicycle	Catherine Troendlé	Comment celui-ci a-t-il raisonnablement pu effectuer en si peu de temps un travail approfondi sur un texte…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Jacques Mirassou	Et alors ?
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	C’est scandaleux !
15 janvier 2013	Hémicycle	Catherine Troendlé	Monsieur le président, mes chers collègues, je souhaite faire un rappel au règlement concernant…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à Mme Catherine Troendle, pour un rappel au règlement.
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Troisièmement, il y a une avancée majeure s’agissant de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	Si ! Nous en avons proposé une !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Monsieur Sido, la culture américaine est différente. Nous, nous avons…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Aux États-Unis, comment font-ils ?
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Et tout le monde sait bien qu’il est totalement impossible d’organiser…
15 janvier 2013	Hémicycle	Didier Guillaume	Évidemment !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Cinq élections sont prévues au cours de la même année. Sur ces cinq…
15 janvier 2013	Hémicycle	Henri de Raincourt	Après le lapsus de tout à l'heure, voilà qui est intéressant…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Vous pouvez toujours critiquer. J’attends que vous nous fassiez part…
15 janvier 2013	Hémicycle	Gérard Le Cam	Vous ne voulez pas du pluralisme ! C’est scandaleux ! Nous ne voterons pas cette partie du texte !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. … et, troisièmement, maintiennent l’ancrage territorial des élus.
15 janvier 2013	Hémicycle	François Grosdidier	Vous voulez la parité partout, sauf dans les familles ! (Sourires sur les travées de l'UMP.)
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. En d’autres termes, on peut toujours formuler des objections.…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Ce n’est pas une jurisprudence.
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Et quand nous proposons un système garantissant que les élus seront…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. D’ailleurs, nous connaissons déjà les objections qui seraient apportées…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Je vous démontrerai justement le contraire !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. … permet à l’évidence de maintenir l’attachement au territoire.
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	… est brutal !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. On ne peut donc pas reprocher au Gouvernement de ne pas chercher à…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Pas de manière aussi brutale !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Certes, monsieur Sido, mais il est recommandé de tout faire pour la…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Elle ne rend pas la parité obligatoire !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Dès lors que l’on prend acte de la réalité que je viens de rappeler,…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Nous le ferons !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Vous serez obligés de répondre à cela.
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Nous l’assumerons ! Et nous avancerons même d’autres arguments !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Je vous remercie de cette annonce, mon cher collègue ; vous voyez donc…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	Il y en aura un de toute façon !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Mon cher collègue, si vous le permettez, j’aimerais rappeler quelques…
15 janvier 2013	Hémicycle	Alain Fouché	Il n’y a aucun rapport entre les élus des villes et ceux du monde rural !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Les habitants des territoires ruraux sont aujourd'hui plus nombreux…
15 janvier 2013	Hémicycle	Alain Fouché	Pas seulement !
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. Nous sommes même nombreux à considérer que la question doit être…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bruno Sido	C’est faux !