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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
10 janvier 2012 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Madame la ministre, vous m’avez seulement répondu sur l’un des aspects de ma question. En revanche, vous ne…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
10 janvier 2012 Hémicycle Nadine Morano ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Ma question porte sur la situation très préoccupante que connaît l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, auteur de la question n° 1542, adressée à M. le ministre du…
10 janvier 2012 Hémicycle Hervé Maurey Madame la ministre, vous avez rappelé l’attachement du Gouvernement aux mesures incitatives en décrivant les…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Hervé Maurey.
10 janvier 2012 Hémicycle Nadine Morano ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Hervé Maurey Dans son dernier rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale remis au mois de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Hervé Maurey, auteur de la question n° 1414, adressée à M. le ministre du travail, de…
10 janvier 2012 Hémicycle Daniel Laurent Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse, mais j’insiste ! En milieu rural, les quatre…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Daniel Laurent.
10 janvier 2012 Hémicycle Nadine Morano ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Daniel Laurent Ma question porte sur les difficultés que rencontrent les associations d’aide à domicile pour respecter le…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Daniel Laurent, auteur de la question n° 1383, adressée à M. le ministre du travail, de…
10 janvier 2012 Hémicycle Caroline Cayeux Monsieur le ministre, je vous remercie d’avoir confirmé que les collectivités et les établissements publics…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Caroline Cayeux.
10 janvier 2012 Hémicycle Luc Chatel ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. Madame la sénatrice, je vous…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Caroline Cayeux Je souhaite appeler l’attention du Gouvernement sur le montant de la compensation relais 2010 après prise en…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Caroline Cayeux, auteur de la question n° 1475, adressée à Mme la ministre du budget,…
10 janvier 2012 Hémicycle Mireille Schurch Monsieur le ministre, je vous remercie de ces importantes précisions que je ne manquerai pas, bien sûr, de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Mireille Schurch.
10 janvier 2012 Hémicycle Luc Chatel ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. Madame la sénatrice, vous…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Mireille Schurch Monsieur le ministre, je vous remercie de votre présence et, par avance, de votre réponse à ma question, qui…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Mireille Schurch, auteur de la question n° 1440, adressée à M. le ministre de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Claude Lenoir Monsieur le ministre, je vous remercie à nouveau d’avoir pris la peine de vous déplacer au Sénat pour me…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
10 janvier 2012 Hémicycle Luc Chatel ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. Monsieur le sénateur, vous…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Claude Lenoir Même si la question que je comptais poser à M. le ministre de l’éducation nationale, que je remercie d’être…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, auteur de la question n° 1482, adressée à M. le ministre de…
10 janvier 2012 Hémicycle Michel Boutant Monsieur le ministre, votre constat est à peu près semblable au mien. Quant à savoir si les nouveaux…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Michel Boutant.
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Michel Boutant Ma question porte sur les obligations des fournisseurs d’énergie en matière de soutien au Fonds de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Michel Boutant, auteur de la question n° 1485, adressée à M. le secrétaire d'État auprès…
10 janvier 2012 Hémicycle Antoine Lefèvre Je suis quelque peu déçu par votre réponse, monsieur le ministre. Tout le monde s’efforce de trouver un…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Antoine Lefèvre.
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Antoine Lefèvre Le 10 mai dernier, dans cette enceinte même, j’ai posé une première question concernant les plans de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Antoine Lefèvre, auteur de la question n° 1455, adressée à Mme la ministre de l'écologie,…
10 janvier 2012 Hémicycle Nicole Bonnefoy J’ai l’impression d’être encore au mois d’avril dernier, lorsque je posais une autre question orale sur le…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Nicole Bonnefoy.