Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Bernard Fournier.
13 janvier 2011	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, une réelle désertification rurale menace…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
13 janvier 2011	Hémicycle	Hervé Maurey	Nous avons eu un débat sur ce thème lors de l’examen de la proposition de loi de notre collègue Daniel…
13 janvier 2011	Hémicycle	René-Pierre Signé	Exact !
13 janvier 2011	Hémicycle	Hervé Maurey	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier M.…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Hervé Maurey.
13 janvier 2011	Hémicycle	Jacques Legendre	Pour assurer son prolongement, la commission avait proposé une rallonge de 25 millions d’euros dans le…
13 janvier 2011	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	Et voilà !
13 janvier 2011	Hémicycle	Jacques Legendre	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la ruralité est une chance pour la France…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jacques Legendre.
13 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Le Cam	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le peu d’efficacité de la loi relative au…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Gérard Le Cam.
13 janvier 2011	Hémicycle	Robert Tropeano	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la ruralité a été longtemps associée à la…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Robert Tropeano.
13 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Jacques Lozach	Monsieur le ministre, il nous faut une grande loi sur le développement des territoires ruraux, portée par…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bruno Le Maire	ministre. Cela peut encore changer !
13 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Jacques Lozach	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je formulerai tout d’abord une évidence :…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
13 janvier 2011	Hémicycle	Jean Boyer	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Didier Guillaume – je le dis très…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	Dans le débat, la parole est à M. Jean Boyer.
13 janvier 2011	Hémicycle	Didier Guillaume	… les réalités de vie sont les mêmes : le fait rural. Le monde rural est un moteur du développement,…
13 janvier 2011	Hémicycle	Sylvie Goy-Chavent	Et l’Ain ? (Sourires.)
13 janvier 2011	Hémicycle	Bruno Le Maire	ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.…
13 janvier 2011	Hémicycle	Didier Guillaume	auteur de la question. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes très chers collègues, le monde rural…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 2 de M. Didier Guillaume à M. le…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	J’ai reçu avis de la démission de M. Jean-Paul Amoudry, comme membre de la commission de la culture, de…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
13 janvier 2011	Hémicycle	Bernard Frimat	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
12 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Tasca	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 13 janvier 2011…
12 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Tasca	Nous en avons terminé avec ce débat sur l’édiction des mesures réglementaires d’application des lois.
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. Par conséquent, ce que vous souhaitez est une fausse bonne idée, car cela permettrait au contraire…
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	C’est exactement ce qui se passe aujourd'hui !
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. Monsieur Sueur, j’ai été président d’une commission parlementaire pendant huit ans. Je sais ce que…
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Absolument ! Mais nous avons parlé de projets de décrets, monsieur le ministre !
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. Monsieur Collin, s’agissant de l’échelle du temps, j’ai voulu apporter cette précision pour bien…
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Que fait-on de neuf ?
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. On progresse, et je viens d’en faire la preuve !
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Alors que fait-on ?
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. Monsieur Sueur, je savais bien que vous alliez réagir ! (Sourires.) Depuis 2007, les choses ont…
12 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	On en est à 20 %, monsieur le ministre, dont 12 % pour des lois prétendument urgentes !
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre chargé des relations avec le Parlement. Madame la présidente, monsieur le président Yvon Collin,…
12 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Tasca	La parole est à M. le ministre.
12 janvier 2011	Hémicycle	Alima Boumediene-Thiery	… sans parler des états dépressifs qui sont liés aux mauvaises conditions de détention. II est donc temps…
12 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Tasca	Il faut conclure, ma chère collègue !
12 janvier 2011	Hémicycle	Alima Boumediene-Thiery	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’introduirai mon propos en évoquant de…
12 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Tasca	La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
12 janvier 2011	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Ce n’est effectivement qu’une boutade, car je sais bien que le Gouvernement n’en prend pas le chemin ! C’est…
12 janvier 2011	Hémicycle	Patrick Ollier	ministre. Mission impossible ! (Sourires.)
12 janvier 2011	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Il est vrai que ce texte, pourtant très modeste dans ses ambitions – c'est pourquoi je ne l’ai pas voté –,…