Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Gérard César.
11 janvier 2011	Hémicycle	Raymond Vall	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013 la politique agricole commune…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Nous reprenons le débat sur l’avenir de la politique agricole commune. Dans la suite du débat, la parole est…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	L’ordre du jour appelle la désignation des vingt-quatre membres de la mission commune d’information sur les…
11 janvier 2011	Hémicycle	Marcel Deneux	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la politique agricole commune appartient à…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Marcel Deneux.
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Billout	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce débat sur l’avenir de la politique…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Dans la suite du débat, nous en sommes parvenus aux interventions des orateurs des groupes. La parole est à…
11 janvier 2011	Hémicycle	Bernadette Bourzai	coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune, et en remplacement de Mme…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Bernadette Bourzai, coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique…
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean Bizet	coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. Très bien !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Paul Émorine	coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. Mais la PAC va bien…
11 janvier 2011	Hémicycle	Jacques Blanc	Eh oui !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Paul Émorine	président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement…
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean Bizet	coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. La quatrième réserve est…
11 janvier 2011	Hémicycle	Roland du Luart	Très bien !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean Bizet	coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. Mais a-t-on jamais fait…
11 janvier 2011	Hémicycle	Jacques Blanc	Très bien !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean Bizet	président de la commission des affaires européennes, coprésident du groupe de travail sur la réforme de la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	L’ordre du jour appelle le débat sur l’avenir de la politique agricole commune. Monsieur le ministre, en ce…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La séance est reprise.
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, nous en avons terminé avec les questions cribles…
11 janvier 2011	Hémicycle	Alain Milon	Dans notre pays, la médecine curative a toujours pris le pas sur la médecine préventive. En l’espèce, la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Alain Milon, pour la réplique.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. Je voudrais terminer en rappelant un point important : la traçabilité est, en France, une…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	Il faut conclure, madame la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. Monsieur le sénateur, l’une des avancées majeures de la directive que vous évoquez…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Alain Milon	Madame la secrétaire d'État, en intervenant en huitième position, il m’est difficile de poser des questions…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est donc à M. Alain Milon, pour le groupe UMP.
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Procaccia	Je renonce à mon temps de parole au profit de mon collègue Alain Milon, monsieur le président.
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour la réplique.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. Si une offre n’est pas détectée avant sa mise en ligne, les plateformes s’engagent à la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	Veuillez conclure, madame la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. Je pense avoir évoqué tout à l’heure PANGEA III, madame la sénatrice. L’opération a…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Jacky Le Menn	Tout à fait !
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Procaccia	Madame la secrétaire d’État, mes collègues l’ont dit, du fait du développement d’Internet, tous les pays…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour le groupe UMP.
11 janvier 2011	Hémicycle	Ronan Kerdraon	Ma collègue Marie-Thérèse Hermange évoquait notamment la signature de l’appel de Cotonou. Je n’ai pas…
11 janvier 2011	Hémicycle	Marie-Thérèse Hermange	Exactement !
11 janvier 2011	Hémicycle	Ronan Kerdraon	Je regrette que Mme la secrétaire d’État fasse dans sa réponse le même constat que nous, sans autre forme de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Ronan Kerdraon, pour la réplique.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. À l’échelon international, il est notamment chargé de mobiliser notre réseau diplomatique…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	Il faut conclure, madame la secrétaire d’État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État. Monsieur le sénateur, vous évoquez des points sur lesquels je suis déjà intervenue. Nous…
11 janvier 2011	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Ronan Kerdraon	En cela, l’appel de Cotonou, lancé le 12 octobre 2009 et formalisé par la déclaration de Zanzibar, va dans…
11 janvier 2011	Hémicycle	Marie-Thérèse Hermange	Exactement !