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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
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DateNatureQui Début du texte
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Même avis !
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. La commission s’en remet à la sagesse du Sénat sur l’amendement n° II-1977 du…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Teva Rohfritsch Également défendu !
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Teva Rohfritsch, pour présenter l’amendement n° II-1303 rectifié ter.
15 janvier 2025 Hémicycle Dominique Théophile Je le considère comme défendu, monsieur le président.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Dominique Théophile, pour présenter l’amendement n° II-825 rectifié quater.
15 janvier 2025 Hémicycle Micheline Jacques rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. Je serai concise, monsieur le président. Je…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-326 est présenté par Mme Jacques, au nom…
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Cet amendement vise à rétablir les crédits alloués à l’action n° 04 « Financement de l’économie » du…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à Mme Salama Ramia, pour présenter l’amendement n° II-1351.
15 janvier 2025 Hémicycle Victorin Lurel Il s’agit de rétablir à l’identique les crédits de l’action n° 04 « Financement de l’économie » du programme…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-1194 est présenté par M. Lurel, Mmes…
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise, dans le même esprit que le précédent, à rehausser les crédits des…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1977, présenté…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je mets aux voix l’amendement n° II-1979. (L’amendement est adopté.)
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. La commission s’en remet à la sagesse du Sénat. Ces nouveaux crédits sont bienvenus.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement, dont j’ai parlé dans mon intervention liminaire, vise à remettre à niveau…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1264 rectifié quinquies est retiré. L’amendement n° II-1979, présenté par le…
15 janvier 2025 Hémicycle Dominique Théophile Non, je le retire, monsieur le président.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Monsieur Théophile, l’amendement n° II-1264 rectifié quinquies est-il maintenu ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Pour l’année 2024, Victorin Lurel l’a rappelé, une enveloppe de 20 millions d’euros a été…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. Pour les mêmes raisons que précédemment, demande de retrait.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Dominique Théophile Cet amendement est analogue au précédent, mais porte sur des montants plus modestes. Je souhaite abonder…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1209 est retiré. L’amendement n° II-1264 rectifié quinquies, présenté par M. Théophile,…
15 janvier 2025 Hémicycle Victorin Lurel J’entends vos observations, monsieur le ministre, mais les acteurs locaux – la région, le département, les…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Monsieur Lurel, l’amendement n° II-1209 est-il maintenu ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Monsieur le sénateur Lurel, votre amendement vise à créer un nouveau programme intitulé «…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. De 2016 à 2022, le ministère des outre-mer a engagé 141,4 millions d’euros et consommé…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Victorin Lurel Depuis plusieurs années, nous demandons de parfaire le plan de financement du syndicat mixte de gestion de…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1209, présenté par M. Lurel, Mmes Bélim, Conconne et Artigalas, M. Kanner et les membres…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je mets aux voix l’amendement n° II-1982. (L’amendement est adopté.)
15 janvier 2025 Hémicycle Lana Tetuanui Nous soutiendrons bien évidemment l’amendement du Gouvernement, mais je profite de cette occasion pour…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1348 est retiré. La parole est à Mme Lana Tetuanui, pour explication de vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Non, je le retire, monsieur le président.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Madame Ramia, l’amendement n° II-1348 est-il maintenu ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Le Gouvernement demande également le retrait de l’amendement n° II-1348.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. L’amendement n° II-1982 du Gouvernement vise à abonder de 21,7 millions d’euros en…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Cet amendement vise à renforcer l’appui financier de l’État au syndicat mixte Les Eaux de Mayotte (Lema)…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1348, présenté par Mme Ramia, MM. Omar Oili, Patient, Fouassin, Patriat, Rohfritsch,…
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise à mobiliser en 2025 les crédits nécessaires au déploiement du plan eau…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli En conséquence, les amendements nos II-1204 et II-1292 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements…