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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je mets aux voix l’amendement n° II-1978. (L’amendement est adopté.)
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Le Gouvernement demande le retrait des amendements nos II-1204 et II-1292 au profit du sien.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. L’apport prévu au travers de l’amendement n° II-1978 est le bienvenu pour soutenir les…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Il est aussi défendu.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1292, présenté par Mme Ramia, MM. Patient, Fouassin, Patriat, Buval et Kulimoetoke, Mme…
15 janvier 2025 Hémicycle Victorin Lurel Il est défendu, monsieur le président.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1204, présenté par M. Lurel, Mmes Bélim, Conconne et Artigalas, M. Kanner et les membres…
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise à augmenter de 134 millions d’euros les crédits des contrats de…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1978,…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Je mets aux voix l’amendement n° II-1974. (L’amendement est adopté.)
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. Au vu de l’ampleur de la catastrophe, l’ouverture de ces crédits est parfaitement…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise à prendre en considération les premières dépenses d’urgence pour la…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° II-1974, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli État B (suite)
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2025, considéré comme rejeté par l’Assemblée…
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin.
15 janvier 2025 Hémicycle Laurent Burgoa Monsieur le président, lors du scrutin public n° 150, mon collègue Cédric Vial souhaitait s’abstenir.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Laurent Burgoa, pour une mise au point au sujet d’un vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Didier Mandelli La séance est reprise.
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement a demandé l’inscription, en deuxième et…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je mets aux voix les amendements identiques nos II-1222 et II-1291. (Les amendements sont adoptés.)
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. Ces amendements visent à majorer de 100 millions d’euros en autorisations d’engagement…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Cet amendement s’inscrit dans la continuité des engagements pris en 2023 par le Gouvernement auprès du…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Salama Ramia, pour présenter l’amendement n° II-1291.
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Monsieur le sénateur, il ne s’agit pas de déshabiller Paul pour habiller Jacques ou Pierre…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché En conséquence, les amendements nos II-113 rectifié bis, II-1252 rectifié, II-1254 et II-1233 rectifié bis…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je mets aux voix les amendements identiques nos II-1272 rectifié quater et II-1975. (Les amendements sont adoptés.)
15 janvier 2025 Hémicycle Akli Mellouli Il faut faire attention à ne pas déshabiller Paul pour habiller Jacques : c’est tout le problème de cette…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. Akli Mellouli, pour explication de vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Micheline Jacques Monsieur le ministre, j’ai déjà signalé au groupe interinstitutionnel qui s’est rendu en Nouvelle-Calédonie…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Micheline Jacques, pour explication de vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Le Gouvernement demande le retrait des autres amendements en discussion commune au profit…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Quel est l’avis du Gouvernement ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. Les amendements nos II-1272 rectifié quater et II-1975 complètent les efforts déjà…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Evelyne Corbière Naminzo Cet amendement est soutenu par l’ensemble des groupes politiques du Congrès de Nouvelle-Calédonie, par…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché L’amendement n° II-1233 rectifié bis, présenté par M. Xowie, Mme Corbière Naminzo et les membres du groupe…
15 janvier 2025 Hémicycle Patrick Kanner Monsieur le ministre, votre nomination en tant que ministre d’État témoigne de l’importance que le…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. Patrick Kanner, pour présenter l’amendement n° II-1254.
15 janvier 2025 Hémicycle Maryse Carrère Il est défendu, madame la présidente.
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Maryse Carrère, pour présenter l’amendement n° II-1252 rectifié.
15 janvier 2025 Hémicycle Jocelyne Guidez Cet amendement de M. Marseille vise à créer un programme « Aide à la reconstruction de la Nouvelle-Calédonie…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-113 rectifié bis est présenté par MM.…
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Dans le sens de l’intervention du sénateur Naturel, cet amendement vise à augmenter les…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. le ministre d’État, pour présenter l’amendement n° II-1975.
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Naturel Je reviens de Nouvelle-Calédonie, où je suis en contact avec le nouveau gouvernement qui prend ses…