Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Quel est l’avis de la commission ?
12 janvier 2021	Hémicycle	Éric Gold	L’observatoire de recherche des impacts environnementaux du numérique aura pour mission d’analyser et de…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	L’amendement n° 47 rectifié, présenté par M. Gold, Mme Guillotin, MM. Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, M.…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Je mets aux voix l’article 2. (L’article 2 est adopté.) Article 3 Un observatoire de recherche des impacts…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Je mets aux voix l’amendement n° 4 rectifié. (L’amendement n’est pas adopté.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Cédric O	secrétaire d’État. Je suis défavorable à l’amendement. J’en profite pour donner l’avis du Gouvernement sur…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Quel est l’avis du Gouvernement ?
12 janvier 2021	Hémicycle	Jean-Michel Houllegatte	rapporteur. Vous l’avez souligné, monsieur Gold, l’article 2 vise les formations d’ingénieurs en…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Quel est l’avis de la commission ?
12 janvier 2021	Hémicycle	Éric Gold	Prévue à l’article 2, la généralisation des modules relatifs à l’écoconception de services numériques au…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	L’amendement n° 4 rectifié, présenté par MM. Gold, Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N.…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Je mets aux voix l’article 1er. (L’article 1er est adopté.) Article 2 I. – Le premier alinéa de l’article L.…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Je mets aux voix l’amendement n° 46 rectifié. (L’amendement n’est pas adopté.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Cédric O	secrétaire d’État. Même avis.
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Quel est l’avis du Gouvernement ?
12 janvier 2021	Hémicycle	Guillaume Chevrollier	rapporteur. La commission a fait le choix de préciser que la sensibilisation à l’école prévue par l’article…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Quel est l’avis de la commission ?
12 janvier 2021	Hémicycle	Éric Gold	L’article 1er permet de sensibiliser les élèves des écoles, des collèges et des lycées à l’impact…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	L’amendement n° 46 rectifié, présenté par M. Gold, Mme Guillotin, MM. Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, M.…
12 janvier 2021	Hémicycle	Martine Filleul	Je veux insister sur l’intérêt de cette disposition de l’article 1er, qui peut paraître symbolique, mais qui…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	La parole est à Mme Martine Filleul, sur l’article.
12 janvier 2021	Hémicycle	Nadège Havet	Tout d’abord, j’adresse mes meilleurs vœux à ceux que je n’ai pas encore vus… Je souhaiterais profiter de…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	La parole est à Mme Nadège Havet, sur l’article.
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	Nous passons à la discussion du texte de la commission. proposition de loi visant à réduire l’empreinte…
12 janvier 2021	Hémicycle	Jean-François Longeot	président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Madame la présidente,…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission.
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Muller-Bronn	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, tout d’abord, je tiens à saluer…
12 janvier 2021	Hémicycle	Valérie Létard	La parole est à Mme Laurence Muller-Bronn. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Stéphane Sautarel	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la mission d’information conduite…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Stéphane Sautarel. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Rémi Cardon	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cette proposition de loi qui vise…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Rémi Cardon. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Jean-Paul Prince	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la relation entre numérique et…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Jean-Paul Prince. (Applaudissements sur les travées du groupe UC.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Cédric Perrin	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux tout d’abord saluer…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Cédric Perrin. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Hervé Gillé	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’initiative prise par nos…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Hervé Gillé. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Hervé Maurey	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il n’est plus besoin de rappeler…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Hervé Maurey. (Applaudissements au banc des commissions.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Jacques Fernique	Sachez que le groupe écologiste ne se reconnaît absolument pas dans de tels propos ! Revenons-en au fond. Ce…
12 janvier 2021	Hémicycle	François Bonhomme	Carrément !
12 janvier 2021	Hémicycle	Jacques Fernique	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les enjeux liés à l’empreinte…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Jacques Fernique. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.)
12 janvier 2021	Hémicycle	Pierre-Jean Verzelen	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, de nombreux spécialistes, de…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen.
12 janvier 2021	Hémicycle	Marie-Claude Varaillas	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la démarche qui a présidé à la…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
12 janvier 2021	Hémicycle	Éric Gold	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, un an après le vote de la loi…
12 janvier 2021	Hémicycle	Laurence Rossignol	La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)