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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à M. Martin Lévrier.
7 janvier 2026 Hémicycle Stéphanie Rist ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées. Monsieur le président,…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2026 Hémicycle Émilienne Poumirol rapporteure de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à Mme la rapporteure. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
7 janvier 2026 Hémicycle Annie Le Houerou auteure de la proposition de loi. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le travail…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Dans la discussion générale, la parole est à Mme Annie Le Houerou, auteure de la proposition de loi.…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Acte est donné de votre mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin…
7 janvier 2026 Hémicycle Marie-Claude Lermytte Lors du scrutin n° 137 sur l’amendement n° 8 rectifié de suppression de l’article 1er de la proposition de…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte, pour une mise au point au sujet de votes.
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La séance est reprise.
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Je mets aux voix l’amendement n° 11 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
7 janvier 2026 Hémicycle Annick Billon Bien entendu, j’assumerai demain le vote qui aura été le mien ce soir sur cet amendement de Cédric Vial. Il…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
7 janvier 2026 Hémicycle Max Brisson Laissons de côté les quelques accusations d’inhumanité et les remarques sur le fait que nous devrons assumer…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
7 janvier 2026 Hémicycle Laure Darcos Oui, nous sommes en train de rédiger cette mise au point, qu’une collègue se chargera d’officialiser !
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Ma chère collègue, si vous le souhaitez, vous pourrez faire tout à l’heure une mise au point formelle au…
7 janvier 2026 Hémicycle Laure Darcos Je souhaite indiquer que mon groupe procédera à une mise au point au sujet d’un vote. Nos voix ont connu une…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
7 janvier 2026 Hémicycle Colombe Brossel Surtout, nous devrons, tous autant que nous sommes, proposer dès demain matin des moyens d’améliorer et…
7 janvier 2026 Hémicycle Adel Ziane Exactement !
7 janvier 2026 Hémicycle Colombe Brossel Dont acte : nous quitterons dans quelques heures cet hémicycle, et la droite sénatoriale et le Gouvernement…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Je vais mettre aux voix l’amendement n° 11 rectifié, qui vise à supprimer l’article 4. Mes chers collègues,…
7 janvier 2026 Hémicycle Cédric Vial Je suis surpris de la position de Mme la rapporteure. Pouvons-nous maintenir dans la loi l’article 4, alors…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
7 janvier 2026 Hémicycle Édouard Geffray ministre. Favorable.
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Quel est l’avis du Gouvernement ?
7 janvier 2026 Hémicycle Marie-Pierre Monier rapporteure. La commission émet un avis favorable sur cet amendement. Mais, à titre personnel, j’y suis…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Quel est l’avis de la commission ?
7 janvier 2026 Hémicycle Cédric Vial Il s’agit presque d’un amendement de coordination. Le présent article vise à intégrer au code général de la…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé L’amendement n° 11 rectifié, présenté par MM. C. Vial et Brisson, Mmes Ventalon et Bellamy, M. Séné, Mme P.…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
7 janvier 2026 Hémicycle Édouard Geffray ministre. Je suis évidemment favorable à des la création d’espaces de répit dans les établissements…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Quel est l’avis du Gouvernement ?
7 janvier 2026 Hémicycle Marie-Pierre Monier rapporteure. La commission émet un avis favorable sur cet amendement. Mais, à titre personnel, j’émets un…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Quel est l’avis de la commission ?
7 janvier 2026 Hémicycle Cédric Vial Cela entre en contradiction avec tous les travaux du Sénat. De plus, la rédaction proposée est par trop…
7 janvier 2026 Hémicycle Annick Billon Voilà !
7 janvier 2026 Hémicycle Cédric Vial L’article 3 dispose que « lorsque la construction ou la réhabilitation » d’une école, d’un collègue ou d’un…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé L’amendement n° 10 rectifié, présenté par MM. C. Vial et Brisson, Mmes Ventalon, Bellamy et Schalck, M.…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
7 janvier 2026 Hémicycle Daniel Chasseing Sur le fond, je partage les propos de M. Vial : il faut remettre à plat les moyens accordés à l’inclusion.…
7 janvier 2026 Hémicycle Loïc Hervé La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
7 janvier 2026 Hémicycle Édouard Geffray ministre. Je suis sensible à la question de la langue française parlée complétée, que Mme Darcos m’avait…
7 janvier 2026 Hémicycle Karine Daniel Ah !