Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
12 janvier 2016	Question	Dominique Le Mèner	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	vaccin contre la méningite ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Édouard Courtial	vaccin contre la méningite ; perspectives
× Refermer « M. Édouard Courtial appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le vaccin Méningitec. Ce vaccin, proposé depuis septembre 2012 aux parents de jeunes enfants dans le cadre du calendrier vaccinal, a en effet été retiré du marché français par précaution le 26 septembre 2014 par l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) en raison de l'avertissement donné par le fabricant, le laboratoire suisse Nuron Biotech, quant à la présence de particules suspectes dans certaines doses. Or malheureusement de nombreux enfants avaient déjà été vaccinés avant le retrait et sont donc potentiellement contaminés. De nombreux parents souhaitent être entendus et demandent qu'une prise en charge des enfants soit mise en place. Aussi il lui demande quelle suite elle entend donner à ce grave problème de santé publique. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes · nº QANR5L14QE92392 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-92392QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Gilles Lurton	recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Jean-Christophe Fromantin	communes ; quotas ; réglementation
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de la justice	contrefaçons ; lutte et prévention
12 janvier 2016	Question	Georges Fenech	contrefaçons ; lutte et prévention
12 janvier 2016	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Question	Audrey Linkenheld	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'intérieur	cambriolages ; statistiques
12 janvier 2016	Question	Édouard Courtial	cambriolages ; statistiques
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	Europe de l'Est ; normes de sécurité et environnementales ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Joël Giraud	Europe de l'Est ; normes de sécurité et environnementales ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Jean-Jacques Candelier	milieu scolaire ; détection ; moyens
12 janvier 2016	Question	Karine Berger	licences multiples ; conséquences
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de la justice	psychiatrie ; syndrome de Münchhausen par procuration ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Marie-Noëlle Battistel	psychiatrie ; syndrome de Münchhausen par procuration ; perspectives
12 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	pensions alimentaires ; révision ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Daniel Boisserie	pensions alimentaires ; révision ; réglementation
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	publicité ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Didier Quentin	publicité ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Sophie Dessus	cotisations entreprises ; contrôle ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Gilles Carrez	dons manuels ; réglementation
12 janvier 2016	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	meunerie ; soutien ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Philippe Martin	meunerie ; soutien ; perspectives
12 janvier 2016	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Question	Rémi Delatte	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Question	Nicolas Dupont-Aignan	perspectives
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'intérieur	effectifs ; recrutement ; formation
12 janvier 2016	Question	Sébastien Pietrasanta	effectifs ; recrutement ; formation
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	avancement d'échelon ; valeur professionnelle ; modalités
12 janvier 2016	Question	Hervé Féron	avancement d'échelon ; valeur professionnelle ; modalités
12 janvier 2016	Question	Joëlle Huillier	indemnité de départ à la retraite ; perspective
12 janvier 2016	Question	Philippe Martin	aménagement ; financement ; bilan
12 janvier 2016	Réponse	Ministère des finances et des…	réglementation
12 janvier 2016	Question	Jean Glavany	réglementation
12 janvier 2016	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	prélèvements financiers ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Jean-Pierre Barbier	prélèvements financiers ; perspectives
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	franges urbaines ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Yves Daniel	franges urbaines ; perspectives
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016	Question	Guy Geoffroy	recyclage ; entreprises ; réglementation
12 janvier 2016	Question	André Chassaigne	aide complémentaire santé ; organismes habilités ; critères
12 janvier 2016	Question	Lionel Tardy	administrations ; procédures
12 janvier 2016	Question	Michel Ménard	parc informatique ; logiciels libres ; utilisation
12 janvier 2016	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Question	Paul Molac	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
12 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'économie, de…	vélo ; perspectives
12 janvier 2016	Question	Denis Baupin	vélo ; perspectives