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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2008	Hémicycle	Nicolas Perruchot	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce collectif de fin d'année s'inscrit dans…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Nicolas Perruchot.
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Oui, mais vous ne dites toujours la vérité qu'à moitié, si bien que c'est à moitié fausseté, évidemment. La…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Si vous voulez, nous pouvons commencer le débat par anticipation. Si, en 1880, le repos dominical fut…
22 décembre 2008	Hémicycle	Richard Dell'Agnola	Vous êtes pour la messe le dimanche ?
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la discussion des conclusions de la…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
22 décembre 2008	Hémicycle	Gérard Bapt	Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	Dans la discussion générale, la parole est à M. Gérard Bapt.
22 décembre 2008	Hémicycle	Jérôme Cahuzac	Ils ont besoin de quelque chose, c'est certain !
22 décembre 2008	Hémicycle	Éric Woerth	Je rappelle que le solde budgétaire avait été prévu en loi de finances initiale à moins 41,7 milliards…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Il faut être précis !
22 décembre 2008	Hémicycle	Éric Woerth	Équilibre dans le texte, déséquilibre s'agissant du solde, cela va de soi !
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Il ne faut pas exagérer ! C'est un équilibre relatif !
22 décembre 2008	Hémicycle	Éric Woerth	…je sais, mais cela me fait plaisir de dire que cela met un terme au marathon budgétaire, avant d'en…
22 décembre 2008	Hémicycle	Dominique Baert	C'est bientôt le 1er janvier !
22 décembre 2008	Hémicycle	Éric Woerth	Monsieur le président, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur de la…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	C'est surtout le ministre des « comptes » de Noël !
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
22 décembre 2008	Hémicycle	Gilles Carrez	…et aussi dans un climat de travail constructif. Vous nous avez entendus sur de nombreux sujets, tout comme…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jean-Pierre Brard	Avec qui ?
22 décembre 2008	Hémicycle	Gilles Carrez	Le travail n'est pas achevé puisque vous nous avez présenté, ce matin, monsieur le ministre, le premier…
22 décembre 2008	Hémicycle	Dominique Baert	Il y en aura d'autres !
22 décembre 2008	Hémicycle	Gilles Carrez	Suivant en cela nos collègues sénateurs, nous avons amélioré le crédit d'impôt de taxe professionnelle en…
22 décembre 2008	Hémicycle	Jérôme Chartier	Très bien !
22 décembre 2008	Hémicycle	Gilles Carrez	La redevance sera indexée sur l'inflation. Pour ma part, j'estime qu'elle aurait dû l'être dès l'origine, en…
22 décembre 2008	Hémicycle	Michel Bouvard	Très bien !
22 décembre 2008	Hémicycle	Gilles Carrez	Monsieur le président, monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement m'a fait connaître que l'ordre du jour…
22 décembre 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
18 décembre 2008	Commission	Pierre Morange	Mesdames, messieurs, je vous remercie.
18 décembre 2008	Commission	Patrick Masclet	Je suis d'accord avec M. Fournel, en particulier s'agissant des médecins de PMI qui, il faut bien le dire, «…
18 décembre 2008	Commission	Yves Fournel	Des crèches parfaitement correctes s'ouvrent à Barcelone, qui n'auraient jamais eu d'agrément en France, les…
18 décembre 2008	Commission	Laurent Collet-Billon	Elles sont satisfaisantes s'agissant d'une structure multi-accueil d'une quarantaine de places, qui, en…
18 décembre 2008	Commission	Marie-Françoise Clergeau	Mais qu'en est-il plus précisément des normes en matière d'accueil ?
18 décembre 2008	Commission	Laurent Collet-Billon	Nous nous sommes adaptés à la réglementation, mais nous avons dû en l'occurrence battre en retraite quand il…
18 décembre 2008	Commission	Marie-Françoise Clergeau	Est-il selon vous nécessaire d'assouplir la réglementation en ce qui concerne la création des structures…
18 décembre 2008	Commission	Laurent Collet-Billon	À l'exception du RAM, où l'employé est salarié de la commune, nous avons quant à nous privilégié le mode de…
18 décembre 2008	Commission	Yves Fournel	Je suis largement d'accord avec ce qui vient d'être dit sur les jardins d'éveil. Plusieurs villes ont mené…
18 décembre 2008	Commission	Patrick Masclet	La scolarisation des enfants de deux à trois ans diffère assez sensiblement selon les villes ou les…
18 décembre 2008	Commission	Pierre Morange	Quel est le mode de gestion de crèches – associatif, municipal ou dans le cadre d'une délégation de service…
18 décembre 2008	Commission	Marie-Françoise Clergeau	Je vous remercie pour vos exposés qui, s'ils font état des difficultés rencontrées par les collectivités, ne…
18 décembre 2008	Commission	Yves Fournel	Président du réseau français des villes éducatrices, j'ai eu l'occasion d'animer un groupe de travail sur la…
18 décembre 2008	Commission	Laurent Collet-Billon	Élu d'un territoire semi-rural situé à vingt-cinq kilomètres au nord de Dijon, la communauté de communes…
18 décembre 2008	Commission	Isabelle Voix	Il est tout à fait exact que l'accueil des jeunes enfants constitue une priorité pour les maires, lesquels…
18 décembre 2008	Commission	Patrick Masclet	Qu'ils administrent une commune en milieu urbain ou en milieu rural, les maires sont très sensibles à la…
18 décembre 2008	Commission	Pierre Morange	Je souhaite la bienvenue à M. Yves Fournel, vice-président de la commission éducation de l'Association des…
18 décembre 2008	Commission	Jean Mallot	Effectivement ! Nous vous savons gré d'avoir répondu à nos questions et vous remercions par avance des…
18 décembre 2008	Commission	Marie-Françoise Clergeau	Très belle conclusion !