geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 1 720 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
20 décembre 2018 Question Jean Louis Masson Déclassement d'une route communale en chemin rural
20 décembre 2018 Question Éric Bocquet Fin des chaudières au fioul
20 décembre 2018 Question Éric Kerrouche Traitements algorithmiques locaux utilisés dans le cadre de « parcoursup »
20 décembre 2018 Question Colette Giudicelli Conséquences de l'avis de l'agence européenne de sécurité alimentaire dans le secteur des compléments alimentaires
20 décembre 2018 Question Jean-Pierre Sueur Réduction et réunion de corps au sein d'une concession funéraire
20 décembre 2018 Question Martine Filleul Pénurie de médecins pour l'établissement de certificats de décès
20 décembre 2018 Question Jean-Pierre Moga Proposition de loi sur les chemins ruraux
20 décembre 2018 Question Hervé Maurey Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État
20 décembre 2018 Question Véronique Guillotin Acquittement du forfait de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité partagée
20 décembre 2018 Question Jean-Marie Mizzon Situation critique des prisons mosellanes
20 décembre 2018 Question Alain Joyandet Amende de 15 euros pour le paiement par chèque des impôts de plus de 1 000 euros
20 décembre 2018 Question Alain Joyandet Premières difficultés relatives au prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
20 décembre 2018 Question Chantal Deseyne Dépistage du cancer du col de l'utérus
20 décembre 2018 Question Éric Gold Maisons départementales des personnes handicapées
20 décembre 2018 Question Daniel Laurent Conditions de repli entre appellations d'origine
20 décembre 2018 Question Olivier Léonhardt Plans d'accompagnement personnalisé
20 décembre 2018 Question Maryse Carrère Exercice des compétences GEMAPI
20 décembre 2018 Question Cédric Perrin Accompagnement des assistantes maternelles exerçant plusieurs activités
20 décembre 2018 Question Michel Raison Accompagnement des assistantes maternelles exerçant plusieurs activités
20 décembre 2018 Question Bruno Gilles Situation des forces de l'ordre
20 décembre 2018 Question Catherine Dumas Avenir de l'académie de France à Rome
20 décembre 2018 Question Éric Gold Maintien du programme LEADER
20 décembre 2018 Question Frédérique Espagnac Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne
20 décembre 2018 Question Jean Louis Masson Répartition des coûts liés à l'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
20 décembre 2018 Question Élisabeth Lamure Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile
20 décembre 2018 Question Dominique Théophile Plan eau Guadeloupe 2022
20 décembre 2018 Question Christine Prunaud Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe
20 décembre 2018 Question Christine Prunaud Financement des écoles maternelles privées
20 décembre 2018 Question Christine Prunaud Dématérialisation des démarches administratives
20 décembre 2018 Question Jean-Marie Mizzon Indemnisation des intempéries d'envergure
20 décembre 2018 Question Serge Babary Conséquences des manifestations sur le commerce et le tourisme
20 décembre 2018 Question Michel Savin Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
20 décembre 2018 Question Pierre Laurent Liaison Charles de Gaulle express
20 décembre 2018 Question Agnès Canayer Intrusions dans les élevages par les associations antispécistes
20 décembre 2018 Question Antoine Lefèvre Séparation des activités de conseil et de la vente de produits phytopharmaceutiques
20 décembre 2018 Question Christine Prunaud Aides en faveur de l'agriculture biologique
20 décembre 2018 Question Éric Kerrouche Publicité des données brutes issues des consultations citoyennes sur l'Europe
20 décembre 2018 Question Évelyne Renaud-Garabedian Accessibilité à l'espace personnel en ligne de l'assurance maladie pour les travailleurs transfrontaliers
20 décembre 2018 Question Laurence Cohen Suspension des travaux du Charles de Gaulle express
20 décembre 2018 Question Frédérique Espagnac Situation des écoles à classe unique
20 décembre 2018 Question Jean Louis Masson Dons aux partis politiques et cotisations des élus
20 décembre 2018 Question Catherine Dumas Centres de formation d'apprentis et taxe sur les bureaux en Île-de-France
20 décembre 2018 Question Olivier Paccaud Taxis communaux de l'Oise
20 décembre 2018 Question Cédric Perrin Taxe sur les festivals
20 décembre 2018 Question Jean Louis Masson Spécialité langue allemande au bac en Moselle
20 décembre 2018 Question Éric Jeansannetas Desserte de la gare de La Souterraine
20 décembre 2018 Question Michel Raison Dossier médical partagé et protection des données
20 décembre 2018 Question Emmanuel Capus Situation fiscale des veuves d'anciens combattants
20 décembre 2018 Question Catherine Dumas Nombre record de cambriolages en 2017
20 décembre 2018 Question Rachid Temal Publication des données liées à la consultation citoyenne