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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
28 janvier 2010 Question Jean Louis Masson Colombey (Moselle) haut lieu de la mémoire nationale
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Réponse Écologie Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Jacques Muller Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question François Fortassin Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Bernadette Bourzai Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Christian Gaudin Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Didier Guillaume Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Jean-Paul Émorine Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Évelyne Didier Copenhague et après ?
27 janvier 2010 Question Jean Bizet Copenhague et après ?
21 janvier 2010 Réponse Politique de la ville Revalorisation de la filière porcine
21 janvier 2010 Réponse Enseignement supérieur Inquiétudes des directeurs d'IUFM et des présidents d'université
21 janvier 2010 Réponse Enseignement supérieur Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres
21 janvier 2010 Réponse Budget Impact pour les collectivités territoriales de la disparition de la taxe professionnelle sur le réseau de gaz
21 janvier 2010 Réponse Économie Pérennité des banques coopératives
21 janvier 2010 Réponse Culture Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris
21 janvier 2010 Réponse Travail Situation des salariés de la société « Téléperformance »
21 janvier 2010 Réponse Économie Notation/cotation des entreprises par les assureurs-crédit
21 janvier 2010 Réponse Santé Lutte contre l'obésité
21 janvier 2010 Réponse Écologie Difficultés rencontrées par les communes pour remplir leurs obligations en matière d'accessibilité des…
21 janvier 2010 Réponse Écologie Adaptation du droit aux pratiques éco-citoyennes
21 janvier 2010 Réponse Santé Personnels infirmiers du secteur public
21 janvier 2010 Réponse Logement Hébergement des SDF
21 janvier 2010 Réponse Travail Pôle emploi
21 janvier 2010 Réponse Écologie Interprétation de la loi littoral
21 janvier 2010 Réponse Santé Retraite des praticiens hospitaliers
21 janvier 2010 Réponse Éducation Devenir de la voie technologique au lycée
21 janvier 2010 Réponse Intérieur Difficultés rencontrées par certaines communes quant à l'exercice effectif sur leur territoire de l'activité…
21 janvier 2010 Réponse Budget Rapport de la Cour des comptes sur les effectifs de l'État
21 janvier 2010 Réponse Collectivités territoriales Frais de scolarisation à la charge des communes et restauration des écoliers
21 janvier 2010 Réponse Famille Projet de loi de modernisation de la législation sur l'autorité parentale et le droit des tiers
21 janvier 2010 Réponse Travail Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise
21 janvier 2010 Réponse Collectivités territoriales Assujettissement des exploitants de canalisations d'eau potable à une redevance d'occupation du domaine public
21 janvier 2010 Réponse Écologie Adaptation du droit de raccordement aux réseaux de collecte des eaux usées pour les auto-constructions…
21 janvier 2010 Réponse Écologie Durée des mandats des dirigeants des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
21 janvier 2010 Réponse Santé Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
21 janvier 2010 Réponse Travail Revalorisation du SMIC
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Accord Union européenne-Maroc sur les échanges de fruits et légumes
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Application du code rural
21 janvier 2010 Réponse Logement Application de la loi SRU
21 janvier 2010 Réponse Culture Pérennisation du financement des festivals en France
21 janvier 2010 Réponse Travail Inquiétudes des associations d'aide à domicile
21 janvier 2010 Réponse Santé Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires