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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
21 janvier 2010 Réponse Aînés Protection de l'enfance
21 janvier 2010 Réponse Commerce extérieur Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite
21 janvier 2010 Réponse Industrie Modalités de passation des marchés négociés par les entités adjudicatrices
21 janvier 2010 Réponse Écologie Formation des commissaires enquêteurs
21 janvier 2010 Réponse Jeunesse Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents
21 janvier 2010 Réponse Budget Conséquences pour le département de l'Oise de la restructuration du service public des douanes
21 janvier 2010 Réponse Économie Taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules de collection
21 janvier 2010 Réponse Budget Situation des personnes veuves
21 janvier 2010 Réponse Écologie Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Perspectives de l'enseignement agricole
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Filière de recyclage des plastiques agricoles
21 janvier 2010 Réponse Santé Situation des permanenciers auxiliaires de régulation médicale
21 janvier 2010 Réponse Santé Pour une réelle égalité de l'accès aux soins
21 janvier 2010 Réponse Intérieur Pouvoirs de police du maire en matière de prévention des inondations et des incendies en Alsace-Lorraine
21 janvier 2010 Réponse Travail Transposition de la directive « services » dans le champ de la petite enfance
21 janvier 2010 Réponse Défense et anciens combattants Journée commémorative de la Résistance
21 janvier 2010 Réponse Jeunesse Perspectives de mise en place d'une aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Situation des arboriculteurs
21 janvier 2010 Réponse Éducation Participation des collèges et lycées au débat sur l'identité nationale
21 janvier 2010 Réponse Écologie Visites techniques des véhicules de collection
21 janvier 2010 Réponse Intérieur Participation des communes au coût de fonctionnement d'un équipement social
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Conditions d'obtention du titre d'expert foncier agricole
21 janvier 2010 Réponse Immigration et intégration Liste de pays d'origine sûrs
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Vaccination des animaux contre la fièvre catarrhale
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Revalorisation des retraites agricoles
21 janvier 2010 Réponse Budget Modalités de mise en place de l'interlocuteur social unique dans le cadre du régime social des indépendants
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Décision d'interdiction de la pêche au requin-taupe
21 janvier 2010 Réponse Culture Transposition de la directive « services » et profession d'architecte
21 janvier 2010 Réponse Affaires européennes Conséquences de la transposition en droit français de la directive « services » pour la profession d'architecte
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Plan de modernisation des bâtiments d'élevage
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Prise en charge de la vaccination contre la fièvre catarrhale
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Développement du photovoltaïque au sol dans le département de l'Aveyron
21 janvier 2010 Réponse Immigration et intégration Modification par l'OFPRA de la liste des pays d'origine sûrs
21 janvier 2010 Réponse Immigration et intégration Inscription et radiation d'un pays de la liste des pays sûrs par l'OFPRA
21 janvier 2010 Réponse Santé Obstétriciens exerçant en clinique privée
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Formation du prix des aliments peu transformés
21 janvier 2010 Réponse Commerce Certificat de qualification professionnelle dans le métier du ramonage et de la fumisterie
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Vaccination obligatoire contre la fièvre catarrhale ovine
21 janvier 2010 Réponse Technologies vertes (SE) Conséquences de la mise en place d'une police d'agglomération
21 janvier 2010 Réponse Technologies vertes (SE) Participation des communes aux frais de raccordement électrique dans les projets de construction
21 janvier 2010 Réponse Économie Financement des entreprises de la Guyane
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Prix des aliments peu transformés
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Règles de fonctionnement du futur institut technique apicole
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Autorisation du pesticide Cruiser
21 janvier 2010 Réponse Politique de la ville Restructuration de Sanofi-Aventis
21 janvier 2010 Réponse Politique de la ville Graves difficultés rencontrées par la filière aquacole
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Prix des aliments peu transformés
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
21 janvier 2010 Réponse Alimentation Formation des prix agricoles et mise en oeuvre du coefficient multiplicateur