Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 mai 2004	Hémicycle	Adrien Gouteyron	La sÃ©ance est ouverte. (La sÃ©ance est ouverte Ã quinze heures cinq.)
6 mai 2004	Hémicycle	Gérard Delfau	Par ailleurs, vous nous avez parlÃ© de viabilitÃ© Ã©conomique, et c'est un argument que j'entends. Nous…
5 mai 2004	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	Jean-Pierre Bel. Je voudrais souligner combien les propositions de M. Jarlier sont bienvenues dans ce…
5 mai 2004	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	M. le prÃ©sident. Je suis donc saisi d'un amendement nÂ°515 rectifiÃ© ter, prÃ©sentÃ© par MM. Jarlier, J.…
5 mai 2004	Hémicycle	Pierre Jarlier	M. Pierre Jarlier. Qu'Ã cela ne tienne, monsieur le rapporteurÂ ! Je veux bien modifier cet amendement en…
5 mai 2004	Hémicycle	Jean-Claude Gaudin	M. le prÃ©sident. Monsieur Jarlier, acceptez-vous la demande de rectification proposÃ©e par M. le rapporteurÂ ?
× Refermer « M. le prÃ©sident. Monsieur Jarlier, acceptez-vous la demande de rectification proposÃ©e par M. le rapporteurÂ ? » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
4 mai 2004	Hémicycle	Jean-Paul Émorine	L'alinÃ©a concernÃ©, qui rÃ©sulte d'un amendement adoptÃ© par les dÃ©putÃ©s, prÃ©voit notamment qu'une…
4 mai 2004	Hémicycle	Joël Bourdin	Monsieur le secrÃ©taire d'Etat, aprÃ¨s avoir entendu les arguments que vous avez exposÃ©s lors de la…