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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Le sous-amendement n° 941, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le I de…
12 mai 2004 Hémicycle Jacques Oudin Cet amendement vise à compléter le dispositif retenu par le paragraphe II de l'article 48 relatif aux…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement n° 172 rectifié, présenté par MM. Oudin,  Darniche,  Moinard,  Branger,  Belot, Â…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Je mets aux voix l'amendement n° 63. (L'amendement est adopté.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Le Gouvernement émet un avis favorable sur cet amendement, puisqu'il s'agit d'alléger le…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Quel est l'avis du Gouvernement ?
12 mai 2004 Hémicycle Ladislas Poniatowski , rapporteur. Avec l'article 48, le Gouvernement a introduit un dispositif dont le caractère est…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement n° 63, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Je mets aux voix l'amendement n° 459. (L'amendement n'est pas adopté.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. A Clermont-Ferrand comme à Bourges, il ne me semble pas que les cathédrales soient inondables ;…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse La cathédrale de Clermont-Ferrand est en zone inondable depuis Urbain II ! (Sourires.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Je l'ai bien compris, monsieur Charasse, mais je tenais à clarifier ce point.
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse J'ai seulement profité de la discussion pour attirer votre attention sur ce point, monsieur le ministre !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Certaines zones humides sont inondées, mais les zones humides et les zones inondables sont deux…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse « Inondées », dit le texte !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Je répondrai tout d'abord à M. Charasse qu'il ne faut pas confondre les zones humides et les…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. le ministre.
12 mai 2004 Hémicycle Bernard Piras Je souhaiterais simplement que M. le ministre et M. le rapporteur nous indiquent le nombre de contentieux…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Bernard Piras, pour explication de vote.
12 mai 2004 Hémicycle Jacques Oudin J'approuve la position du Gouvernement. Nous devons, il est vrai, mieux définir les zones inondables et les…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jacques Oudin, pour explication de vote.
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Même après vous avoir écoutés les uns et les autres, je considère que l'amendement n°459 a au moins la…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge J'ai relu la définition des zones humides que la commission comme le Gouvernement ont évoquée : je ne la…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement est-il maintenu, monsieur Dauge ?
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Or leur rôle et leur intérêt sont totalement démontrés. Elles contribuent d'abord à la…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Ce sont les Allemands !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Le thème que nous abordons à l'occasion de l'examen de cet article 48 est, vous l'avez dit, les…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Il y a un code ! (Nouveaux sourires.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Il y a sans doute des amitiés, monsieur le sénateur !
12 mai 2004 Hémicycle Éric Doligé Il y a des préférences ! (Sourires.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Permettez-moi de saluer plus particulièrement M. Georges Ginoux, sans oublier M. Serge Vinçon,…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Enfin un mot sympathique !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre de l'écologie et du développement durable. Monsieur le président, mesdames, messieurs les…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Quel est l'avis du Gouvernement ?
12 mai 2004 Hémicycle Ladislas Poniatowski , rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan. Je profite de l'occasion qui m'est…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Quel est l'avis de la commission ?
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge En proposant la suppression du I de l'article 48, nous interdisons le renvoi au Conseil d'Etat, dont j'ai…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement n° 459, présenté par MM. Piras et Bel, Mme Y. Boyer, MM. Courteau et Dussaut, MmeÂ…
12 mai 2004 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Très bien !
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge Deuxièmement, comme je l'ai dit dans la discussion générale, on nous propose de nouveaux zonages, des…
12 mai 2004 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Hélas !
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ferai, sur cet article, deux…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Yves Dauge.
12 mai 2004 Hémicycle Évelyne Didier Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les zones humides, bien que reconnues…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à Mme Evelyne Didier.
12 mai 2004 Hémicycle Jacques Oudin Monsieur le ministre, mes chers collègues, les articles 48 à 52 du présent projet de loi sont d'une grande…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jacques Oudin, sur l'article. La parole est à M. Jacques Oudin.
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi (n° 192, 2003-2004), adopté par…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observationÂ…