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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Daniel Goulet.
18 janvier 2005 Hémicycle Pierre-Yves Collombat Je souhaite cependant qu'on y revienne, car la cohérence des dispositions des articles 19 et 20 ne suffit…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. Et par le Parlement !
18 janvier 2005 Hémicycle Pierre-Yves Collombat A cette heure tardive, mon propos portera exclusivement sur ce qui me semble constituer l'apport le plus…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Mortemousque On jugera sur pièce ! Ce qui est sûr, c'est qu'il y a des territoires qui regardent lucidement la réalité,…
18 janvier 2005 Hémicycle Bernard Piras Vous ne l'avez pas bien lu !
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Mortemousque C'est un réseau que nous n'utilisons pas assez. En effet, ceux qui ont accepté de se présenter devant les…
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Très bien !
18 janvier 2005 Hémicycle Dominique Mortemousque Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, je voudrais d'abord remercier…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Dominique Mortemousque.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Desessard Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, le monde rural évolue…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jean Desessard.
18 janvier 2005 Hémicycle Alain Fouché Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, nous l'avons entendu tout au…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Alain Fouché.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean-Marc Pastor Messieurs les secrétaires d'Etat, le texte qui nous est soumis en deuxième lecture demeure une juxtaposition…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
18 janvier 2005 Hémicycle Jacques Blanc Messieurs les secrétaires d'Etat, cette deuxième lecture va nous permettre d'améliorer encore le projet de…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jacques Blanc.
18 janvier 2005 Hémicycle Thierry Repentin Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, faute de pouvoir trouver une…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Thierry Repentin.
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Boyer La France est un pays avant tout rural. L'espace rural, nous le savons, occupe plus des deux tiers du…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. Je suis entre mer et montagne, cela devrait donc aller ! (Sourires.)
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Boyer Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, en avril dernier, lorsque nous…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jean Boyer.
18 janvier 2005 Hémicycle Ambroise Dupont Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, notre débat me semble très…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Ambroise Dupont.
18 janvier 2005 Hémicycle Yolande Boyer Si les collectivités locales et les associations n'étaient pas là, il faudrait, hélas ! se contenter des…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. C'est normal !
18 janvier 2005 Hémicycle Yolande Boyer Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, « l'Etat est garant de la…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à Mme Yolande Boyer.
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Mais, de grâce, élaborons un vrai projet pour la ruralité. En effet, des hommes et des femmes vivent sur les…
18 janvier 2005 Hémicycle Bernard Piras Quel courage !
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud ... aux seules fins de ne porter préjudice ni aux dispositions positives contenues dans ce texte ni aux…
18 janvier 2005 Hémicycle Jean Desessard Ah !
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Par ailleurs, comme le préconise également le rapport de M. Gérault, pourquoi ne pas autoriser, par…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. J'y répondrai dans quinze jours.
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Je ne comprends pas que, depuis 2003, aucune réponse n'ait été apportée. J'ai donc approuvé la démarche du…
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. Comptez sur moi !
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Certes, dès que le projet de loi fut déposé devant notre assemblée, chacun d'entre nous, saisissant…
18 janvier 2005 Hémicycle Charles Revet On ne peut pas tout traiter par la voie réglementaire !
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Et je me montre sûrement réducteur en ne citant que ces deux points ! Je ne nie pas l'importance de ces…
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard César vice-président de la commission. Fondamentale !
18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. C'est une question importante !
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud En deuxième lecture, au Sénat, ce ne sont pas moins de 403 amendements qu'il va nous falloir examiner. De…
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« En deuxième lecture, au Sénat, ce ne sont pas moins de 403 amendements qu'il va nous falloir examiner. De nombreux sujets vitaux y sont abordés, tels que la lutte contre les rats musqués ou contre les puces des animaux domestiques ! (Sourires.) »
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18 janvier 2005 Hémicycle Nicolas Forissier secrétaire d'Etat. Ce n'est pas le fait du Gouvernement.
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Arnaud Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, oui, les territoires ruraux…
18 janvier 2005 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Philippe Arnaud.
18 janvier 2005 Hémicycle Philippe Leroy La forêt et les industries qui s'y rattachent ont réussi l'exploit de survivre sur ce marché pendant…
18 janvier 2005 Hémicycle Gérard César vice-président de la commission. Tout à fait !