Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Michel Boutant.
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur. En effet. Ainsi, nous avons estimé souhaitable de préciser les conditions dans lesquelles le…
22 décembre 2010	Hémicycle	André Trillard	Parce qu’ils étaient bons !
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Monsieur le…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le rapporteur.
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Le projet de loi comble cette lacune en définissant la piraterie conformément à la convention de…
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur de la commission des affaires étrangères. Tout à fait !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre auprès de la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée…
× Refermer « L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la piraterie et à l’exercice des pouvoirs de police de l’État en mer (projet n° 134, texte de la commission n° 152, rapport n° 151). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
22 décembre 2010	Hémicycle	Michelle Demessine	Le groupe CRC-SPG s’abstient. (Le projet de loi est définitivement adopté.)
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Je mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er est adopté.) Article 2 (non modifié) I. – Le 1° de l’article…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Je reconnais très volontiers, monsieur le sénateur, que le pourcentage doit être amélioré pour les…
22 décembre 2010	Hémicycle	Bernard Piras	Pour les militaires du rang, il n’est que de 50 % !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	, ministre. En effet, on a besoin, dans beaucoup de domaines, de rationaliser les choses pour améliorer…
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Aéroports de Paris pratique aussi la rationalisation ! On voit les résultats !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	, ministre. C’est néanmoins une bonne mesure ! Pour l’autre moitié, cette insuffisance provient de facteurs…
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Vous voyez ! Cela coûte cher !
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Je veux d’abord remercier M. le rapporteur et l’ensemble des orateurs qui se sont exprimés, les…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le ministre.
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur. Monsieur Fortassin, vous avez évoqué longuement la baisse de la qualité du recrutement. Je…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le rapporteur.
22 décembre 2010	Hémicycle	Bernard Piras	Je souhaite que l’avenir nous donne tort ! Malheureusement, je crains que la suite des événements ne nous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Vous avez tort !
22 décembre 2010	Hémicycle	Bernard Piras	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à mon tour, je tiens à rendre hommage à…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Bernard Piras.
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Très bien !
22 décembre 2010	Hémicycle	Jacques Gautier	Le contexte géopolitique mondial et la place de la France sur la scène internationale nécessitent le…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Très bien !
22 décembre 2010	Hémicycle	Jacques Gautier	Par leur comportement exemplaire et le rôle qu’ils jouent dans la gestion des conflits, les soldats français…
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Elle le faisait déjà auparavant !
22 décembre 2010	Hémicycle	Jacques Gautier	Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, avant tout, je…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Jacques Gautier.
22 décembre 2010	Hémicycle	Michelle Demessine	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’associe à mon tour à l’hommage rendu…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à Mme Michelle Demessine.
22 décembre 2010	Hémicycle	François Fortassin	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux, à mon tour, rendre hommage à tous…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. François Fortassin.
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Deuxième interrogation : au ministère de la défense, déjà très sollicité ces dernières années, les…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Bien sûr !
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Vous me dites que non, mais il serait préférable de nous donner des précisions sur ce point. Nous prendrons…
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre. Non !
22 décembre 2010	Hémicycle	Didier Boulaud	Monsieur le ministre, nous le savons tous, la reconversion des militaires est un élément important, et même…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Didier Boulaud.
22 décembre 2010	Hémicycle	Yves Pozzo di Borgo	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, chaque année, environ 35 000 militaires…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
22 décembre 2010	Hémicycle	André Dulait	rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Monsieur le…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	La parole est à M. le rapporteur.
22 décembre 2010	Hémicycle	Henri de Raincourt	ministre auprès de la ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la…
22 décembre 2010	Hémicycle	Jean-Léonce Dupont	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la…