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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Nicole Bonnefoy Monsieur le ministre, je tiens à appeler votre attention sur les difficultés liées à la prolifération du…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, auteur de la question n° 1419, adressée à Mme la ministre de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jacques Mézard Monsieur le ministre, votre réponse signifie pratiquement « circulez, il n’y a rien à voir ! ». Autrement…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Jacques Mézard.
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Jacques Mézard Monsieur le ministre, ma question a trait au logement social dans le département du Cantal. Depuis trois…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Jacques Mézard, auteur de la question n° 1423, adressée à M. le secrétaire d'État auprès…
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Courteau Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Toutefois, vous n’avez pas réagi aux dix…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Roland Courteau.
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre. Enfin, à l’échelle nationale, l’action de la France en faveur de la Méditerranée s’inscrit dans…
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Courteau Je sais tout cela !
10 janvier 2012 Hémicycle Thierry MARIANI ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Courteau J’ai rendu au printemps dernier les conclusions d’une étude menée pour le compte de l’OPECST, l’Office…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Roland Courteau, auteur de la question n° 1381, adressée à Mme la ministre de l'écologie,…
10 janvier 2012 Hémicycle Yvon Collin union pour la méditerranée et politique de lutte contre la pollution en méditerranée
10 janvier 2012 Hémicycle Yvon Collin Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. Vous avez évoqué le cas spécifique du…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Yvon Collin.
10 janvier 2012 Hémicycle Marie-Luce PENCHARD ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Yvon Collin Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les services publics sont les instruments…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Yvon Collin, auteur de la question n° 1425, adressée à M. le ministre chargé de…
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Gournac Loin de moi l’idée de critiquer M. Batsch, dont la réaction a été formidable ! Mais il faut à mon avis…
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« Loin de moi l’idée de critiquer M. Batsch, dont la réaction a été formidable ! Mais il faut à mon avis prévenir ce genre d’incidents. Vous avez annoncé que le ministre avait demandé aux organisateurs de soirées de faire connaître leurs projets par avance. C’est une mesure positive, qui permettra de fixer des limites lors de ces fêtes d’étudiants. fermeture partielle de nombreux bureaux de poste »
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10 janvier 2012 Hémicycle Alain Gournac Madame la ministre, je tiens à vous remercier de votre réponse qui me satisfait et qui correspond tout à…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Alain Gournac.
10 janvier 2012 Hémicycle Marie-Luce PENCHARD ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Gournac Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en octobre dernier, une séance de bizutage…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Alain Gournac, auteur de la question n° 1480, adressée à M. le ministre de l’enseignement…
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Anziani Je regrette que la diminution du financement du CNFPT, qui résulte certes d’un débat parlementaire, n’ait…
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Anziani Je tiens à vous remercier pour la précision de votre réponse, madame la ministre. Je note toutefois que…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Alain Anziani.
10 janvier 2012 Hémicycle Marie-Luce PENCHARD ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Anziani Assurée par le CNFPT, la formation des fonctionnaires territoriaux est financée, pour l’essentiel, par la…
10 janvier 2012 Hémicycle Alain Anziani Madame le ministre, le Centre national de la fonction publique territoriale, ou CNFPT, est un outil…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Alain Anziani, auteur de la question n° 1471, adressée à M. le ministre de la fonction publique.
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Ries financement du centre national de la fonction publique territoriale
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Ries Madame le ministre, je tiens à vous remercier de cette réponse, même si elle ne traite que très…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Roland Ries.
10 janvier 2012 Hémicycle Marie-Luce PENCHARD ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme la ministre.
10 janvier 2012 Hémicycle Roland Ries Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, ma question porte sur l’articulation entre,…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à M. Roland Ries, auteur de la question n° 1481, adressée à M. le ministre de l'intérieur, de…
10 janvier 2012 Hémicycle Hélène Conway-Mouret procès-verbal électronique, décentralisation et dépénalisation du stationnement
10 janvier 2012 Hémicycle Hélène Conway-Mouret Madame la ministre, je maintiens ma suggestion. Dans le processus que vous venez de décrire, il serait quand…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Patrick Courtois La parole est à Mme Hélène Conway Mouret.